# RNCP1763 - Clerc de notaire (diplôme de premier cycle) (Fiche incomplète)

**Code:** RNCP1763
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 5
- **Codes NSF:** 345t
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2006
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement sur demande

## Certificateur(s)
- Centre National d'Enseignement Professionnel Notarial (CNEPN)

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
A compléter (Reprise)

### Activités visées
------------------------------- -- Fiche incomplète --  -------------------------------

### Compétences attestées
Les informations qui figurent sur cette fiche correspondent à celles qui figurent sur les arrêtés d'homologation parus au Journal Officiel concernant cette certification. La CNCP ne peut à ce jour publier les informations manquantes car :  - la certification peut faire l'objet d'un dossier en cours  d'instruction pour un enregistrement au RNCP. Une nouvelle fiche complète sera publiée dès parution au Journal Officiel de cet enregistrement ;  - l'organisme ne les a pas transmises à la CNCP.

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
Collaborateur dans une étude de notaire.

### Type d'emplois accessibles
Clerc, comptable, comptable taxateur, négociateur.

### Références juridiques des réglementations d'activité
A compléter (Reprise)

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, VAE

### Prérequis à l'entrée en formation
A compléter (Reprise)

### Composition du jury — Formation initiale, VAE
Président magistrat, universitaire enseignant juridique, 2 notaires et 2 clercs

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2006

## Liens avec d'autres certifications
- **Nouvelle(s) certification(s):** RNCP5566

## Pour plus d'informations
**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/1763/

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*Généré le 10/10/2026 à 03:12*