# RNCP39947 - Hygiène, propreté, stérilisation **Code:** RNCP39947 **État:** Publiée ## L'essentiel - **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 4 - **Sigle:** BAC PRO — Baccalauréat professionnel - **Codes NSF:** 343 - **FormaCodes:** 31407, 22601 - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2025 - **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit ## Certificateur(s) - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE - SIRET: 11004301500012 ## Résumé de la certification ### Objectifs et contexte de la certification Professionnel dans les secteurs de l’hygiène, de la propreté, de la stérilisation, le titulaire du baccalauréat professionnel "Hygiène, propreté, stérilisation" est responsable de chantiers dans les secteurs de la propreté et de l'hygiène. ### Activités visées Le titulaire du Baccalauréat professionnel exerce les activités suivantes : - organisation des interventions ; - élaboration et/ou mise en œuvre des procédures et modes opératoires ; - conduite d'une équipe ; - gestion des opérations de maintenance ; - communication en situation professionnelle . Il est souvent amené à avoir des relations avec les équipes de travail, les clients , les usagers, les fournisseurs. ### Compétences attestées Analyse de situations professionnelles - gérer la documentation et assurer la veille technologique et règlementaire ; - analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ; - analyser les risques de l'activité ; - prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ; - planifier les opérations ; - évaluer l'efficacité de l'activité. Techniques de stérilisation des dispositifs médicaux - gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ; - mettre en œuvre des opérations stérilisation des dispositifs médicaux ; - évaluer l'efficacité de l'activité ; - mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ; - communiquer avec des partenaires internes ou externes. Techniques de propreté - rechercher sélectionner et décoder l’information à des fins professionnelles ; - analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ; - prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ; - organiser les opérations ; - planifier les opérations. Techniques d'hygiène des locaux en zones à risques - organiser les opérations ; - gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ; - mettre en œuvre des opérations d'entretien dans les établissements de santé, les établissements à contraintes de contaminations particulaires, biologiques et chimiques ; - mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ; - communiquer avec les partenaires internes ou externes. Mathématiques - S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ; - Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ; - Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ; - Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ; - Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche. Physique-chimie - S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ; - Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ; - Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ; - Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ; - Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche. Économie - gestion - Comprendre et analyser une situation d'entreprise ; - Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ; - Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ; - Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat. Prévention santé environnement - Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ; - Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ; - Proposer une solution pour résoudre un problème ; - Argumenter un choix ; - Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté. Langue vivante - Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) : - Comprendre la langue orale - Comprendre un document écrit - S'exprimer à l'écrit - S'exprimer à l'oral en continu - Interagir à l'oral dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle. Français - Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ; - Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ; - Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ; - Adapter sa lecture à la diversité des textes ; - Mettre en perspective des connaissances et des expériences. Histoire-géographie et enseignement moral et civique - Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ; - S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ; - Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ; - Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ; - Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC). Arts appliqués et cultures artistiques Compétences d'investigation : - Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ; - Sélectionner, classer et trier différentes informations ; - Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ; - Établir des convergences entre différents domaines de création. Compétences d'expérimentation : - Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ; - Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références. Compétences de réalisation : -Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie. Compétences de communication : -Choisir des outils adaptés ; -Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ; -Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale Éducation physique et sportive - Développer sa motricité ; - S'organiser pour apprendre et s'entraîner ; - Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ; - Construire durablement sa santé ; - Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique. ## Blocs de compétences ### RNCP39947BC01 - Analyse de situations professionnelles **Liste de compétences:** Gérer la documentation et assurer la veille technologique et règlementaire ; Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ; Analyser les risques de l'activité ; Prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ; Planifier les opérations ; Évaluer l'efficacité de l'activité. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC02 - Techniques de stérilisation des dispositifs médicaux **Liste de compétences:** Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ; Mettre en œuvre des opérations stérilisation des dispositifs médicaux ; Évaluer l'efficacité de l'activité ; Mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ; Communiquer avec des partenaires internes ou externes. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique et oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC03 - Techniques de propreté **Liste de compétences:** Rechercher sélectionner et décoder l’information à des fins professionnelles ; Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ; Prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ; Organiser les opérations ; Planifier les opérations. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC04 - Techniques d'hygiène des locaux en zones à risques **Liste de compétences:** Organiser les opérations ; Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ; Mettre en œuvre des opérations d'entretien dans les établissements de santé, les établissements à contraintes de contaminations particulaires, biologiques et chimiques ; Mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ; Communiquer avec les partenaires internes ou externes. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC05 - Mathématiques **Liste de compétences:** S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ; Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ; Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ; Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ; Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC06 - Physique-chimie **Liste de compétences:** S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ; Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ; Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ; Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ; Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC07 - Économie - gestion **Liste de compétences:** Comprendre et analyser une situation d'entreprise ; Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ; Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ; Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC08 - Prévention santé environnement **Liste de compétences:** Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ; Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ; Proposer une solution pour résoudre un problème ; Argumenter un choix ; Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC09 - Langue vivante **Liste de compétences:** Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) : - Comprendre la langue orale - Comprendre un document écrit - S'exprimer à l'écrit - S'exprimer à l'oral en continu - Interagir à l'oral dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC10 - Français **Liste de compétences:** Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ; Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ; Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ; Adapter sa lecture à la diversité des textes ; Mettre en perspective des connaissances et des expériences. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC11 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique **Liste de compétences:** Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ; S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ; Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ; Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ; Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC). **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC12 - Arts appliqués et cultures artistiques **Liste de compétences:** Compétences d'investigation : - Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ; - Sélectionner, classer et trier différentes informations ; - Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ; - Établir des convergences entre différents domaines de création. Compétences d'expérimentation : - Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ; - Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références. Compétences de réalisation : - Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie. Compétences de communication : - Choisir des outils adaptés ; - Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ; - Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC13 - Éducation physique et sportive **Liste de compétences:** Développer sa motricité ; S'organiser pour apprendre et s'entraîner ; Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ; Construire durablement sa santé ; Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation ### RNCP39947BC14 - Langue vivante étrangère ou régionale (Bloc facultatif) **Liste de compétences:** Compétences de niveau B1+ du CECRL : - S'exprimer à l'oral en continu ; - Interagir à l'oral ; - Comprendre un document écrit dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel oral Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : ponctuel oral ### RNCP39947BC15 - Mobilité (Bloc facultatif) **Liste de compétences:** Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger ; Caractériser le contexte professionnel étranger ; Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger ; Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l’étranger et en France ; Se repérer dans un nouvel environnement ; Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d’accueil. **Modalités d'évaluation:** Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel oral ## Secteur d'activité et type d'emploi ### Secteurs d'activités Nettoyage industriel des locaux domestiques, commerciaux et administratifs Nettoyage et hygiène des zones à risques et des zones protégées ; Stérilisation pour les établissements de soins (réaliser des opérations de nettoyage et/ou de décontamination) ### Type d'emplois accessibles - chef de chantier ou chef d'équipe dans les secteurs de la propreté et de l'hygiène, - agent qualifié en service de stérilisation ou en entreprise de stérilisation, - agent qualifié ou chef d'équipe en entretien des salles propres et environnements maîtrisés. ### Code(s) ROME K2203 ## Marché du travail Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data). ### Tensions de recrutement (DARES 2024) - **Niveau de tension :** Modérée (3/5) - **Facteurs principaux :** Non-durabilité de l'emploi, Non-attractivité salariale, Intensité d'embauche - **Salaire médian (mensuel) :** 1 489 € - **Familles professionnelles (FAP) :** 1 - T4X60 — Agents d'entretien de locaux · tension 3/5 (Modérée) ### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026) - **Projets de recrutement :** 80 760 - **Jugés difficiles à recruter :** 40 % - **Emplois saisonniers :** 21 % - **Familles professionnelles (FAP) :** 1 - T4X60 — Agents d'entretien de locaux ## Voies d'accès **Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE ### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE Le jury est composé : 1° De professeurs appartenant à l'enseignement public et, sauf impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage ; 2° Et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés. Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délibérer valablement. **Accessible en outre-mer :** Nouvelle-Calédonie, Polynésie française ## Financement en alternance (NPEC) Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE). - **Prise en charge usuelle:** 9 068 € - **Selon la branche:** 9 000 € – 10 900 € | Prise en charge | Branches concernées | |---|---| | 9 068 € | Valeur par défaut · 207 branches | | 10 900 € | CPNE-FP Manutention ferroviaire et travaux connexes, CPNEFP Propreté | | 9 821 € | CPNEFP ICGV entreprises de la viande | | 9 140 € | CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme | | 9 073 € | CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat | | 9 000 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) | ## Base légale - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2025 - **Date de dernière délivrance possible:** 31-12-2027 ## Liens avec d'autres certifications - **Anciennes versions:** RNCP14893 - **Nouvelle(s) certification(s):** RNCP40312 - **Correspondances (blocs):** RNCP14893 ## Pour plus d'informations **Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/39947/ --- *Généré le 11/10/2026 à 04:19*