# RNCP40331 - Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (fiche nationale)

**Code:** RNCP40331
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 6
- **Sigle:** Licence Professionnelle — Licence professionnelle
- **Codes NSF:** 200
- **FormaCodes:** 31407, 31436, 31475
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit

## Certificateur(s)
- MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
  - SIRET: 11004401300040
- UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
  - SIRET: 13002806100013
- UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL
  - SIRET: 13002612300013
- UNIVERSITE DE RENNES
  - SIRET: 13003051300019
- CY CERGY PARIS UNIVERSITE
  - SIRET: 13002597600015
- UNIVERSITE D ARTOIS
  - SIRET: 19624401600016
- UNIVERSITE DE LA REUNION
  - SIRET: 19974478000016
- UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
  - SIRET: 19691774400019
- LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE
  - SIRET: 19170032700015
- UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
  - SIRET: 93823061200013
- UNIVERSITE DE MONTPELLIER
  - SIRET: 13002979600013
- NANTES UNIVERSITE
  - SIRET: 13002974700016
- UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
  - SIRET: 19211237300019
- UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA)
  - SIRET: 19511296600799
- UNIVERSITE PARIS-SACLAY
  - SIRET: 13002602400054
  - Site web: https://www.universite-paris-saclay.fr/
- CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
  - SIRET: 19753471200017
- UNIVERSITE DE LORRAINE
  - SIRET: 13001550600012
- UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
  - SIRET: 13002608100013
- UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE
  - SIRET: 19941111700013
- UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD)
  - SIRET: 19660437500010
- UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE
  - SIRET: 19594403800205
- UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
  - SIRET: 13001533200013
- UNIVERSITE DE STRASBOURG
  - SIRET: 13000545700010
  - Site web: https://www.unistra.fr/
- UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR (UPPA)
  - SIRET: 19640251500270
- UNIVERSITE DE LILLE
  - SIRET: 13002975400012
- UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO)
  - SIRET: 19290346600014
- UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE
  - SIRET: 19801344300017
- UNIVERSITE PARIS CITE
  - SIRET: 13002573700011
- SORBONNE UNIVERSITE
  - SIRET: 13002338500011
- UNIVERSITE DE TOULOUSE
  - SIRET: 93827139200012
- UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF)
  - SIRET: 13002574500014
- UNIVERSITE DU MANS
  - SIRET: 19720916600010
- AVIGNON UNIVERSITE
  - SIRET: 19840685200204
- UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE
  - SIRET: 19931238000017
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TARBES
  - SIRET: 19650048200019
- UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE
  - SIRET: 19911975100014
- UNIVERSITE DE BREST
  - SIRET: 94129831700012

## Partenaires habilités
31 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 23 à former et organiser l'évaluation et 8 à former.

- AFI24 — SIRET 90912410900010
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- AFORP FORMATION (CFAI) — SIRET 77572845400205
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- AFPMA FORMATION — SIRET 51490360800016
  - Habilitation : Former
- ASSOC DAUPHINOISE FORMATION INDUSTRIE — SIRET 77559594500111
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM DE MARTINIQUE — SIRET 39064039900015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM EN REGION OCCITANIE — SIRET 49189213900016
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE DES ARTS ET METIERS — SIRET 34896746400028
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REUNION — SIRET 44338132200025
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN GUADELOUPE — SIRET 39174243400015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES — SIRET 44320628900045
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation

Liste complète des 31 partenaires habilités : https://data.aktaconseil.fr/certifications/rncp40331-qualite-hygiene-securite-sante-environnement-fiche-nationale/partenaires

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
La licence professionnelle est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son titulaire le grade de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée. La licence professionnelle poursuit un objectif d'insertion professionnelle et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie.  La licence professionnelle favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.    De plus en plus d’entreprises s'engagent dans une démarche Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (QHSSE) et font appel à du personnel spécialisé. La législation a été précisée dans ces domaines et nécessite de véritables experts pour s'y conformer et anticiper les risques. Les préoccupations environnementales croissantes (transition écologique et développement soutenable, RSE…) poussent les entreprises à adopter des bonnes pratiques en matière de production, distribution et d'impact sur les parties prenantes (collectivités, riverains, environnement…).    La licence professionnelle mention Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement vise à certifier les compétences de professionnels dans la mise en place et l’animation d’une démarche qualité, hygiène, santé, sécurité au travail et environnement au sein de PME-PMI ou de grands groupes qui souhaitent travailler sur l’optimisation et l’amélioration continue de leur système. Les besoins dans ces métiers transversaux sont multi-sectoriels et couvrent aussi bien les sociétés de service que les entreprises industrielles, les structures de santé, les transports...  Afin de répondre à une demande constante de diplômés, cette mention accueille des publics de différentes origines, dont des personnes en activité souhaitant se réorienter et se spécialiser.

### Activités visées
- Réalisation de diagnostics Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (QHSSE) en fonction des besoins et des objectifs fixés  - Participation à la mise en place d'un système QHSSE  - Rédaction et mise à jour des procédures, modes opératoires QHSSE  - Mise en place et suivi d'indicateurs, de tableaux de bord  - Analyse des risques QHSSE  - Sensibilisation / Formation des collaborateurs aux règles et procédures QHSSE  - Organisation et réalisation d'audits QHSSE  - Suivi et analyse des dysfonctionnements et anomalies QHSSE et proposition d'un plan d'actions  - Animation et/ou participation à des groupes de travail sur la résolution de problèmes QHSSE  - Communication sur le système QHSSE  - Veille sur la réglementation et normes QHSSE  - Suivi et vérification des actions préventives et correctives mises en place  - Suivi de la performance et amélioration du système QHSSE en place

### Compétences attestées
Compétences transversales    - Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe  - Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet  - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation  - Développer une argumentation avec esprit critique  - Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française  - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère  - Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder   - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte  - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs  - Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives   - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet   - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique  - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale  - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles    Compétences spécifiques de la mention     - Appliquer la réglementation et les normes utilisables en fonction du contexte et de la politique de l’entreprise  - Réaliser un état des lieux ou diagnostic de l'existant en appréhendant le contexte, les parties prenantes et en collectant des données sur le terrain  - Participer à la mise en place d'un Système de management QHSSE et aider à définir l'engagement de la Direction conformément aux enjeux du référentiel QHSSE et aux objectifs de la structure  - Réaliser une cartographie des processus et formaliser les fiches processus  - Rédiger des procédures et modes opératoires QHSSE et les mettre en application  - Choisir et mettre en place les indicateurs appropriés (tableau de bord) afin de garantir la performance de la structure  - Réaliser une veille réglementaire et normative adaptée  - Contribuer à la certification de la structure selon les normes requises  - Accompagner la mise en place des exigences des normes qualité, sécurité, santé au travail, environnement ainsi que les exigences en matière de développement durable et responsabilité sociétale (Développement Durable et Responsabilité Sociétale)   - Garantir la traçabilité du système QHSSE en matière de gestion documentaire  - Conduire une analyse des risques qualité, hygiène, santé, sécurité, environnement  - Mener une analyse environnementale et mettre en place les actions associées  - Structurer une démarche de prévention des risques professionnels, rédiger le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) et le plan d'action annuel associé  - Recueillir et analyser les dysfonctionnements, incidents, réclamations en utilisant les outils et méthodes appropriés afin de proposer des plans d’actions  - Gérer les différents registres SSE  - Animer des groupes de résolution de problèmes et participer aux instances représentatives du personnel  - Suivre et vérifier la réalisation des actions préventives et correctives définies   - Contribuer à l'évaluation des risques psycho-sociaux (RPS), à l'identification d'actions de prévention et à la mise en oeuvre du plan d'action qui en découle  - Anticiper les problématiques RSE en évaluant les pratiques dans leur globalité  - Mettre en place des actions permettant de garantir la satisfaction des clients  - Veiller à l'amélioration de la sécurité au travail des biens et personnes et des conditions de travail (accidents du travail, maladies professionnelles, risques psychosociaux…)   - Préparer un planning d'audits QHSSE et le communiquer auprès des acteurs concernés  - Réaliser les audits internes du système QHSSE selon la trame définie et rédiger le rapport d'audit  - Mettre en place et suivre les actions correctives définies  - Évaluer le système QHSSE à l'aide des indicateurs définis et veiller à l'amélioration continue du système aux différents stades de cycle de vie du produit ou du processus  - Préparer, alimenter la revue de direction et contribuer à l’évolution de la stratégie et la politique QHSSE de la structure  - Conduire des réunions de travail (résolution de problèmes, sensibilisation…), de la préparation à la rédaction et diffusion des comptes-rendus   - Animer les démarches QHSSE en sensibilisant tous les collaborateurs au respect des standards internes, exigences clients et réglementation  - Animer et/ou participer à des groupes projets  - Former les collaborateurs aux standards et pratiques QHSSE  - Animer et fédérer les équipes autour d'objectifs communs  - Faire adhérer les collaborateurs au changement et promouvoir les projets d'amélioration  - Adapter sa posture et ajuster son discours selon les publics et les contextes (clients, fournisseurs...)     Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national.   Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.

## Blocs de compétences
### RNCP40331BC01 - Utiliser les outils numériques de référence
**Liste de compétences:**
Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC02 - Exploiter des données à des fins d’analyse
**Liste de compétences:**
- Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet  - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation  - Développer une argumentation avec esprit critique
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC03 - S’exprimer et communiquer à l’oral, à l’écrit, et dans au moins une langue étrangère
**Liste de compétences:**
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française  - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC04 - Se positionner vis à vis d’un champ professionnel
**Liste de compétences:**
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder   - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte  - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC05 - Agir en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
**Liste de compétences:**
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives   - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet   - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique  - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale  - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC06 - Mettre en place et déployer une démarche Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (QHSSE)
**Liste de compétences:**
- Appliquer la réglementation et les normes utilisables en fonction du contexte et de la politique de l’entreprise  - Réaliser un état des lieux ou diagnostic de l'existant en appréhendant le contexte, les parties prenantes et en collectant des données sur le terrain  - Participer à la mise en place d'un Système de management QHSSE et aider à définir l'engagement de la Direction conformément aux enjeux du référentiel QHSSE et aux objectifs de la structure  - Réaliser une cartographie des processus et formaliser les fiches processus  - Rédiger des procédures et modes opératoires QHSSE et les mettre en application  - Choisir et mettre en place les indicateurs appropriés (tableau de bord) afin de garantir la performance de la structure  - Réaliser une veille réglementaire et normative adaptée  - Contribuer à la certification de la structure selon les normes requises  - Accompagner la mise en place des exigences des normes qualité, sécurité, santé au travail, environnement ainsi que les exigences en matière de développement durable et responsabilité sociétale (Développement Durable et Responsabilité Sociétale)   - Garantir la traçabilité du système QHSSE en matière de gestion documentaire
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC07 - Analyser les risques et dysfonctionnements et proposer des actions préventives et correctives
**Liste de compétences:**
- Conduire une analyse des risques qualité, hygiène, santé, sécurité, environnement  - Mener une analyse environnementale et mettre en place les actions associées  - Structurer une démarche de prévention des risques professionnels, rédiger le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) et le plan d'action annuel associé  - Recueillir et analyser les dysfonctionnements, incidents, réclamations en utilisant les outils et méthodes appropriés afin de proposer des plans d’actions  - Gérer les différents registres SSE  - Animer des groupes de résolution de problèmes et participer aux instances représentatives du personnel  - Suivre et vérifier la réalisation des actions préventives et correctives définies   - Contribuer à l'évaluation des risques psycho-sociaux (RPS), à l'identification d'actions de prévention et à la mise en oeuvre du plan d'action qui en découle  - Anticiper les problématiques RSE en évaluant les pratiques dans leur globalité  - Mettre en place des actions permettant de garantir la satisfaction des clients  - Veiller à l'amélioration de la sécurité au travail des biens et personnes et des conditions de travail (accidents du travail, maladies professionnelles, risques psychosociaux…)
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC08 - Evaluer et améliorer un système QHSSE
**Liste de compétences:**
- Préparer un planning d'audits QHSSE et le communiquer auprès des acteurs concernés  - Réaliser les audits internes du système QHSSE selon la trame définie et rédiger le rapport d'audit  - Mettre en place et suivre les actions correctives définies  - Évaluer le système QHSSE à l'aide des indicateurs définis et veiller à l'amélioration continue du système aux différents stades de cycle de vie du produit ou du processus  - Préparer, alimenter la revue de direction et contribuer à l’évolution de la stratégie et la politique QHSSE de la structure
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40331BC09 - Animer et communiquer sur la démarche QHSSE
**Liste de compétences:**
- Conduire des réunions de travail (résolution de problèmes, sensibilisation…), de la préparation à la rédaction et diffusion des comptes-rendus   - Animer les démarches QHSSE en sensibilisant tous les collaborateurs au respect des standards internes, exigences clients et réglementation  - Animer et/ou participer à des groupes projets  - Former les collaborateurs aux standards et pratiques QHSSE  - Animer et fédérer les équipes autour d'objectifs communs  - Faire adhérer les collaborateurs au changement et promouvoir les projets d'amélioration  - Adapter sa posture et ajuster son discours selon les publics et les contextes (clients, fournisseurs...)
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
- C : Industrie manufacturière  - O : Administration publique  - Q : Santé humaine et action sociale  - N : activité de services administratifs et de soutien

### Type d'emplois accessibles
- Technicien supérieur Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (QHSSE)  - Animateur Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (QHSSE)  - Coordinateur QHSSE  - Assistant QHSSE  - Chargé de prévention en sécurité / santé au travail  - Auditeur QHSSE  - Consultant QHSSE    Après 3 à 5 années d’expérience professionnelle, les diplômés pourront accéder à des postes de Responsable Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement    Sous réserve de réussite au concours ou aux certifications professionnelles, les diplômés pourront accéder à des postes tels que, à titre d’exemple : Inspecteur Hygiène et salubrité

### Code(s) ROME
H1302, H1303, H1502

## Marché du travail
Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data).

### Tensions de recrutement (DARES 2024)
- **Niveau de tension :** Très élevée (5/5)
- **Facteurs principaux :** Manque de main-d'œuvre disponible
- **Salaire médian (mensuel) :** 2 525 €
- **Familles professionnelles (FAP) :** 5 — elles ne sont pas au même niveau de tension (de 3 à 5 sur 5) : le niveau ci-dessus est une moyenne pondérée par l'emploi, il ne vaut pas pour chacune d'elles
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel · tension 5/5 (Très élevée)
  - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire · tension 5/5 (Très élevée)
  - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée)
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel · tension 3/5 (Modérée)
  - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité · tension 5/5 (Très élevée)

### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026)
- **Projets de recrutement :** 10 481
- **Jugés difficiles à recruter :** 46 %
- **Emplois saisonniers :** 8 %
- **Familles professionnelles (FAP) :** 5
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel
  - H0X40 — Ouvriers qualifiés du contrôle qualité et de laboratoire
  - H0X90 — Techniciens du contrôle qualité
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel
  - H1X93 — Ingénieurs des méthodes de production, du contrôle qualité

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, VAE

### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation
Leur composition comprend :  - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation   - des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements  - des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

### Composition du jury — VAE
Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail

## Financement en alternance (NPEC)
Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE).

- **Prise en charge usuelle:** 8 149 €
- **Selon la branche:** 6 166 € – 8 350 €

| Prise en charge | Branches concernées |
|---|---|
| 8 149 € | Valeur par défaut · 170 branches |
| 8 350 € | COPANIEF - Fabricant de sucres, CPNE Boulangerie-pâtisserie industrielles, CPNE Branche ITV, CPNE de l'immobilier, CPNE des Télécoms |
| 7 900 € | CPNE Entreprises des activités du déchet et de la propreté urbaine, CPNE de l'exploitation des équipements thermiques et de genie climatique, CPNE de la branche ferroviaire, CPNEFP Mareyage-salaison, CPNEFP de la branche négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques |
| 8 230 € | CPNE des Métiers de la Transformation des Grains, CPNEFP des industries charcutières, CPNEFP pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé |
| 7 903 € | CPNE Travail Temporaire, CPNEF de la Branche des organismes de formation |
| 7 000 € | CNPE de la Plasturgie et des Composites, CPNEFP de la métallurgie |
| 8 160 € | CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme |
| 8 137 € | CPNEFP Import-Export |
| 8 130 € | CPNEFP des industries électriques et gazières |
| 8 000 € | CPNE chimie |
| 7 659 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) |
| 7 440 € | CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil |
| 6 500 € | CPNEFP Carrières et matériaux |
| 6 166 € | CPNEFP de l'industrie cimentière |

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029
- **Date de dernière délivrance possible:** 31-12-2033

## Liens avec d'autres certifications
- **Anciennes versions:** RNCP30098

## Pour plus d'informations
https://univ-avignon.fr/    https://www.cnam.fr/    https://www.cyu.fr/    https://www.univ-larochelle.fr/    https://www.univ-nantes.fr/    https://www.sorbonne-universite.fr/    https://www.univ-paris13.fr/     https://www.u-picardie.fr/    https://www.univ-brest.fr/fr    https://www.univ-lyon1.fr/    https://www.uca.fr/    https://www.univ-artois.fr/    https://www.univ-amu.fr/en     https://www.univ-lorraine.fr/     https://www.umontpellier.fr/     https://www.univ-perp.fr/     https://www.univ-reims.fr/     https://www.univ-rennes.fr/    https://www.unistra.fr/     https://www.uttop.fr/     https://www.univ-tlse3.fr/    https://www.univ-evry.fr/    https://www.u-bourgogne.fr/    https://www.univ-littoral.fr/    http://www.univ-lemans.fr/    https://www.univ-grenoble-alpes.fr/    https://www.univ-gustave-eiffel.fr/    https://u-paris.fr/    https://www.u-pec.fr/    https://www.universite-paris-saclay.fr/    Données en open data : Insertion professionnelle des diplômés

**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/40331/

## Où se former
Offre de formation référencée sur MonCompteFormation (Caisse des Dépôts, licence ouverte).

- **Formations référencées:** 18
- **Organismes:** 10
- **Régions couvertes:** 6
- **Prix indicatif:** 850 € – 9 840 €
- **Durée:** 475 – 936 h

## Se former en apprentissage
Catalogue national des formations en apprentissage (réseau des Carif-Oref).

- **Formations en apprentissage:** 21
- **Organismes gestionnaires (CFA):** 16
- **Organismes formateurs:** 17
- **Régions couvertes:** 7
- **Départements couverts:** 14
- **Organismes certifiés Qualiopi:** 17
- **Sessions:** de 08/2026 à 09/2028

L'apprentissage est sans frais pour l'alternant : la formation est financée par l'OPCO de la branche, au niveau de prise en charge (NPEC) publié par France compétences.

## Entrées et sorties de formation
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 06/2025 – 09/2026.

- **Entrées en formation:** 13
- **Parcours menés à terme:** 4
- **Taux d'achèvement:** 31 %

| Période | Entrées | Sorties totales | Sorties partielles |
|---|---|---|---|
| 06/2025 | 1 | 0 | 0 |
| 07/2025 | 0 | 1 | 0 |
| 09/2025 | 2 | 0 | 0 |
| 10/2025 | 2 | 0 | 0 |
| 11/2025 | 1 | 0 | 0 |
| 12/2025 | 2 | 0 | 0 |
| 01/2026 | 4 | 0 | 0 |
| 02/2026 | 0 | 0 | 1 |
| 06/2026 | 0 | 2 | 0 |
| 07/2026 | 0 | 1 | 0 |
| 09/2026 | 1 | 0 | 0 |

## Demande CPF — formations engagées
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 06/2025 – 08/2026.

- **Dossiers CPF engagés:** 16
- **Montant total engagé:** 46 752 €
- **Coût moyen par dossier:** 2 922 €
- **Durée moyenne:** 515 h

Financement (part du montant engagé) :
- France compétences : 67 %
- France Travail : 18 %
- Entreprise : 14 %
- Reste à charge titulaire : 1 %

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*Généré le 12/10/2026 à 09:55*