# RNCP30098 - Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (fiche nationale)

**Code:** RNCP30098
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 6
- **Sigle:** Licence Professionnelle — Licence professionnelle
- **Codes NSF:** 343, 200, 112
- **FormaCodes:** 31407
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 01-01-2025
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit

## Certificateur(s)
- MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
  - SIRET: 11004401300040
- UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
  - SIRET: 13002806100013
- UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL
  - SIRET: 13002612300013
- UNIVERSITE DE RENNES
  - SIRET: 13003051300019
- CY CERGY PARIS UNIVERSITE
  - SIRET: 13002597600015
- UNIVERSITE D ARTOIS
  - SIRET: 19624401600016
- UNIVERSITE DE LA REUNION
  - SIRET: 19974478000016
- UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
  - SIRET: 19762762300097
- UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
  - SIRET: 19691774400019
- LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE
  - SIRET: 19170032700015
- UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
  - SIRET: 19202664900264
- UNIVERSITE DE MONTPELLIER
  - SIRET: 13002979600013
- UNIVERSITE D'ANGERS
  - SIRET: 19490970100303
- NANTES UNIVERSITE
  - SIRET: 13002974700016
- UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
  - SIRET: 19211237300019
- UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA)
  - SIRET: 19511296600799
- UNIVERSITE DE BORDEAUX
  - SIRET: 13001835100010
- UNIVERSITE PARIS-SACLAY
  - SIRET: 13002602400054
  - Site web: https://www.universite-paris-saclay.fr/
- CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
  - SIRET: 19753471200017
- UNIVERSITE DE LORRAINE
  - SIRET: 13001550600012
- UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
  - SIRET: 13002608100013
- UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE
  - SIRET: 19941111700013
- UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD)
  - SIRET: 19660437500010
- UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE
  - SIRET: 19594403800205
- UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
  - SIRET: 13001533200013
- UNIVERSITE DE STRASBOURG
  - SIRET: 13000545700010
  - Site web: https://www.unistra.fr/
- UNIVERSITE DE RENNES I
  - SIRET: 19350936100013
- UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (UBS)
  - SIRET: 19561718800600
- UNIVERSITE DE LILLE
  - SIRET: 13002975400012
- UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO)
  - SIRET: 19290346600014
- UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE
  - SIRET: 19801344300017
- UNIVERSITE PARIS CITE
  - SIRET: 13002573700011
- SORBONNE UNIVERSITE
  - SIRET: 13002338500011
- UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
  - SIRET: 19141408500016
- UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III
  - SIRET: 19311384200010
- UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF)
  - SIRET: 13002574500014
- UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
  - SIRET: 19691775100014
- UNIVERSITE DU MANS
  - SIRET: 19720916600010
- AVIGNON UNIVERSITE
  - SIRET: 19840685200204
- UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE
  - SIRET: 19931238000017
- UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE
  - SIRET: 13003061200019
- UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
  - SIRET: 19421095100423
- UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE
  - SIRET: 19311382600013
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TARBES
  - SIRET: 19650048200019
- UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE
  - SIRET: 19911975100014

## Partenaires habilités
30 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 28 à former et organiser l'évaluation et 2 à former.

- ADEFSA CTRE FORMAT APPRENTIS DESCARTES — SIRET 39089496200054
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- AFI24 — SIRET 90912410900010
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- AFORP FORMATION (CFAI) — SIRET 77572845400205
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM DE MARTINIQUE — SIRET 39064039900015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM EN REGION OCCITANIE — SIRET 49189213900016
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE DES ARTS ET METIERS — SIRET 34896746400028
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REUNION — SIRET 44338132200025
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN GUADELOUPE — SIRET 39174243400015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES — SIRET 44320628900045
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPROFESSIONNEL — SIRET 34182077700033
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation

Liste complète des 30 partenaires habilités : https://data.aktaconseil.fr/certifications/rncp30098-qualite-hygiene-securite-sante-environnement-fiche-nationale/partenaires

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
A compléter (Reprise)

### Activités visées
- Enquête et détection des difficultés/ situations à risques et proposition de solutions/ d’accompagnement  - Appui auprès de dirigeants/responsables publics ou privés (TPE, PME, TGE) dans leur politique QHSSE  - Elaboration, déploiement et contrôle du plan de prévention : procédures, gestion des risques, actions correctives, sensibilisation, évaluation, …  - Pilotage et animation de groupes projets QHSSE  - Mise en œuvre et animation des normes de management QHSSE  - Adhésion de l’ensemble des personnels à la démarche de gestion et de prévention des risques  - Mobilisation d’outils d’animation et de systèmes documentaires  - Assistance au management d’une équipe technique  - Rédaction de procédures, de rapports d’analyse  - Veille règlementaire et technique

### Compétences attestées
• Mobiliser des compétences scientifiques et techniques dans le cadre d’une activité de contrôle    • Se conformer au cadre législatif ou normatif adapté    • Identifier et évaluer les risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux liés à un contexte professionnel défini afin de les maitriser  • Analyser des données expérimentales en vue de valider le plan de prévention et de maitrise des risques    • Elaborer puis déployer un plan de gestion de la qualité, des risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux en vue d’actions préventives ou correctives  • Proposer et mettre en œuvre des démarches de mise à niveau ou d’amélioration QHSSE en s’appuyant sur une veille réglementaire et technologique    • Communiquer pour faire adhérer    • Animer une équipe    ·         Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe.    ·         Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation.    ·         Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.    ·         Développer une argumentation avec esprit critique.    ·         Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française.    ·         Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.    ·         Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.      ·         Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.      ·         Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs.    ·         Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.     ·         Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.    ·         Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.    ·         Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique.         Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de  la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.     

## Blocs de compétences
### RNCP30098BC01 - Usages numériques
**Liste de compétences:**
- Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe.
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC02 - Exploitation de données à des fins d’analyse
**Liste de compétences:**
- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation.  - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.  - Développer une argumentation avec esprit critique.
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC03 - Expression et communication écrites et orales
**Liste de compétences:**
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française.  - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC04 - Positionnement vis à vis d’un champ professionnel
**Liste de compétences:**
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.  - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.  - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs.
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC05 - Action en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
**Liste de compétences:**
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.  - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.  - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.  - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique.
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC06 - Coordination et mise en œuvre de contrôles qualité et conformité
**Liste de compétences:**
- Mobiliser des compétences scientifiques et techniques dans le cadre d’une activité de contrôle
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC07 - Application de la règlementation du secteur en matière de : qualité, hygiène, sécurité et environnement
**Liste de compétences:**
- Se conformer au cadre législatif ou normatif adapté
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC08 - Réalisation d'un diagnostic et/ou d'un audit pour apporter des conseils.
**Liste de compétences:**
- Identifier et évaluer les risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux liés à un contexte professionnel défini afin de les maitriser  - Analyser des données expérimentales en vue de valider le plan de prévention et de maitrise des risques
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC09 - Coordination et mise en œuvre de contrôles qualité et conformité
**Liste de compétences:**
- Elaborer puis déployer un plan de gestion de la qualité, des risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux en vue d’actions préventives ou correctives  - Proposer et mettre en œuvre des démarches de mise à niveau ou d’amélioration QHSSE en s’appuyant sur une veille réglementaire et technologique
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC10 - Maîtrise des différentes techniques d'information et de communication
**Liste de compétences:**
- Communiquer pour faire adhérer
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

### RNCP30098BC11 - Management et animation d'équipe
**Liste de compétences:**
- Animer une équipe
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue.

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
- C : Industrie manufacturière  - O : Administration publique  - Q : Santé humaine et action sociale  - N : activité de services administratifs et de soutien

### Type d'emplois accessibles
- Animateur QHSE  - Adjoint / Adjointe au responsable Qualité Sécurité Environnement -QSE- en industrie  - Responsable de site de traitement des déchets  - Chargé de prévention en santé au travail  - Auditeur sécurité  - Auditeur qualité

### Code(s) ROME
H1502, H1303, H1402, H1302, K2306

### Références juridiques des réglementations d'activité
A compléter (Reprise)

## Marché du travail
Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data).

### Tensions de recrutement (DARES 2024)
- **Niveau de tension :** Très élevée (5/5)
- **Facteurs principaux :** Manque de main-d'œuvre disponible
- **Salaire médian (mensuel) :** 2 280 €
- **Familles professionnelles (FAP) :** 8 — elles ne sont pas au même niveau de tension (de 2 à 5 sur 5) : le niveau ci-dessus est une moyenne pondérée par l'emploi, il ne vaut pas pour chacune d'elles
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel · tension 5/5 (Très élevée)
  - G1X78 — Techniciens et agents de maîtrise en distribution et assainissement d'eau et gestion des déchets · tension 5/5 (Très élevée)
  - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire · tension 5/5 (Très élevée)
  - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée)
  - H0X92 — Techniciens et agents de maîtrise de la logistique, du planning, de l'ordonnancement et méthodes en industrialisation · tension 3/5 (Modérée)
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel · tension 3/5 (Modérée)
  - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée)
  - T4X62 — Ouvriers de l'assainissement et du traitement des déchets · tension 2/5 (Faible)

### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026)
- **Projets de recrutement :** 29 067
- **Jugés difficiles à recruter :** 35 %
- **Emplois saisonniers :** 19 %
- **Familles professionnelles (FAP) :** 8
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel
  - G1X78 — Techniciens et agents de maîtrise en distribution et assainissement d'eau et gestion des déchets
  - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire
  - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité
  - H0X92 — Techniciens et agents de maîtrise de la logistique, du planning, de l'ordonnancement et méthodes en industrialisation
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel
  - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité
  - T4X62 — Ouvriers de l'assainissement et du traitement des déchets

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, VAE

### Prérequis à l'entrée en formation
A compléter (Reprise)

### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation
Leur composition comprend :    - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation  - des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements.   - des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

### Composition du jury — VAE
Composition définie par le Code de l'éducation : article L613-4 modifié par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 78

## Financement en alternance (NPEC)
Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE).

- **Prise en charge usuelle:** 8 149 €
- **Selon la branche:** 6 166 € – 8 350 €

| Prise en charge | Branches concernées |
|---|---|
| 8 149 € | Valeur par défaut · 170 branches |
| 8 350 € | COPANIEF - Fabricant de sucres, CPNE Boulangerie-pâtisserie industrielles, CPNE Branche ITV, CPNE de l'immobilier, CPNE des Télécoms |
| 7 900 € | CPNE Entreprises des activités du déchet et de la propreté urbaine, CPNE de l'exploitation des équipements thermiques et de genie climatique, CPNE de la branche ferroviaire, CPNEFP Mareyage-salaison, CPNEFP de la branche négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques |
| 8 230 € | CPNE des Métiers de la Transformation des Grains, CPNEFP des industries charcutières, CPNEFP pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé |
| 7 903 € | CPNE Travail Temporaire, CPNEF de la Branche des organismes de formation |
| 7 000 € | CNPE de la Plasturgie et des Composites, CPNEFP de la métallurgie |
| 8 160 € | CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme |
| 8 137 € | CPNEFP Import-Export |
| 8 130 € | CPNEFP des industries électriques et gazières |
| 8 000 € | CPNE chimie |
| 7 659 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) |
| 7 440 € | CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil |
| 6 500 € | CPNEFP Carrières et matériaux |
| 6 166 € | CPNEFP de l'industrie cimentière |

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 01-01-2025

## Liens avec d'autres certifications
- **Nouvelle(s) certification(s):** RNCP40331

## Pour plus d'informations
Pour plus d'informations se reporter au site web des établissements.

**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/30098/

## Entrées et sorties de formation
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 02/2022 – 08/2025.

- **Entrées en formation:** 75
- **Parcours menés à terme:** 47
- **Taux d'achèvement:** 63 %

| Période | Entrées | Sorties totales | Sorties partielles |
|---|---|---|---|
| 02/2022 | 0 | 1 | 0 |
| 03/2022 | 9 | 1 | 0 |
| 04/2022 | 1 | 0 | 1 |
| 06/2022 | 0 | 5 | 7 |
| 07/2022 | 0 | 0 | 2 |
| 08/2022 | 0 | 2 | 0 |
| 09/2022 | 4 | 6 | 0 |
| 10/2022 | 14 | 0 | 0 |
| 11/2022 | 2 | 0 | 0 |
| 02/2023 | 0 | 8 | 5 |
| 03/2023 | 9 | 0 | 1 |
| 06/2023 | 0 | 5 | 5 |
| 07/2023 | 0 | 1 | 1 |
| 09/2023 | 3 | 2 | 0 |
| 10/2023 | 12 | 0 | 0 |
| 11/2023 | 2 | 0 | 0 |
| 01/2024 | 0 | 0 | 1 |
| 02/2024 | 3 | 2 | 7 |
| 03/2024 | 5 | 0 | 0 |
| 06/2024 | 0 | 5 | 1 |
| 07/2024 | 0 | 0 | 3 |
| 09/2024 | 0 | 2 | 1 |
| 10/2024 | 8 | 0 | 0 |
| 02/2025 | 2 | 3 | 4 |
| 04/2025 | 1 | 0 | 0 |
| 06/2025 | 0 | 2 | 0 |
| 07/2025 | 0 | 1 | 0 |
| 08/2025 | 0 | 1 | 0 |

## Demande CPF — formations engagées
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 01/2020 – 11/2024.

- **Dossiers CPF engagés:** 137
- **Montant total engagé:** 242 146 €
- **Coût moyen par dossier:** 1 767 €
- **Durée moyenne:** 327 h

Financement (part du montant engagé) :
- France compétences : 82 %
- Entreprise : 11 %
- France Travail : 5 %
- Reste à charge titulaire : 2 %

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*Généré le 13/10/2026 à 17:36*