# RNCP40292 - Activités juridiques : assistant juridique (fiche nationale) **Code:** RNCP40292 **État:** Publiée ## L'essentiel - **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 6 - **Sigle:** Licence Professionnelle — Licence professionnelle - **Codes NSF:** 128g - **FormaCodes:** 35006 - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029 - **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit ## Certificateur(s) - MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE - SIRET: 11004401300040 - UNIVERSITE DE RENNES - SIRET: 13003051300019 - CY CERGY PARIS UNIVERSITE - SIRET: 13002597600015 - UNIVERSITE D ARTOIS - SIRET: 19624401600016 - LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE - SIRET: 19170032700015 - UNIVERSITE DE LIMOGES - SIRET: 19870669900321 - UNIVERSITE DE MONTPELLIER - SIRET: 13002979600013 - UNIVERSITE DE BORDEAUX - SIRET: 13001835100010 - UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - SIRET: 13001533200013 - UNIVERSITE DE TOURS - SIRET: 19370800500478 - UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE - SIRET: 19801344300017 - UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE - SIRET: 19141408500016 - UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF) - SIRET: 13002574500014 - UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE - SIRET: 19691775100014 - UNIVERSITE JEAN MONNET (EPSCP) - SIRET: 93850168100010 ## Partenaires habilités 3 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 1 à former et organiser l'évaluation et 2 à former. - FORMA SUP ARL — SIRET 43903961100025 - Habilitation : Former - FORMASUP NORD-PAS DE CALAIS — SIRET 42813525500050 - Habilitation : Former et organiser l'évaluation - FORMASUP PROVENCE ALPES COTE D'AZUR — SIRET 39391439500057 - Habilitation : Former ## Résumé de la certification ### Objectifs et contexte de la certification La licence professionnelle est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son titulaire le grade de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée. La licence professionnelle poursuit un objectif d'insertion professionnelle et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie. La licence professionnelle favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue. La certification vise à répondre aux besoins exprimés par les acteurs socio-économiques qui sont en recherche de collaborateurs détenant les compétences propres à la compréhension et l'application de la règlementation spécifique pour un secteur d’activité donné et dont la règlementation se veut évolutive. Elle se veut en phase avec les évolutions règlementaires visant la conformité normative des pratiques professionnelles dans le respect des obligations de reporting d’activités. Les différents secteurs d’activités faisant appel à des assistants juridiques se caractérisent par des mutations importantes sous la pression d’un environnement économique, technique et réglementaire complexe, dont le changement est constant. L’appellation « Assistant juridique » est reconnue chez les professionnels du droit qui recherchent des collaborateurs susceptibles d’apporter une aide juridique généraliste. Les titulaires de ce diplôme sont en effet aptes à travailler aussi bien dans une structure publique que privée, grâce à leur polyvalence, aussi bien en ce qui concerne la recherche et le traitement de l’information que l’appui à la tenue des dossiers, y compris dans leur dimension contentieuse, ou à la rédaction d’actes courants. Dans ce contexte, la Licence professionnelle mention Activités juridiques : assistant juridique permet de développer des capacités d’adaptation aux changements en renforçant : - La veille, l’exploitation et l’analyse des données normatives - La maitrise de l’environnement juridique et des procédures applicable à un secteur donné - La culture et la pratique des outils numériques - L’expertise juridique indispensable à la prise de décision managériale - La conduite des fonctions de conseil juridique - L’accompagnement et le suivi de situations contentieuses. ### Activités visées L’ensemble des activités s’exercent avec un souci de discrétion et dans le respect des règles de déontologie en vigueur dans la structure : - Accueil des usagers/clients, éventuellement en langue anglaise, identification des besoins et orientation au sein de la structure - Réception, lecture, analyse, traitement et transmission de l'information au sein de la structure - Recherche documentaire nécessaire à l'analyse d'un problème juridique - Suivi administratif et éventuellement judiciaire de l'exécution des dossiers - Rédaction d’actes - Analyse et synthèse des documents de nature juridique - Préparation des dossiers et communication des informations aux parties prenantes - Prévention des phases contentieuses, notamment grâce à une veille des délais et des procédures - Élaboration des dossiers de litige - Préparation des procédures juridiques et judiciaires - Organisation et planification de projets - Participation à la rédaction et appui à négociation de contrats ### Compétences attestées Compétences transversales - Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe - Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation - Développer une argumentation avec esprit critique - Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère - Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs - Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles Compétences spécifiques - Assurer une veille juridique en analysant et exploitant les évolutions législatives et réglementaires - Rechercher et exploiter la documentation nécessaire à l'analyse d'un problème juridique - Analyser et synthétiser des documents de nature juridique - Rédiger des actes juridiques courants et notamment des contrats en respectant les contraintes réglementaires associées - Accueillir les usagers/clients, éventuellement en langue anglaise, en étant à l’écoute de la demande - Comprendre, traduire les attentes de non juristes, internes ou externes à la structure, et analyser leurs besoins - Réceptionner, analyser, classer et répartir l’ensemble des documents arrivant dans la structure - Veiller au respect des délais et des procédures afin de prévenir les contentieux - Préparer des dossiers, y compris ceux concernant des litiges, et s’assurer de leur bonne tenue - Préparer les éléments et documents nécessaires aux procédures juridiques et judicaires - Préparer les informations devant être transmises aux parties prenantes - Suivre la mise en œuvre des dossiers, y compris sur un plan judiciaire - Participer à la rédaction et apporter un appui à la négociation de contrats Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement. ## Blocs de compétences ### RNCP40292BC01 - Utiliser les outils numériques de référence **Liste de compétences:** Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC02 - Exploiter des données à des fins d’analyse **Liste de compétences:** - Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation - Développer une argumentation avec esprit critique **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC03 - S’exprimer et communiquer à l’oral, à l’écrit, et dans au moins une langue étrangère **Liste de compétences:** - Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC04 - Se positionner vis à vis d’un champ professionnel **Liste de compétences:** - Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC05 - Agir en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle **Liste de compétences:** - Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC06 - Produire des documents juridiques dans un contexte professionnel **Liste de compétences:** - Assurer une veille juridique en analysant et exploitant les évolutions législatives et réglementaires - Rechercher et exploiter la documentation nécessaire à l'analyse d'un problème juridique - Analyser et synthétiser des documents de nature juridique - Rédiger des actes juridiques courants et notamment des contrats en respectant les contraintes réglementaires associées **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification. ### RNCP40292BC07 - Assurer la gestion des activités administratives d’une structure **Liste de compétences:** Dans le respect des impératifs de discrétion et de déontologie professionnelles : - Accueillir les usagers/clients, éventuellement en langue anglaise, en étant à l’écoute de la demande - Comprendre, traduire les attentes de non juristes, internes ou externes à la structure, et analyser leurs besoins - Réceptionner, analyser, classer et répartir l’ensemble des documents arrivant dans la structure **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification ### RNCP40292BC08 - Apporter une assistance juridique **Liste de compétences:** Dans le respect des règles de déontologie en vigueur dans la structure : - Veiller au respect des délais et des procédures afin de prévenir les contentieux - Préparer des dossiers, y compris ceux concernant des litiges, et s’assurer de leur bonne tenue - Préparer les éléments et documents nécessaires aux procédures juridiques et judiciaires - Préparer les informations devant être transmises aux parties prenantes - Suivre la mise en œuvre des dossiers, y compris sur un plan judiciaire - Participer à la rédaction et apporter un appui à la négociation de contrats **Modalités d'évaluation:** Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification ## Secteur d'activité et type d'emploi ### Secteurs d'activités M 69.1 : Activités juridiques ### Type d'emplois accessibles - Collaborateur juridique - Assistant de cabinet juridique - Auxiliaire juridique - Assistant de service juridique ### Code(s) ROME K1902 ## Marché du travail Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data). ### Tensions de recrutement (DARES 2024) - **Niveau de tension :** Élevée (4/5) - **Facteurs principaux :** Lien formation-emploi, Manque de main-d'œuvre disponible - **Salaire médian (mensuel) :** 2 258 € - **Diplôme le plus fréquent :** Diplôme de niveau bac+5 ou plus (doctorat, master ou équivalent) en services à la collectivité (17 % des actifs en emploi) - **Familles professionnelles (FAP) :** 1 - P3X90 — Professionnels du droit · tension 4/5 (Élevée) ### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026) - **Projets de recrutement :** 1 164 - **Jugés difficiles à recruter :** 50 % - **Emplois saisonniers :** 4 % - **Familles professionnelles (FAP) :** 1 - P3X90 — Professionnels du droit ## Voies d'accès **Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, VAE ### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation - des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements - des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements ### Composition du jury — VAE Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail ## Financement en alternance (NPEC) Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE). - **Prise en charge usuelle:** 8 435 € - **Selon la branche:** 6 000 € – 8 733 € | Prise en charge | Branches concernées | |---|---| | 8 435 € | Valeur par défaut · 198 branches | | 8 733 € | CPNEFP de la branche des industries de produits alimentaires élaborés, CPNEFP de la branche professionnelle des Entreprises du courtage d'assurances et/ou réassurances, CPNEFP des cabinets d'avocats | | 8 617 € | CPNE de l’édition de livres, de l’édition phonographique et de l’édition de musique, CPNEFP de la branche des prestataires de services du secteur tertiaire | | 8 671 € | CPNEF de la Branche des organismes de formation | | 8 500 € | CPNE de l'immobilier | | 8 370 € | CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil | | 8 272 € | CNPE des sociétés financières | | 8 111 € | CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat | | 7 720 € | CPNE de la branche des experts comptables et commissaires aux comptes | | 7 300 € | CPNE Banque | | 7 210 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) | | 7 000 € | CPNE du notariat | | 6 000 € | CPNEFP de la métallurgie | ## Base légale - **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029 - **Date de dernière délivrance possible:** 31-12-2033 ## Liens avec d'autres certifications - **Anciennes versions:** RNCP30035 ## Pour plus d'informations https://www.cyu.fr/ https://www.u-picardie.fr/ https://www.univ-artois.fr/ https://www.univ-amu.fr/en https://www.u-bordeaux.fr/ https://www.univ-tours.fr/ https://www.univ-st-etienne.fr/ https://www.univ-lyon2.fr/ https://www.uphf.fr/ Données en open data : Insertion professionnelle des diplômés **Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/40292/ ## Où se former Offre de formation référencée sur MonCompteFormation (Caisse des Dépôts, licence ouverte). - **Formations référencées:** 6 - **Organismes:** 3 - **Régions couvertes:** 3 - **Prix indicatif:** 2 000 € – 5 850 € ## Se former en apprentissage Catalogue national des formations en apprentissage (réseau des Carif-Oref). - **Formations en apprentissage:** 8 - **Organismes gestionnaires (CFA):** 4 - **Organismes formateurs:** 4 - **Régions couvertes:** 3 - **Départements couverts:** 4 - **Organismes certifiés Qualiopi:** 4 - **Sessions:** de 09/2026 à 09/2027 L'apprentissage est sans frais pour l'alternant : la formation est financée par l'OPCO de la branche, au niveau de prise en charge (NPEC) publié par France compétences. ## Entrées et sorties de formation Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 09/2025 – 05/2026. - **Entrées en formation:** 3 - **Parcours menés à terme:** 0 - **Taux d'achèvement:** 0 % | Période | Entrées | Sorties totales | Sorties partielles | |---|---|---|---| | 09/2025 | 3 | 0 | 0 | | 05/2026 | 0 | 0 | 1 | ## Demande CPF — formations engagées Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 07/2025 – 06/2026. - **Dossiers CPF engagés:** 4 - **Montant total engagé:** 17 536 € - **Coût moyen par dossier:** 4 384 € - **Durée moyenne:** 623 h Financement (part du montant engagé) : - France compétences : 78 % - Reste à charge titulaire : 16 % - France Travail : 5 % - Compte d'engagement citoyen : 1 % --- *Généré le 07/10/2026 à 01:36*