# RNCP40312 - Hygiène, propreté, stérilisation

**Code:** RNCP40312
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 4
- **Sigle:** BAC PRO — Baccalauréat professionnel
- **Codes NSF:** 343
- **FormaCodes:** 31407, 42093, 43422
- **Codes formation-diplôme (CFD):** 40034306 (BAC PRO HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION)
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2030
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit

## Certificateur(s)
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE
  - SIRET: 11004301500012

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
Le diplôme du baccalauréat professionnel spécialité « Hygiène, propreté, stérilisation » certifie des compétences que le titulaire pourra mobiliser dans l’exercice de ses fonctions.    Dans tous les secteurs de la propreté, le titulaire du baccalauréat « Hygiène, propreté, stérilisation » coordonne les activités d’une équipe et l'anime pour contribuer à la qualité des prestations.    Dans le secteur hospitalier, il contribue à la prévention des infections associées aux soins par le maintien d’un environnement sain et la conduite de l’ensemble des étapes de retraitement des dispositifs médicaux à stériliser.

### Activités visées
Le titulaire du baccalauréat professionnel est expert des techniques de nettoyage, de désinfection et de stérilisation.     Dans le secteur de la propreté, il organise des prestations dans le respect d’un cahier des charges, anime et contrôle le travail des équipes pour en assurer la qualité.    Dans le secteur de la stérilisation, il assure les différentes étapes du processus de retraitement des dispositifs médicaux à stériliser, en établissement de santé ou en industrie. Il travaille alors sous l’autorité technique d’un pharmacien, dans le respect du système de management de la qualité en vigueur.     Il est un professionnel responsable, prenant en compte de manière permanente dans son activité la qualité environnementale et la sécurité des usagers, des clients, des patients et des résidents. Il mobilise des compétences psycho-sociales dans l’exercice de ses différentes activités.    Le titulaire du baccalauréat professionnel « Hygiène, propreté, stérilisation » est amené, en permanence et de manière transverse, à :  - respecter et faire respecter les réglementations et normes en vigueur,  - respecter et appliquer les documents qualité en vigueur,   - prévenir les risques professionnels,  - privilégier toute action en faveur de la transition écologique,   - intégrer, à son activité, et à son niveau, la politique responsabilité sociétale de l’entreprise,  - prendre en compte les évolutions technologiques et réglementaires,   - utiliser des outils numériques et des logiciels,  - mobiliser des aptitudes de communication et d’animation, à des fins professionnelles,  - développer des compétences relationnelles et de communication liées aux interactions avec les usagers et les collaborateurs y compris ceux en situation de handicap,  - faire preuve d’autonomie et de polyvalence, de rigueur et d’organisation.

### Compétences attestées
Conduire des activités de nettoyage, de désinfection et de stérilisation  - Mettre en œuvre des activités de nettoyage et de remise en état des surfaces  - Mettre en œuvre des activités de bionettoyage des surfaces  - Coordonner des activités de nettoyage, de bionettoyage et de remise en état des surfaces  - Mettre en œuvre les opérations de retraitement des dispositifs médicaux à stériliser, en assurant la traçabilité    Contribuer à la démarche qualité et à la maîtrise des risques professionnels dans le respect des enjeux sociaux et environnementaux  - Contribuer à la démarche de prévention des risques professionnels  - Contrôler ses activités et celles d’une équipe dans le cadre de la démarche qualité  - Participer, dans la limite de son niveau de responsabilité, au développement des compétences professionnelles des membres d’une équipe  - Communiquer en situation professionnelle  - Animer une équipe de nettoyage et de bionettoyage    Économie - gestion  - Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;  - Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;  - Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;  - Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.    Prévention santé environnement  - Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;  - Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;  - Proposer une solution pour résoudre un problème ;  - Argumenter un choix ;  - Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.    Mathématiques  - S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;  - Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;  - Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;  - Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;  - Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.    Physique-chimie  - S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;  - Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;  - Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;  - Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;  - Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.    Langue vivante    Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) :  - comprendre la langue orale ;  - comprendre un document écrit ;  - s'exprimer à l'écrit ;  - s'exprimer à l'oral en continu ;  - interagir à l'oral   dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.     Français  - Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;  - Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;  - Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;  - Adapter sa lecture à la diversité des textes ;  - Mettre en perspective des connaissances et des expériences.    Histoire-géographie et enseignement moral et civique  - Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;   - S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;  - Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;  - Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;   - Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).    Arts appliqués et cultures artistiques    Compétences d'investigation  - Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;   - Sélectionner, classer et trier différentes informations ;   - Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;   - Établir des convergences entre différents domaines de création.    Compétences d'expérimentation  - Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;   - Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.    Compétences de réalisation  Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.    Compétences de communication   - Choisir des outils adaptés ;   - Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;   - Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale.    Éducation physique et sportive  - Développer sa motricité ;   - S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;  - Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ;  - Construire durablement sa santé ;  - Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.    Langue vivante étrangère ou régionale (bloc facultatif)     Compétences de niveau B1+ du CECRL :   - s'exprimer à l'oral en continu ; interagir à l'oral ;   - comprendre un document écrit   dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.    Mobilité (bloc facultatif)  - Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger ;  - Caractériser le contexte professionnel étranger ;  - Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger ;  - Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l’étranger et en France ;  - Se repérer dans un nouvel environnement ;  - Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d’accueil.

## Blocs de compétences
### RNCP40312BC01 - Conduire des activités de nettoyage, de désinfection et de stérilisation
**Liste de compétences:**
Mettre en œuvre des activités de nettoyage et de remise en état des surfaces  Mettre en œuvre des activités de bionettoyage des surfaces  Coordonner des activités de nettoyage, de bionettoyage et de remise en état des surfaces  Mettre en œuvre les opérations de retraitement des dispositifs médicaux à stériliser, en assurant la traçabilité
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique et oral    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC02 - Contribuer à la démarche qualité et à la maîtrise des risques professionnels dans le respect des enjeux sociaux et environnementaux
**Liste de compétences:**
Contribuer à la démarche de prévention des risques professionnels  Contrôler ses activités et celles d’une équipe dans le cadre de la démarche qualité  Participer, dans la limite de son niveau de responsabilité, au développement des compétences professionnelles des membres d’une équipe  Communiquer en situation professionnelle  Animer une équipe de nettoyage et de bionettoyage
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel oral    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC03 - Mathématiques
**Liste de compétences:**
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;  Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;  Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;  Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;  Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC04 - Physique-chimie
**Liste de compétences:**
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;  Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;  Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;  Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;  Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC05 - Économie - gestion
**Liste de compétences:**
Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;  Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;  Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;  Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC06 - Prévention - santé - environnement
**Liste de compétences:**
Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;  Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;  Proposer une solution pour résoudre un problème ;  Argumenter un choix ;  Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC07 - Langue vivante
**Liste de compétences:**
Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) :    - Comprendre la langue orale   - Comprendre un document écrit   - S'exprimer à l'écrit   - S'exprimer à l'oral en continu   - Interagir à l'oral   dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et oral    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC08 - Français
**Liste de compétences:**
Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;  Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;  Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;  Adapter sa lecture à la diversité des textes ;  Mettre en perspective des connaissances et des expériences.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC09 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique
**Liste de compétences:**
Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;  S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;  Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;  Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;  Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC10 - Arts appliqués et cultures artistiques
**Liste de compétences:**
Compétences d'investigation  - Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;  - Sélectionner, classer et trier différentes informations ;  - Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;  - Établir des convergences entre différents domaines de création.    Compétences d'expérimentation  - Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;  - Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.    Compétences de réalisation  Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.    Compétences de communication  - Choisir des outils adaptés ;  - Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;  - Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

### RNCP40312BC11 - Éducation physique et sportive
**Liste de compétences:**
Développer sa motricité ;  S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;  Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ;  Construire durablement sa santé ;  Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.
**Modalités d'évaluation:**
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation    Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique    Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
Le titulaire de la spécialité « Hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel exerce ses activités principalement dans les secteurs de :  - la propreté : nettoyage et bionettoyage des équipements, des surfaces et des locaux,  - la stérilisation des instruments chirurgicaux et autres dispositifs médicaux réutilisables.    Il exerce ses activités principalement dans les structures publiques ou privées suivantes :  - entreprises de propreté,  - établissements de santé, médico-sociaux,  - entreprises ou services hospitaliers de stérilisation,  - commerces, bureaux, services administratifs,  - collectivités territoriales, établissements scolaires, sportifs et culturels,  - transports de personnes ferroviaires, aériens, routiers,  - sites industriels,  - entreprises à contraintes de contaminations biologiques et particulaires telles que les industries alimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques, nucléaires, électroniques,  - de l’hôtellerie restauration.

### Type d'emplois accessibles
Il accède, en fonction du secteur d’activité, de la taille de l’organisation, de son expérience et des opportunités à plusieurs niveaux de responsabilité.    En primo insertion et selon les secteurs, les appellations les plus courantes des emplois relevant du champ professionnel, sont les suivantes :   - agent de stérilisation  - chef d’équipe œuvrant  - coordonnateur d’équipe de bionettoyage.    Dans le cadre de son évolution professionnelle, le titulaire de la spécialité « Hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel peut accéder aux emplois suivants :  - référent de production ou chef de production en stérilisation,  - chef de site(s).

### Code(s) ROME
K2203, K2204, J1301

## Marché du travail
Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data).

### Tensions de recrutement (DARES 2024)
- **Niveau de tension :** Modérée (3/5)
- **Facteurs principaux :** Non-durabilité de l'emploi, Non-attractivité salariale, Intensité d'embauche
- **Salaire médian (mensuel) :** 1 518 €
- **Familles professionnelles (FAP) :** 2 — elles ne sont pas au même niveau de tension (de 2 à 3 sur 5) : le niveau ci-dessus est une moyenne pondérée par l'emploi, il ne vaut pas pour chacune d'elles
  - T4X60 — Agents d'entretien de locaux · tension 3/5 (Modérée)
  - T4X61 — Agents de service hospitaliers · tension 2/5 (Faible)

### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026)
- **Projets de recrutement :** 98 478
- **Jugés difficiles à recruter :** 38 %
- **Emplois saisonniers :** 22 %
- **Familles professionnelles (FAP) :** 2
  - T4X60 — Agents d'entretien de locaux
  - T4X61 — Agents de service hospitaliers

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE

### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE
Le jury est composé :    1° De professeurs appartenant à l'enseignement public et, sauf impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage ;    2° Et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés.    Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délibérer valablement.

**Accessible en outre-mer :** Nouvelle-Calédonie, Polynésie française

## Financement en alternance (NPEC)
Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE).

- **Prise en charge usuelle:** 9 068 €
- **Selon la branche:** 9 000 € – 10 900 €

| Prise en charge | Branches concernées |
|---|---|
| 9 068 € | Valeur par défaut · 207 branches |
| 10 900 € | CPNE-FP Manutention ferroviaire et travaux connexes, CPNEFP Propreté |
| 9 821 € | CPNEFP ICGV entreprises de la viande |
| 9 140 € | CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme |
| 9 073 € | CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat |
| 9 000 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) |

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-08-2030
- **Date de dernière délivrance possible:** 31-12-2033

## Liens avec d'autres certifications
- **Anciennes versions:** RNCP39947
- **Correspondances (blocs):** RNCP39947

## Pour plus d'informations
**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/40312/

## Se former en apprentissage
Catalogue national des formations en apprentissage (réseau des Carif-Oref).

- **Formations en apprentissage:** 19
- **Organismes gestionnaires (CFA):** 12
- **Organismes formateurs:** 16
- **Régions couvertes:** 12
- **Départements couverts:** 16
- **Organismes certifiés Qualiopi:** 16
- **Sessions:** de 08/2024 à 08/2029

L'apprentissage est sans frais pour l'alternant : la formation est financée par l'OPCO de la branche, au niveau de prise en charge (NPEC) publié par France compétences.

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*Généré le 07/10/2026 à 23:00*