# RNCP34723 - Manager santé sécurité environnement **Code:** RNCP34723 **État:** Publiée ## L'essentiel - **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 7 - **Codes NSF:** 343p - **FormaCodes:** 42866, 12554 - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 30-06-2023 - **Date d'enregistrement:** 30-06-2020 - **Type d'enregistrement:** Enregistrement sur demande ## Certificateur(s) - ASSOCIATION ECEMA - ECOLE EUROPEENNE DE MANAGEMENT EN ALTERNANCE - SIRET: 53835166900014 ## Partenaires habilités 18 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 18 à former et organiser l'évaluation. - ADEOS FORMATIONS — SIRET 53909770900023 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - CLASSE DIGITALE — SIRET 81929100600032 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - COLLEGE DES TALENTS — SIRET 75367632900026 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL — SIRET 77580456000016 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700177 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700185 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700193 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700219 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700227 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - EVOCIME FORMATIONS COMPORTEMENTALES — SIRET 31184296700235 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation Liste complète des 18 partenaires habilités : https://data.aktaconseil.fr/certifications/rncp34723-manager-sante-securite-environnement/partenaires ## Résumé de la certification ### Objectifs et contexte de la certification Le responsable Santé, Sécurité et Environnement pilote et contrôle la politique opérationnelle de l’entreprise en matière des risques environnementaux et professionnels. Il est chargé de veiller à l’application de la réglementation et au respect des normes environnementales, de sécurité et santé au travail. ### Activités visées Le Manager Santé, Sécurité et Environnement (SSE) assure la cohérence et la synergie entre les démarches santé- sécurité- environnement de son entreprise. Il est le garant du respect de la réglementation sur les conditions du travail et la protection de l'environnement. Il assure l’efficacité de la politique santé, sécurité et environnement et il/elle est force de proposition auprès de sa direction, en pilotant des projets éco-innovants et écoresponsables. Il apporte ses compétences en matière de prévention et gestion des risques professionnels, technologiques et environnementaux. Il est le garant d’une amélioration continue des performances environnementales et durables de l’entreprise et/ou du site. ### Compétences attestées Mettre en oeuvre la législation et la réglementation commune en environnement Garantir la conformité du droit de l’environnement industriel : ICPE/IOTA Mettre en oeuvre la législation et la réglementation en matière de Santé- Sécurité au Travail (SST) Piloter les Systèmes de Management Intégrés : SME / SMÉ / SMSS Manager la démarche de la RSE et du Développement Durable (DD) ## Blocs de compétences ### RNCP34723BC01 - Mettre en oeuvre la législation et la réglementation commune en environnement **Liste de compétences:** Analyser et déployer les textes applicables, en identifiant les sources adéquates (Code de l’environnement, Enviroveille, Légifrance, AIDA INERIS, Géorisques, etc.) en vue d’une veille réglementaire pertinente Organiser la concertation et les relations avec les instances représentatives afin de mettre en place une communication efficace : · Etatiques : DREAL, ADEME, Agences de l’eau… · Associatives : CLER, ATEE, Effinergie, AASQA, etc. · Entreprises et opérateurs en énergie verte : VALOREM et en gestion des déchets : éco-organismes Calculer la TGAP, les garanties financières, les redevances afin de mettre en place des actions efficaces de diminution des coûts environnementaux Budgétiser un projet et calculer le ROI Calculer le Bilan Carbone® en vue d’estimer l’impact du projet sur le climat Proposer des actions concrètes à l’organisme en vue de se conformer à la réglementation sur les émissions atmosphériques : la LAURE, PPA, SRCAE Réaliser des actions concrètes afin de répondre aux objectifs de la DCE à travers les dispositifs de la LEMA et de la campagne RSDE Appliquer la réglementation concernant les sites et sols pollués (SSP) (Loi ALUR) en vue de : · Prévenir les pollutions futures · Traiter les sites pollués · Mémoriser les sites et sols pollués Utiliser les bases de données nationales (BASOL /BASIAS) afin de déterminer l’origine et l’historique d’une pollution Appliquer la loi sur la transition énergétique et la RT 2020 afin de se conformer aux objectifs d’une « croissance verte » Appliquer la réglementation en matière de gestion des déchets afin de minimiser l’impact d’une activité sur l’environnement et de diminuer les coûts environnementaux Identifier les différentes infractions environnementales afin d’attribuer les sanctions correspondantes Appliquer les responsabilités d’une entreprise en vue d’éviter les sanctions administratives, pénales et civiles **Modalités d'évaluation:** Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de Management ### RNCP34723BC02 - Garantir la conformité du droit de l’environnement industriel : ICPE/IOTA **Liste de compétences:** Classer les installations dans le régime administratif correspondant au titre des ICPE et des IOTA en vue de la conformité réglementaire de Loi ICPE et de Loi sur l’Eau Appliquer la recherche de statut Seveso : substances/mélanges, règle de 2% et déchets afin de classer un établissement selon la méthodologie Seveso3 Analyser et choisir les MTD selon les BREFs en vue de se conformer à la Directive IED Identifier les exigences de la DCE et de la LEMA en vue d’une conformité réglementaire concernant la gestion de l’eau Remplir les dossiers administratifs adéquats (les CERFA) au titre des ICPE (DdD, DDAE, DdE) et IOTA (DdD et DDAE) en vue de dépôt ou de la modification d’un projet industriel ICPE et/ou IOTA Interpréter et participer aux procédures d’instruction des dossiers correspondants au titre des ICPE et des IOTA afin d’optimiser l’implantation du projet Interpréter et élaborer les études d’évaluation environnementale avec le choix des moyens ERC en vue de diminuer l’impact environnemental d’une activité industrielle Valider les études de dangers en vue du déploiement d’un projet d’autorisation environnementale ou de la réactualisation d’une situation administrative Appliquer les méthodologies de la PPAM/PPRT et de la SGS afin de se conformer aux obligations des établissements Seveso Construire un plan d’urgence efficace et opérationnel afin d'apporter une méthode d'organisation rigoureuse, étudiée, planifiée, enseignée et répétée Piloter la cellule de crise afin d’optimiser l’organisation de la gestion de crise d’un établissement industriel **Modalités d'évaluation:** Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de Management ### RNCP34723BC03 - Mettre en oeuvre la législation et la réglementation en matière de Santé- Sécurité au Travail (SST) **Liste de compétences:** Argumenter et justifier les enjeux de la démarche Santé / Sécurité au travail dans un objectif d’amélioration des conditions d’activité et du bien-être des salariés en entreprise Appliquer la réglementation européenne (REACH, CLP...) et nationale selon le Code du travail afin de prévenir et de maîtriser le risque chimique Identifier et mesurer les différents types de risques et leurs particularités, afin de déployer les mesures de prévention et de maîtrise efficaces et en pertinentes Le risque machine, le risque routier, le risque incendie, le risque électromagnétique, le risque chimique, le risque biologique, le risque électrique, le risque mécanique Evaluer la pénibilité au travail, le stress et les Risques Psycho-Sociaux (RPS) afin d’améliorer les conditions de travail et la santé des salariés Construire un DUERP et le rendre opérationnel en vue de la conformité réglementaire Gérer les entreprises extérieures en vue d’éviter les risques existants ou d’en créer des nouveaux Accueillir des nouveaux arrivants / intérimaires en vue d’une intégration efficace, optimale et sécurisante dans l’entreprise Identifier les acteurs en SST afin de mettre en place une communication efficace et opérationnelle Déployer la méthode DUPONT par l’application de la courbe de Bradley en vue d’instaurer une Culture Santé-Sécurité dans l’entreprise **Modalités d'évaluation:** Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de management ### RNCP34723BC04 - Piloter les Systèmes de Management Intégrés : SME / SMÉ / SMSS **Liste de compétences:** Intégrer les nouvelles exigences de la norme afin d’engager les actions pertinentes pour une future certification Analyser les enjeux de management environnemental afin d’optimiser la mise en place d’un SME Initialiser le projet et s’engager dans une politique environnementale dans l’objectif de la certification Mettre en place une analyse environnementale pertinente afin de construire un plan d’action ultérieur efficace et adéquat Concevoir le tableau de bord et les indicateurs environnementaux pertinents afin de répondre au programme environnemental défini Déployer efficacement le PDCA en vue d’une amélioration continue Déployer les outils d’analyse énergétique des bâtiments, des installations et des équipements afin d’identifier les consommations énergétiques Identifier les IPÉ (Indicateurs de Performance Énergétique) en vue d’un management de l’énergie efficace Mettre en place les plans d’action pertinents en vue d’améliorer la performance énergétique de l’organisation Interpréter les cahiers des charges des labels, des certifications énergétiques et environnementales : HQE, démarche BDM_beluga (bâtiment durable) en vue d’une communication externe pertinente selon objectif atteint Intégrer les énergies renouvelables dans le projet : biomasse, hydraulique, géothermie, solaire, éolien afin de répondre aux objectifs de la transition énergétique et écologique Déployer les exigences de la norme ISO 45001 et la différencier par rapport à la structure de l’OHSAS 18001 en vue de la transition à la norme ISO Manager efficacement des ressources afin d’atteindre les objectifs fixés Planifier et déployer un management et leadership SST efficace afin d’optimiser le projet de certification Déployer la maîtrise opérationnelle et évaluer la performance SST dans l’objectif d’une amélioration continue Respecter les exigences de la norme ISO 19011 :2012 en vue d’un management efficace des audits (externes et/ou internes Appliquer la méthodologie et les différentes étapes de l’audit en SSE en vue de son déploiement efficace Préparer les check-lists pertinentes en SSE en vue d’une identification optimale des constat Maîtriser les techniques d’investigation et de récolte des preuves afin de garder un climat favorable à la communication durant l’audit Construire un rapport d’audit SSE clair et pertinent en vue d’une amélioration des performances SSE de l’entreprise auditée **Modalités d'évaluation:** Etude de cas écrite et individuelle - audit réel en entreprises par groupes de travail de 4-5 étudiants, accompagnés par des intervenants du Centre de formation - mémoire professionnel de management ### RNCP34723BC05 - Manager la démarche de la RSE et du Développement Durable (DD) **Liste de compétences:** Appliquer les principes d’un DD et analyser les pressions politiques / réglementaires afin d’identifier les enjeux économiques, sociétaux et environnementaux de l’organisme Utiliser les différents outils et référentiels du DD afin de proposer et d’engager des orientations et axes stratégiques adaptés à l’organisme Identifier les niveaux, les étapes, les principes et l’objectif de la mise en place du concept d’éco-conception selon la norme l’ISO 14062 afin de répondre aux enjeux du concept et déployer une stratégie adaptée à la maturité de l’organisme Mettre en place l’analyse du cycle de vie (ACV) d’un produit ou d’un service selon la Norme ISO 14040 et ISO 14044 afin d'améliorer les processus de fabrication et le positionnement de l’entreprise en réponse aux nouvelles attentes des consommateurs Déployer une communication interne et externe (déclarations produits responsables) selon la norme ISO 1402 afin de communiquer sur ses performances environnementales avec ses parties intéressées Engager l’organisme dans une démarche d’économie circulaire en identifiant les acteurs industriels et territoriaux du projet afin de transformer les modes de production industriels Identifier les indicateurs du projet pertinents en vue de rendre l’entreprise éco-compatible Choisir les techniques de réhabilitation des sols in-situ et/ou ex-situ en vue d’une dépollution efficace selon le futur usage du sol Choisir les technologies les plus efficaces de traitement des eaux usées en entreprise afin d’optimiser la maîtrise des flux aqueux et répondre aux objectifs d’une gestion durable de la ressource Choisir les technologies de traitement des fumées les plus adéquates afin d’améliorer la qualité de l’air Identifier les procédés de valorisation des déchets les plus adaptés afin d’engager l’organisme dans un développement durable **Modalités d'évaluation:** Etude de cas écrite et individuelle - mémoire professionnel de management ## Secteur d'activité et type d'emploi ### Secteurs d'activités Le Manager Santé, Sécurité et Environnement exerce principalement dans le secteur industriel et dans tous les types d’organisation ou de structure : PME/PMI, ETI, grandes entreprises , administration et collectivités locales , associations. Un Manager Santé, Sécurité et Environnement peut également être convoité pour ses compétences et son expertise dans les domaines du conseil, de l’ingénierie et de l’audit. ### Type d'emplois accessibles Directeur Pôle Santé-Sécurité-Environnement Directeur Développement Durable /RS Directeur/ technique (secteur des éco-industries) Directeur d’association environnementale /ONG Directeur bureau d’études Expert/e Judiciaire en matière de pollutions, Expert Bilan Carbone Manager projets éco-innovants, Consultant/e Santé-Sécurité-Environnement, Manager en énergies renouvelables, Risk Manager Responsable prévention risques professionnels Responsable d’usine de compostage, Responsable d’une Station d’Epuration, Responsable SSE du site, Responsable plan de gestion des déchets, , Chef d’exploitation d’une usine d’incinération, Responsable national sites et sols pollués, Responsable de centre de service éco-industries Inspecteur de l’environnement, Inspecteur du travail Animateur Santé -Sécurité-Environnement ### Code(s) ROME H1502, H1302, H1206 ## Marché du travail Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data). ### Tensions de recrutement (DARES 2024) - **Niveau de tension :** Très élevée (5/5) - **Facteurs principaux :** Manque de main-d'œuvre disponible - **Salaire médian (mensuel) :** 2 754 € - **Familles professionnelles (FAP) :** 7 — elles ne sont pas au même niveau de tension (de 3 à 5 sur 5) : le niveau ci-dessus est une moyenne pondérée par l'emploi, il ne vaut pas pour chacune d'elles - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel · tension 5/5 (Très élevée) - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire · tension 5/5 (Très élevée) - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée) - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel · tension 3/5 (Modérée) - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée) - N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement · tension 5/5 (Très élevée) - N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie) · tension 5/5 (Très élevée) ### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026) - **Projets de recrutement :** 25 778 - **Jugés difficiles à recruter :** 46 % - **Emplois saisonniers :** 5 % - **Familles professionnelles (FAP) :** 7 - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité - N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement - N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie) ## Voies d'accès **Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, VAE ### Prérequis à l'entrée en formation Titre de Niveau 6 ou équivalent quelle que soit la filière suivie ou au moins deux années d’expérience professionnelle (Avis de la Commission Pédagogique) dans des responsabilités managériales en santé, sécurité et environnement. ### Composition du jury — Formation initiale Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA ### Composition du jury — Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA ### Composition du jury — VAE Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable VAE et le directeur de l’ECEMA ## Financement en alternance (NPEC) Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE). - **Prise en charge usuelle:** 6 495 € - **Selon la branche:** 6 453 € – 6 538 € | Prise en charge | Branches concernées | |---|---| | 6 495 € | Valeur par défaut · 191 branches | | 6 538 € | CPNE Boulangerie-pâtisserie industrielles, CPNE Branche ITV, CPNE chimie, CPNE des Métiers de la Transformation des Grains, CPNE du négoce et de l’industrie des produits du sol, engrais et produits connexes | | 6 453 € | CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil, CPNE des industries de santé (CPNEIS), CPNE du Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire, CPNEF inter-secteurs papier carton, CPNEFP Carrières et matériaux | ## Base légale - **Date de décision:** 30-06-2020 - **Durée de l'enregistrement (années):** 3 - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 30-06-2023 ## Statistiques | Année | Certifiés | Dont VAE | Insertion globale 6 mois | Insertion métier 2 ans | |---|---|---|---|---| | 2018 | 12 | 0 | 92 % | 92 % | | 2017 | 13 | 0 | 92 % | 75 % | ## Liens avec d'autres certifications - **Anciennes versions:** RNCP23701 - **Nouvelle(s) certification(s):** RNCP39588 ## Pour plus d'informations **Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/34723/ ## Entrées et sorties de formation Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 09/2022 – 09/2024. - **Entrées en formation:** 6 - **Parcours menés à terme:** 6 - **Taux d'achèvement:** 100 % | Période | Entrées | Sorties totales | Sorties partielles | |---|---|---|---| | 09/2022 | 1 | 0 | 0 | | 10/2022 | 3 | 0 | 0 | | 11/2022 | 1 | 0 | 0 | | 12/2022 | 0 | 1 | 0 | | 04/2023 | 1 | 3 | 0 | | 06/2023 | 0 | 1 | 0 | | 09/2024 | 0 | 1 | 0 | ## Demande CPF — formations engagées Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 08/2021 – 03/2023. - **Dossiers CPF engagés:** 7 - **Montant total engagé:** 30 982 € - **Coût moyen par dossier:** 4 426 € - **Durée moyenne:** 627 h Financement (part du montant engagé) : - France compétences : 54 % - Entreprise : 46 % - Reste à charge titulaire : 1 % --- *Généré le 10/10/2026 à 12:16*