# RNCP35638 - Métiers et arts de la pierre

**Code:** RNCP35638
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 4
- **Sigle:** BAC PRO — Baccalauréat professionnel
- **Codes NSF:** 232v
- **FormaCodes:** 45097, 45502
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2023
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit

## Certificateur(s)
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE
  - SIRET: 11004301500012

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
Offrir une certification aux métiers de la pierre visant la qualité, la haute valeur ajoutée dans les domaines de l'architecture, du décor, des aménagements extérieures et intérieures et du patrimoine.    Si l'apprentissage du savoir, du savoir-faire et des gestes professionnels reste plus que jamais indispensable, il est important de prendre en compte aussi des machines à commandes numériques de plus en plus présentes dans la filière "pierre" (carrières, usines, ateliers de production et chantiers).    Ces équipements permettront notamment d'accroître l'innovation, la qualité d'exécution, de production et des conditions d'activité.    A son niveau, le titulaire de ce diplôme doit être capable de participer au projet de sa conception à sa mise en oeuvre, sous l'autorité et le contrôle de la hiérarchie et dans l'application des règles d'hygiène, de santé, de sécurité et d'environnement.

### Activités visées
Etude et développement du projet (analyser la demande du client et le contexte, participer à la conception d'une partie de l'ouvrage, effectuer les opérations de relevé d'un ouvrage, proposer des procédés de fabrication et de pose, établir un coût prévisionnel).    Préparation et planification de la réalisation à l'atelier, au bureau, sur chantier (dessiner un élément, créer les séquences d'usinage, estimer un coût de fabrication, organiser la mise en oeuvre, préparer une installation de chantier)    Réalisation (piloter une ligne de production avec des sciages primaire et secondaire, réaliser manuellement un ouvrage simple en roche naturelle, finaliser manuellement des parties complexes d'un ouvrage en roche naturelle)    Suivi et contrôle (assurer la maintenance corrective, contrôler et suivre la production, réceptionner les travaux)    Application des règles d'hygiène, de santé et de sécurité et d'environnement (identifier les risques, utiliser en toute sécurité les moyens de production, de levage et manutention)    Communication (rendre compte, communiquer avec les acteurs du projet maître d'oeuvre, maître d'ouvrage, sous-traitants, fournisseurs, ...)

### Compétences attestées
01 Mathématiques :    Rechercher, extraire et organiser l'information. Proposer, choisir, exécuter une méthode de résolution. Expérimenter, simuler. Critiquer un résultat, argumenter. Rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit.    02 Physique-chimie :    Recherche, extraire et organiser l'information. Proposer, choisir, exécuter une méthode de résolution ou un protocole opératoire en respectant les règles de sécurité. Expérimenter, simuler. Critiquer un résultat, argumenter. Rendre compte d'une démarche, d'un résultat à l'oral ou à l'écrit    03 Histoire de l'art et de l'architecture :    Analyser, décoder une demande. Rechercher, sélectionner des informations. Identifier et situer historiquement certains éléments. Comparer et analyser plusieurs documents. Traduire graphiquement des constats.    04 Analyse d'un projet :    Gérer des informations. Repérer les caractéristiques techniques d'un ouvrage. Traduire graphiquement des intentions esthétiques.    05 Préparation d'une fabrication ou d'une mise en oeuvre :    Etudier un dossier. Proposer des matériaux, matériels et outillages. Etablir un devis. Produire des documents.    06 Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise :    Rendre compte. Organiser, gérer un parc matériaux. Identifier les risques et proposer les mesures adaptées. Utiliser un échafaudage. Appliquer et faire appliquer les mesures de protection de la santé et de la sécurité au travail. Effectuer le suivi et le contrôle d'activités. Effectuer le suivi et le contrôle des ouvrages. Assurer la maintenance de premier niveau. Participer à la réception des travaux. Traiter les déchets et protéger l'environnement.    07 Préparation d'une activité de réalisation :    Préparer une activité (fabrication et/ou pose). Préparer le travail d'organisation et de réalisation du pilotage.    08 Conduite d'une ligne de production. Prototypage et réalisation :    Piloter une ligne ou un système de production. Réaliser manuellement un ouvrage simple en roches naturelles. Finaliser manuellement des parties complexes d'un ouvrage en roches naturelles.    09 Economie - gestion :    Identifier les caractéristiques de l'environnement et du secteur de son activité professionnelle. Découvrir et maîtriser les bases de la gestion et de la communication professionnelle.    10 Prévention - santé - environnement :    Conduire une démarche d'analyse de situation en appliquant la démarche de résolution de problème. Analyser une situation professionnelle en appliquant différentes démarches : analyse par le risque, par le travail, par l'accident. Mobiliser des connaissances scientifiques, juridiques et économiques. Proposer et justifier les mesures de prévention adaptées. Proposer des actions permettant d'intervenir efficacement face à une situation d'urgence.    11 Langues vivantes (1 et 2) :    Compétences de niveau B1+ du CECRL; S'exprimer oralement en continu. Interagir en langue étrangère. Comprendre un document écrit rédigé en langue étrangère.    12 Français :    Entrer dans l'échange oral : écouter, réagir, s'exprimer. Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire. Devenir un lecteur compétent et critique. Confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité culturelle.    13 Histoire - géographie - enseignement moral et civique :    Appréhender la diversité des sociétés et la richesse des cultures. Comprendre les enjeux liés au développement durable. Identifier les enjeux et contraintes de la mondialisation. Identifier les droits et devoirs civils, politiques, économiques et sociaux    14 Arts appliqués et cultures artistiques :    Identifier les caractéristiques essentielles d'oeuvres, de produits, d'espaces urbains ou de messages visuels. Situer une oeuvre ou une production dans son contexte de création. Maitriser les bases de la pratique des outils graphiques, traditionnels et informatiques.    15 Education physique et sportive :    Compétences de niveau 4 du référentiel de compétences attendues : réaliser une performance motrice maximale. Se déplacer en s'adaptant à des environnements variés et incertains. Réaliser une prestation corporelle à visée artistique ou acrobatique. Conduire et maîtriser un affrontement individuel ou collectif. Respecter les règles de vie collective et assumer les différents rôles liés à l'activité.    16 Bloc facultatif : langues vivantes :    Compétences de niveau B1 du CECRL : S'exprimer oralement en continu. Interagir en langue étrangère. Comprendre un document écrit rédigé en langue étrangère.    17 Bloc facultatif : Education physique et sportive :    Compétences de niveau 5 du référentiel de compétences attendues : Réaliser une performance motrice maximale. Se déplacer en s'adaptant à des environnements variés et incertains. Réaliser une prestation corporelle à visée artistique ou acrobatique. Conduire et maîtriser un affrontement individuel ou collectif. Respecter les règles de vie collective et assumer les différents rôles liés à l'activité.    18 Bloc facultatif Mobilité :    Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger. Caractériser le contexte professionnel étranger. Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger. Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l'étranger et en France. Se repérer dans un nouvel environnement. Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d'accueil.

## Blocs de compétences
### RNCP35638BC01 - Mathématiques
**Liste de compétences:**
Rechercher, extraire et organiser l'information    Proposer, choisir, exécuter une méthode de résolution    Expérimenter, simuler    Critiquer un résultat, argumenter    Rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, Formation professionnelle continue dans un établissement public : Contrôle en cours de formation (CCF)      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, Formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance, Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit et pratique.      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC02 - Physique - chimie
**Liste de compétences:**
Rechercher, extraire et organiser l'information    Proposer, choisir, exécuter une méthode de résolution ou un protocole opératoire en respectant les règles de sécurité    Expérimenter, simuler    Critiquer un résultat, argumenter    Rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, Formation professionnelle continue dans un établissement public : CCF      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, Formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit et pratique      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC03 - Histoire de l'art et de l'architecture
**Liste de compétences:**
Analyser, décoder une demande    Rechercher, sélectionner des informations    Identifier et situer historiquement certains éléments    Comparer et analyser plusieurs documents    Traduire graphiquement des constats
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : Ponctuel écrit      Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité) Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel écrit      Formation professionnelle continue dans un établissement continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC04 - Analyse d'un projet
**Liste de compétences:**
Collecter et gérer des informations    Repérer les caractéristiques techniques d'un ouvrage    Traduire graphiquement des intentions esthétiques
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : Ponctuel écrit      Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel écrit      Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC05 - Préparation d'une fabrication ou d'une mise en oeuvre
**Liste de compétences:**
Etudier un dossier    Proposer des matériaux, matériels et outillages    Etablir un devis    Produire des documents
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : Ponctuel écrit      Scolaires (établissements privés hors contrat), Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité) Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel écrit      Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC06 - Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise
**Liste de compétences:**
Rendre compte    Organiser, gérer un parc matériaux    Identifier les risques et proposer les mesures adaptées    Utiliser un échafaudage    Appliquer et faire appliquer les mesures de protection de la santé et de la sécurité au travail    Effectuer le suivi et le contrôle d'activités    Effectuer le suivi et le contrôle des ouvrages    Assurer la maintenance de premier niveau    Participer à la réception des travaux    Traiter les déchets et protéger l'environnement
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : CCF      Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité) Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel oral      Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC07 - Préparation d'une activité de réalisation
**Liste de compétences:**
Préparer une activité (fabrication et/ou pose)    Préparer le travail d'organisation et de réalisation du pilotage
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : CCF      Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité) Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel écrit      Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC08 - Conduite d'une ligne de production Prototypage et réalisation
**Liste de compétences:**
Piloter une ligne ou un système de production    Réaliser manuellement un ouvrage simple en roches naturelles    Finaliser manuellement des parties complexes d'un ouvrage en roches naturelles
**Modalités d'évaluation:**
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage habilité) Formation professionnelle continue dans les établissements publics : CCF      Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou section d'apprentissage non habilité) Formation professionnelle continue (établissement privé et établissement public non habilité). Candidats justifiant de 3 ans d'expérience professionnelle. Enseignement à distance : Ponctuel pratique       Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC09 - Economie Gestion
**Liste de compétences:**
Identifier les caractéristiques de l'environnement et du secteur de son activité professionnelle    Découvrir et maîtriser les bases de la gestion et de la communication professionnelle
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel écrit      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage on habilité, formaion professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC10 - Prévention-santé-environnement
**Liste de compétences:**
Conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème    Analyser une situation professionnelle en appliquant différentes démarches : analyse par le risque, par le travail, par l'accident    Mobiliser des connaissances scientifiques, juridiques et économiques    Proposer et justifier les mesures de prévention adaptées    Proposer des actions permettant d'intervenir efficacement face à une situation d'urgence
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel écrit      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC11 - Langues vivantes (1 et 2)
**Liste de compétences:**
Compétences de niveau B1+ du CECRL    S'exprimer oralement en continu    Interagir en langue étrangère    Comprendre un document écrit rédigé en langue étrangère
**Modalités d'évaluation:**
* Pour langue vivante 1 et 2 :      Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : CCF      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel oral      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC12 - Français
**Liste de compétences:**
Entrer dans l'échange oral : écouter, réagir, s'exprimer    Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire    Devenir un lecteur compétent et critique    Confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité culturelle
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel écrit      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC13 - Histoire-géographie-enseignement moral et civique
**Liste de compétences:**
Appréhender la diversité des sociétés et la richesse des cultures    Comprendre les enjeux liés au développement durable    Identifier les enjeux et contraintes de la mondialisation    Identifier les droits et devoirs civils, politiques, économiques et sociaux
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel écrit      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC14 - Arts appliqués et cultures artistiques
**Liste de compétences:**
Identifier les caractéristiques essentielles d'oeuvres, de produits, d'espaces urbains ou de messages visuels    Situer une oeuvre ou une production dans son contexte de création    Maîtriser les bases de la pratique des outils graphiques, traditionnels et informatiques
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : CCF      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel écrit      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC15 - Education physique et sportive
**Liste de compétences:**
Compétences de niveau 4 du référentiel de compétences attendues :    Réaliser une performance motrice maximale    Se déplacer en s'adaptant à des environnements variés et incertains    Réaliser une prestation corporelle à visée artistique ou acrobatique    Conduire et maîtriser un affrontement individuel ou collectif    Respecter les règles de vie collective et assumer les différents rôles liés à l'activité
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : CCF      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel pratique      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF

### RNCP35638BC16 - Bloc facultatif Langues vivantes
**Liste de compétences:**
Compétences de niveau B1+ du CECRL :    S'exprimer oralement en continu    Interagir en langue étrangère    Comprendre un document écrit rédigé en langue étrangère
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel oral      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel oral      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Ponctuel oral

### RNCP35638BC17 - Bloc facultatif Education physique et sportive
**Liste de compétences:**
Compétences de niveau 5 du référentiel de compétences attendues :    Réaliser une performance motrice maximale    Se déplacer en s'adaptant à des environnements variés et incertains    Réaliser une prestation corporelle à visée artistique ou acrobatique    Conduire et maîtriser un affrontement individuel ou collectif    Respecter les règles de vie collective et assumer les différents rôles liés à l'activité
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Ponctuel pratique      Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé. Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles : Ponctuel pratique      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Ponctuel pratique

### RNCP35638BC18 - Bloc facultatif Mobilité
**Liste de compétences:**
Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger    Caractériser le contexte professionnel étranger    Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger    Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l'étranger et en France    Se repérer dans un nouvel environnement    Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d'accueil
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public : Oral et pratique      Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Oral et pratique

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
Petites ou moyennes entreprises qui conçoivent, fabriquent et mettent en oeuvre des ouvrages en roches naturelles destinées à la construction, aux aménagements de la voirie, à la décoration intérieure et extérieure, à la restauration du patrimoine et à l'art funéraire.

### Type d'emplois accessibles
Tailleur de pierre, décorateur, sculpteur sur pierre, restaurateur

### Code(s) ROME
F1612

### Références juridiques des réglementations d'activité
...

## Marché du travail
Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data).

### Tensions de recrutement (DARES 2024)
- **Niveau de tension :** Très élevée (5/5)
- **Facteurs principaux :** Inadéquation géographique, Intensité d'embauche, Manque de main-d'œuvre disponible
- **Familles professionnelles (FAP) :** 1
  - B1X38 — Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés · tension 5/5 (Très élevée)

### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026)
- **Projets de recrutement :** 771
- **Jugés difficiles à recruter :** 82 %
- **Emplois saisonniers :** 3 %
- **Familles professionnelles (FAP) :** 1
  - B1X38 — Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE

### Composition du jury — Formation initiale
le jury est composé :    1/ de professeurs appartenant à l'enseignement public et, saut impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage ;    2/ et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés.    Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délivérer valablement.

### Composition du jury — Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE
Le jury est composé :  1/ de professeurs appartenant à l'enseignement public et, saut impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage ;  2/ et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés.  Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délivérer valablement.

**Accessible en outre-mer :** Nouvelle-Calédonie, Polynésie française

## Financement en alternance (NPEC)
Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE).

- **Prise en charge usuelle:** 8 402 €
- **Selon la branche:** 8 400 € – 9 450 €

| Prise en charge | Branches concernées |
|---|---|
| 8 402 € | Valeur par défaut · 210 branches |
| 9 450 € | CPNEFP Carrières et matériaux |
| 8 490 € | CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat |
| 8 400 € | CPNE conjointes du bâtiment et des travaux publics |

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2023
- **Date de dernière délivrance possible:** 31-08-2023

## Liens avec d'autres certifications
- **Anciennes versions:** RNCP747
- **Nouvelle(s) certification(s):** RNCP38223

## Pour plus d'informations
http://www.onisep.fr      https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000030890147/      https://eduscol.education.fr/cid47640/le-baccalauréat-professionnel.html

**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/35638/

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*Généré le 11/10/2026 à 06:35*