Certificateur(s)
Résumé de la certification
Objectifs et contexte
Les certifiés du Grade Licence Sciences et Ingénierie en Géosciences et Environnement leur permettra de répondre, via des entreprises, bureaux d’étude ou établissement publics, à des enjeux majeurs de la société. Ceux-ci concernent l’approvisionnement en ressources (énergies, minerais, eau), ainsi que celui du développement des villes et des voies et réseaux terrestres de communication. Tous ces domaines sont traversés de tendances contradictoires, liées à la fois au besoin de croissance mais aussi aux besoins d’un développement durable et respectueux du milieu naturel, dont, en dernière instance, l’homme dépend de façon critique. Le professionnel issu de cette certification est en effet considéré par elles comme le “maillon manquant” dans leur organisation marquée par de forts besoins opérationnels pour les catégories Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise (ETAM). Les entreprises doivent faire face à de forts besoins opérationnels et sont en demande de collaborateurs capables de faire le lien entre les éléments les plus concrets et fondamentaux des métiers géoscientifiques (sur le terrain, en laboratoire, etc.) et ceux de conception et de pilotage des projets propres à l’ingénieur. Les besoins sont particulièrement prononcés en France (métropole et outremer) mais aussi à l’international.
Les diplômés sont des généralistes en géosciences pour les catégories ETAM, c’est à dire qu’ils peuvent s'adapter à tous les domaines d’application des géosciences (BTP, mines et carrières, nouvelles énergies, décontamination des sites, hydrogéologie, géomatique...) à niveau de maîtrise égal. Ceci facilite leur adaptation aux fluctuations du marché de l’emploi dans ces différents secteurs, au niveau international comme au niveau national.
Activités visées
Les activités visées répondent à plusieurs types de mission :
1- Des missions d’étude ou d’exploration (“métiers amont”)
Réaliser ou encadrer les activités de production de données au service des projets ;
Analyser des données, les mettre en forme, fournir une interprétation ;
Evaluer les sources d’erreurs, repérer les valeurs aberrantes exprimer l’incertitude sur les résultats ;
Rédiger des procès-verbaux d’essai clairs et synthétiques
Garantir le respect des engagements contractuels ;
S’assurer de la tenue du planning ;
Participer à la veille normative et réglementaire ;
Assurer la maintenance et le renouvellement du matériel.
2- Des missions d’encadrement et suivi de Travaux et de Production (“métiers aval”)
Encadrer et manager des équipes ;
Planifier les tâches ;
Garantir le respect des engagements contractuels ;
S’assurer de la tenue du planning ;
Être garant du bon fonctionnement du site / de l’installation ;
Assurer un appui technique et le dialogue avec la sous-traitance spécialisée ;
Prendre en charge l’analyse de risques et la mise en place des solutions correctives.
3- Des missions de prestations spécifiques (“métiers transverses”)
Spécialités : Géophysique, Numérique, Instrumentation.
Assurer des missions de prestation de service dans le respect des coûts et délais ;
Clarifier le besoin du client, les contraintes associées, et proposer l’approche la plus adaptée ;
Planifier les tâches ;
Rédiger des comptes-rendus de mission factuels ;
Assurer la veille sur les avancées du domaine en termes d’outillage/appareillage ainsi que le renouvellement du parc matériel ou logiciel.
Compétences attestées
Ce référentiel de compétences initiales correspond au niveau de compétences attendues d’un diplômé débutant (début de carrière) qui peut exercer pleinement sa profession de manière autonome dans son champ d’activités.
Acquisition de connaissances scientifiques et techniques et la maîtrise de leur mise en œuvre
Utiliser les bases des sciences fondamentales (mathématiques, chimie, physique…) des matériaux et des formations géologiques, équipements, outils applicables, des technologies et processus techniques indispensables à leur spécialisation, à un niveau suffisant pour atteindre les autres acquis de formation ;
Choisir et de mettre en œuvre des protocoles analytiques en lien avec les géosciences ; Sélectionner et appliquer les méthodes analytiques, de calcul et expérimentales existantes appropriées ; Savoir identifier et tenir compte des contraintes non techniques (sociétales, d’hygiène et de sécurité́, environnementales, économiques et industrielles) ;
Contribuer à l’élaboration et au développement de missions en géosciences, en respectant des contraintes imposées en sélectionnant et appliquant les méthodologies de conception appropriées et en tenant compte des aspects non techniques (sociétaux, d’hygiène et de sécurité, environnementaux, économiques et industriels) ;
Mener des recherches documentaires et études contradictoires auprès de sources fiables et vérifiées, afin d’approfondir les études et la recherche sur des sujets techniques dans le domaine des géosciences ;
Analyser et interpréter des données expérimentales ou statistiques de base permettant d’interpréter les données et de tirer des conclusions dans les domaines de la géotechnique, des ressources (énergétiques, minérales et hydriques), de la dépollution des sols, des risques naturels et industriels et des géomatiques ;
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes, gérer des activités ou projets techniques ou professionnels dans le domaine des géosciences ;
Adaptation aux exigences propres de l'entreprise et de la société
Proposer des adaptations pratiques de l'ingénierie mobilisant les acteurs internes et externes à une organisation suite à l'analyse systémique et prospective des impacts et défis sociétaux posés par la mise en œuvre d'actions, de projets, de produits dans la pratique de l’ingénierie en géosciences ;
Identifier les défis économiques, organisationnels et de gestion d'une organisation et proposer des leviers d'actions pour les relever ;
Analyser et appliquer les normes et réglementations, codes de bonne pratique et les réglementations de sécurité́ de le domaine des géosciences ;
Recueillir et interpréter des données pertinentes et appréhender la complexité dans le domaine des géosciences, afin d’éclairer les décisions nécessitant une réflexion sur des problèmes sociaux et éthiques importants ;
Prise en compte de la dimension organisationnelle, personnelle et culturel
Communiquer, informer et mobiliser au sein de l'organisation et ses parties prenantes mais également à la société en général sur les enjeux et défis des géosciences et plus particulièrement ceux liés au développement durable
Développer, mener et gérer des projets dans les domaines des géosciences au sein d'une équipe dans un contexte national ou international, en collaboration avec des parties prenantes
Initier et porter des projets entrepreneuriaux et innovants dans les domaines des géosciences
Mettre en place une veille et restituer fidèlement des informations dans les domaines des géosciences, de manière synthétique et opérationnelle. Adopter une posture d'apprentissage tout au long de la vie
Blocs de compétences · 5
RNCP39420BC01
Etablir une diagnose géologique et géoenvironnementale
Compétences visées
Utiliser les bases des sciences fondamentales (mathématiques, chimie, physique…) des matériaux et des formations géologiques, équipements, outils applicables, des technologies et processus techniques indispensables à leur spécialisation, à un niveau suffisant pour atteindre les autres acquis de formation ;
Choisir et de mettre en œuvre des protocoles analytiques en lien avec les géosciences ; sélectionner et appliquer les méthodes analytiques, de calcul et expérimentales existantes appropriées ; identifier et tenir compte des contraintes non techniques (sociétales, d’hygiène et de sécurité́, environnementales, économiques et industrielles) ;
Contribuer à l’élaboration et au développement de missions en géosciences, en respectant des contraintes imposées, en sélectionnant et appliquant les méthodologies de conception appropriées et en tenant compte des aspects non techniques (sociétaux, d’hygiène et de sécurité, environnementaux, économiques et industriels) ;
Mener des recherches documentaires et études contradictoires auprès de sources fiables et vérifiées, afin d’approfondir les études et la recherche sur des sujets techniques dans le domaine des géosciences ;
Analyser et interpréter des données expérimentales ou statistiques permettant d’interpréter les données et de tirer des conclusions dans les domaines de la géotechnique, des ressources (énergétiques, minérales et hydriques), de la dépollution des sols, des risques naturels et industriels et des géomatiques ;
Recueillir et interpréter des données pertinentes et appréhender la complexité dans le domaine des géosciences, afin d’éclairer les décisions nécessitant une réflexion sur des problèmes sociaux et éthiques importants ;
Modalités d'évaluation
Ces compétences sont validées au travers d’écrits individuels, de comptes rendus, de synthèse documentaire, d’étude de cas, de projets appliqués, de camps de terrain, avec valorisation sous forme de rapport. Plus spécifiquement pour ce bloc, les compétences sont particulièrement évaluées par le biais de compte-rendu de travaux pratiques et de rapports de camps de terrain
RNCP39420BC02
Installer et utiliser les appareils de mesures, d’acquisition de données et d'échantillonnage dans les domaines des géosciences
Compétences visées
Choisir et mettre en œuvre des protocoles analytiques en lien avec les géosciences ; sélectionner et appliquer les méthodes analytiques, de calcul et expérimentales existantes appropriées ; identifier et tenir compte des contraintes non techniques (sociétales, d’hygiène et de sécurité, environnementales, économiques et industrielles) ;
Contribuer à l’élaboration et au développement de missions en géosciences, en respectant des contraintes imposées en sélectionnant et appliquant les méthodologies de conception appropriées et en tenant compte des aspects non techniques (sociétaux, d’hygiène et de sécurité, environnementaux, économiques et industriels) ;
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes, gérer des activités ou projets techniques ou professionnels dans le domaine des géosciences ;
Identifier les défis économiques, organisationnels et de gestion d'une organisation et proposer des leviers d'actions pour les relever ;
Analyser et appliquer les normes et réglementations, codes de bonne pratique et les réglementations de sécurité de le domaine des géosciences ;
Mettre en place une veille et restituer fidèlement des informations dans les domaines des géosciences, de manière synthétique et opérationnelle. Adopter une posture d'apprentissage tout au long de la vie
Modalités d'évaluation
Ces compétences sont validées au travers d’écrits individuels, de comptes rendus, de synthèse documentaire, d’étude de cas, de projets appliqués, de camps de terrain, d’expérience en milieu professionnel, avec valorisation sous forme de rapport et/ou soutenance. Plus spécifiquement pour ce bloc, les compétences sont particulièrement évaluées par le biais de projets appliqués, d’études de cas et de mises en situation professionnelle permettant l’évaluation du choix de la technique d’installation et d’échantillonnage dans le respect des procédures et des fiches techniques.
RNCP39420BC03
Utiliser les méthodes de traitement des données adaptées aux domaines des géosciences
Compétences visées
Choisir et mettre en œuvre des protocoles analytiques en lien avec les géosciences ; sélectionner et appliquer les méthodes analytiques, de calcul et expérimentales existantes appropriées ; identifier et tenir compte des contraintes non techniques (sociétales, d’hygiène et de sécurité, environnementales, économiques et industrielles) ;
Contribuer à l’élaboration et au développement de missions en géosciences, en respectant des contraintes imposées en sélectionnant et appliquant les méthodologies de conception appropriées et en tenant compte des aspects non techniques (sociétaux, d’hygiène et de sécurité, environnementaux, économiques et industriels) ;
Analyser et interpréter des données expérimentales ou statistiques permettant d’interpréter les données et de tirer des conclusions dans les domaines de la géotechnique, des ressources (énergétiques, minérales et hydriques), de la dépollution des sols, des risques naturels et industriels et des géomatiques ;
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes, gérer des activités ou projets techniques ou professionnels dans le domaine des géosciences ;
Analyser et appliquer les normes et réglementations, codes de bonne pratique et les réglementations de sécurité de le domaine des géosciences ;
Recueillir et interpréter des données pertinentes et appréhender la complexité dans le domaine des géosciences, afin d’éclairer les décisions nécessitant une réflexion sur des problèmes sociaux et éthiques importants ;
Mettre en place une veille et restituer fidèlement des informations dans les domaines des géosciences, de manière synthétique et opérationnelle. Adopter une posture d'apprentissage tout au long de la vie
Modalités d'évaluation
Ces compétences sont validées au travers d’écrits individuels, de comptes rendus, de veille documentaire, d’étude de cas, de projets appliqués, de camps de terrain, d’expérience en milieu professionnel, avec valorisation sous forme de rapport et/ou soutenance. Plus spécifiquement pour ce bloc, les projets appliqués et les expériences en milieu professionnel sont l’occasion d’évaluer la pertinence du choix des outils et des méthodes techniques et scientifiques.
RNCP39420BC04
Interpréter les données issues d’études géologiques ou géoenvironnementales et participer à l’élaboration de solution innovante ou établie selon les règles de l’art
Compétences visées
Utiliser les bases des sciences fondamentales (mathématiques, chimie, physique…) des matériaux et des formations géologiques, équipements, outils applicables, des technologies et processus techniques indispensables à leur spécialisation, à un niveau suffisant pour atteindre les autres acquis de formation ;
Mener des recherches et études contradictoires auprès de sources fiables et vérifiées, afin d’approfondir les études et la recherche sur des sujets techniques dans le domaine des géosciences ;
Analyser et interpréter des données expérimentales ou statistiques permettant d’interpréter les données et de tirer des conclusions dans les domaines de la géotechnique, des ressources (énergétiques, minérales et hydriques), de la dépollution des sols, des risques naturels et industriels et des géomatiques ;
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes, gérer des activités ou projets techniques ou professionnels dans le domaine des géosciences ;
Proposer des adaptations pratiques de l'ingénierie mobilisant les acteurs internes et externes à une organisation suite à l'analyse systémique et prospective des impacts et défis sociétaux posés par la mise en œuvre d'actions, de projets, de produits dans la pratique de l’ingénierie en géosciences ;
Identifier les défis économiques, organisationnels et de gestion d'une organisation et proposer des leviers d'actions pour les relever ;
Recueillir et interpréter des données pertinentes et appréhender la complexité dans le domaine des géosciences, afin d’éclairer les décisions nécessitant une réflexion sur des problèmes sociaux et éthiques importants ;
Développer, mener et gérer des projets dans les domaines des géosciences au sein d'une équipe dans un contexte national ou international, en collaboration avec des parties prenantes
Initier et porter des projets entrepreneuriaux et innovants dans les domaines des géosciences
Modalités d'évaluation
Ces compétences seront validées au travers d’écrits individuels, de comptes rendus, de synthèse documentaire, d’étude de cas, de projets appliqués, de camps de terrain, d’expérience en milieu professionnel, avec valorisation sous forme de rapport et/ou soutenance. Plus spécifiquement pour ce bloc, les projets appliqués, les camps de terrain et les expériences professionnelles seront l’occasion d’évaluer la capacité à comprendre une problématique et à trouver des solutions innovantes en interprétant des données.
RNCP39420BC05
Communiquer et mettre en œuvre les solutions proposées par l'équipe (techniciens et ingénieurs) ou les adapter en temps réel, dans le domaine des Géosciences
Compétences visées
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes, gérer des activités ou projets techniques ou professionnels dans le domaine des géosciences
Proposer des adaptations pratiques de l'ingénierie mobilisant les acteurs internes et externes à une organisation suite à l'analyse systémique et prospective des impacts et défis sociétaux posés par la mise en œuvre d'actions, de projets, de produits dans la pratique de l’ingénierie en géosciences
Identifier les défis économiques, organisationnels et de gestion d'une organisation et proposer des leviers d'actions pour les relever ;
Communiquer, informer et mobiliser au sein de l'organisation et ses parties prenantes mais également à la société en général sur les enjeux et défis des géosciences et plus particulièrement ceux liés au développement durable
Développer, mener et gérer des projets dans les domaines des géosciences au sein d'une équipe dans un contexte national ou international, en collaboration avec des parties prenantes ;
Initier et porter des projets entrepreneuriaux et innovants dans les domaines des géosciences
Modalités d'évaluation
Ces compétences sont validées au travers de projets appliqués, des camps de terrains, d’expérience en milieu professionnel avec valorisation sous forme de rapport et/ou soutenance. Plus spécifiquement pour ce bloc, les projets appliqués, les camps de terrain et les expériences professionnelles sont l’occasion d’évaluer la capacité à collaborer au sein d’une équipe, à présenter techniquement des solutions à des clients ou à des prospects, que ce soit à l’oral ou par le biais de fiches techniques simplifiées, de cartes ou de rapport.
Secteur d'activité et type d'emploi
Secteurs d'activités
Secteurs d’activité des jeunes diplômés sur les 3 dernières années : les techniciens sont employés dans divers domaines des Géosciences et de l’Environnement : en bureaux d'études en aménagement et environnement, sites et sols pollués, en entreprises d'exploration ou d'exploitation dans le domaine des ressources minérales et énergétiques, en start-up ainsi qu'en entreprises de service.
Types d'emplois accessibles
Technicien géologueTechnicien géologue d'étudesTechnicien géologue de sondeTechnicien géologue de terrainTechnicien géologue en laboratoireAssistant conducteur de travauxChef d'exploitation de carrièreTechnicien d'exploitation de gisementTechnicien laboratoire de recherche-développementTechnicien Systèmes d'Information Géographique (SIG)
Métiers visés (ROME)
Tensions de recrutement · DARES 2024
Niveau de tension : Très élevée
(5/5)
en tension
Principaux facteurs : Manque de main-d'œuvre disponible.
2 789 €
salaire médian (mensuel)
Mesuré au niveau de la famille professionnelle :
8 familles professionnelles (nomenclature FAP).
Ces familles ne sont pas au même niveau de
tension (de 3 à 5 sur 5) : le niveau affiché est une moyenne pondérée
par l'emploi, à ne pas attribuer à chacune d'elles.
-
B6X71 — Techniciens experts et chargés d’études du BTP tension 5/5 (Très élevée)
-
B6X74 — Conducteurs de travaux et chefs de chantier non cadres tension 5/5 (Très élevée)
-
B7X91 — Cadres des études BTP, des études géologiques, du métré de la construction et du contrôle et diagnostic technique du BTP tension 5/5 (Très élevée)
-
B7X92 — Ingénieurs du bâtiment et des travaux publics, chefs de chantier et conducteurs de travaux (cadres) tension 5/5 (Très élevée)
-
G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel tension 5/5 (Très élevée)
-
H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel tension 3/5 (Modérée)
-
N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement tension 5/5 (Très élevée)
-
N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie) tension 5/5 (Très élevée)
Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail.
Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME :
ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.
Marché du travail · BMO 2026
38 255
projets de recrutement
54 %
en tension
jugés difficiles à recruter
3 %
emplois saisonniers
Mesuré au niveau de la famille professionnelle :
8 familles professionnelles (nomenclature FAP).
-
B6X71 — Techniciens experts et chargés d’études du BTP
-
B6X74 — Conducteurs de travaux et chefs de chantier non cadres
-
B7X91 — Cadres des études BTP, des études géologiques, du métré de la construction et du contrôle et diagnostic technique du BTP
-
B7X92 — Ingénieurs du bâtiment et des travaux publics, chefs de chantier et conducteurs de travaux (cadres)
-
G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel
-
H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel
-
N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement
-
N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie)
Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data),
cumul national.
Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils
couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.
Voie d'accès à la certification
Voie d'accèsOuverte
Formation initiale
Oui
Formation continue
Oui
Apprentissage
Oui
Contrat de professionnalisation
Oui
Candidature individuelle
Non
VAE
Oui
Prérequis à l'entrée
La première année du cursus est accessible de plein droit, sous condition de validation du diplôme requis, aux bacheliers issus : * Du bac général ayant suivi des enseignements de spécialité scientifiques en première et terminale. * Des bacs technologiques STI2D (Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable), STAV (Sciences et Technologies de l’Agronomie et du Vivant) et STL (Sciences et Technologies de Laboratoire). L’accès est également possible pour tout autre bachelier ou professionnel au cas par cas. L’admission sur titre en 2ème année est possible pour les titulaires d’un Diplôme de l'Enseignement Supérieur ou les candidats ayant validé une ou plusieurs années d’enseignement supérieur. Les diplômes principalement visés seront : * BTS : métiers de l’eau, génie civil, géomètre topographe, hydraulique * DUT Génie civil. * Licence 1 de domaines scientifiques L’admission sur titre en 3ème année est possible pour les titulaires d’un Diplôme de l'Enseignement Supérieur ou les candidats ayant validé une ou plusieurs années d’enseignement supérieur. Les diplômes principalement visés seront : * BTS : géologie * Licence 2 en géologie ou sciences de la vie et de la terre Les demandes d'équivalence de semestres (ECTS) ou d'autres Diplômes, obtenus à l'étranger ou issus de formations spécifiques, sont soumises à la validation du Jury de validation d’équivalence. Ce dernier décide de la recevabilité de la demande et, le cas échéant, de la mise à niveau requise en cas d'admission. La Formation Continue est ouverte aux personnes de plus de 25 ans ou titulaires d’une qualification professionnelle, salariés ou demandeurs d’emploi. Ainsi, tout adulte ayant quitté le système scolaire, ayant au moins trois ans d’expérience professionnelle, peut candidater. Le Jury sera vigilant sur l’adéquation entre le profil des candidats (études, parcours…) et l’année du cursus souhaitée. Les candidats suivront l’ensemble des activités d’enseignement et l’organisation générale est donc la même que pour les étudiants en formation initiale. La formation continue peut toutefois générer des spécificités sur certaines activités particulières du cursus, comme les activités de terrain ou les périodes en entreprise.
Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation
Ce jury est constitué par : * Un professeur des universités, * Un représentant du Rectorat, * Le Directeur Général ou son représentant, * La Direction de l’Enseignement et des Formations ou son représentant, * Le(s) Directeur(s) de formation (enseignant), * Le Responsable de la Formation de Bachelor (enseignant), * Le Directeur Aux Études (enseignant), * Le Responsable de Mission éducative et Vie Étudiante, * Le Directeur de la formation par Apprentissage, si nécessaire, * Un étudiant, le président, ou son représentant, du bureau des élèves ou de l’association générale des élèves, * Les Responsables pédagogiques (tous enseignants), * Un coordinateur des Langues, * Deux représentants du monde de l’entreprise dont Alumni, * Un représentant de la mission handicap
Composition du jury — VAE
Ce jury est constitué par : * Un professeur des universités, * Un représentant du Rectorat, * Le Directeur Général ou son représentant, * La Direction de l’Enseignement et des Formations ou son représentant, * Le(s) Directeur(s) de formation (enseignant), * Le Responsable de la Formation de Bachelor (enseignant), * Le Directeur Aux Études (enseignant), * Le Responsable de Mission éducative et Vie Étudiante, * Le Directeur de la formation par Apprentissage, si nécessaire, * Un étudiant, le président, ou son représentant, du bureau des élèves ou de l’association générale des élèves, * Les Responsables pédagogiques (tous enseignants), * Un coordinateur des Langues, * Deux professionnels, représentant le monde de l’entreprise dont Alumni, * Un représentant de la mission handicap
Financement en alternance
Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par
France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.
Prise en charge usuelle
7 923 €
Selon la branche
6 000 € – 8 002 €
Prise en chargeBranches concernées
7 923 €
Valeur par défaut · 206 branches
8 002 €
CPNE Entreprises des activités du déchet et de la propreté urbaine, CPNEFP de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
8 000 €
CPNE chimie
7 500 €
CPNEFP des industries des tuiles et briques
7 365 €
CPNEFP de l'industrie cimentière
7 000 €
CPNEFP Carrières et matériaux
6 000 €
CPNEFP de la métallurgie
Liens avec d'autres certifications
Anciennes versions
Base légale
Date d'échéance31-08-2027
Dernière délivrance possible31-08-2030
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