# RNCP40807 - Métiers de la santé : technologies (fiche nationale)

**Code:** RNCP40807
**État:** Publiée

## L'essentiel
- **Nomenclature du niveau de qualification:** Niveau 6
- **Sigle:** Licence Professionnelle — Licence professionnelle
- **Codes NSF:** 115, 326, 331
- **FormaCodes:** 43479, 42854, 31436, 34027, 31023
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029
- **Type d'enregistrement:** Enregistrement de droit

## Certificateur(s)
- MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
  - SIRET: 11004401300040
- UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR (UMLP)
  - SIRET: 93810656400017
- UNIVERSITE DE BORDEAUX
  - SIRET: 13001835100010
- CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
  - SIRET: 19753471200017
- UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
  - SIRET: 13001533200013
- UNIVERSITE DE TOURS
  - SIRET: 19370800500478
- UNIVERSITE DE LILLE
  - SIRET: 13002975400012
- UNIVERSITE PARIS CITE
  - SIRET: 13002573700011
- UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE
  - SIRET: 19761904200017
- UNIVERSITE DE BREST
  - SIRET: 94129831700012

## Partenaires habilités
17 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 16 à former et organiser l'évaluation et 1 à former.

- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM DE MARTINIQUE — SIRET 39064039900015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM EN REGION OCCITANIE — SIRET 49189213900016
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE DES ARTS ET METIERS — SIRET 34896746400028
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REUNION — SIRET 44338132200025
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN GUADELOUPE — SIRET 39174243400015
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES — SIRET 44320628900045
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE — SIRET 34022316300023
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- CNAM BRETAGNE - AGCNAM — SIRET 43411361900119
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- CNAM CENTRE-VAL DE LOIRE - AGCNAM — SIRET 44911357000013
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation
- CNAM GRAND EST — SIRET 82304134800017
  - Habilitation : Former et organiser l'évaluation

Liste complète des 17 partenaires habilités : https://data.aktaconseil.fr/certifications/rncp40807-metiers-de-la-sante-technologies-fiche-nationale/partenaires

## Résumé de la certification
### Objectifs et contexte de la certification
La licence professionnelle est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son titulaire le grade de licence. Elle confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivrée.  La licence professionnelle poursuit un objectif d'insertion professionnelle et elle est organisée pour favoriser la formation tout au long de la vie.  La licence professionnelle favorise la personnalisation des parcours de formation et offre des dispositifs d'accompagnement pédagogique, en tenant compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.    Les titulaires de la Licence Professionnelle « Métiers de la santé : technologies » sont des techniciens supérieurs biomédicaux qui contribuent à la qualité des soins et à la recherche clinique.     Le recrutement du secteur biomédical est très dynamique, du fait tout à la fois du remplacement en cours d’une partie de la classe d’âge des personnels actuellement en poste, mais également de l’évolution technologique du secteur, qui requiert une adaptation des compétences : connexion des dispositifs médicaux au réseau, nouveaux détecteurs et systèmes d’imageries, solutions embarquées en intelligence artificielle…     En réponse à l’augmentation du nombre de cancers, due en partie au vieillissement de la population, les Plans Cancer successifs ont par ailleurs été construits, et mettent en évidence le besoin de renforcer les effectifs en dosimétristes et techniciens de physique médicale des services de radiothérapie, afin d’assurer la sécurité des traitements des patients avec des techniques toujours plus sophistiquées.    L’importance croissante de la recherche clinique dans le développement de nouvelles thérapeutiques ou procédures diagnostiques, la professionnalisation de cette activité soumise à une réglementation stricte (dont l’objectif est de protéger la sécurité des patients / volontaires sains inclus dans les études) imposent l’implication de professionnels du data-management dûment formés tant aux aspects techniques qu’aux aspects de qualité et à la réglementation. Les besoins en personnels formés sont aujourd’hui majeurs tant dans le monde privé des CRO (Contract Research Organization - société de recherche contractuelle) que des structures académiques au sein des CHU ou des Centres de lutte contre le cancer.    Les partenaires professionnels (Association française des ingénieurs biomédicaux - AFIB, Syndicat national de l’industrie des technologies médicales - SNITEM, Les entreprises du médicament - LEEM, établissements de santé privé et publics…), sont depuis l’origine impliqués à chaque étape du processus, afin d’assurer l’adaptation continue du diplôme aux besoins du marché.

### Activités visées
Pour les diplômés de l’option 1 :  - Maintenances préventive et corrective et contrôle qualité interne des parcs de dispositifs médicaux   - Installation et service après-vente de dispositifs médicaux   - Formation des utilisateurs de dispositifs médicaux     Pour les diplômés de l’option 2 :  - Développement de cahiers d’observations électroniques (e-CRF : electonic Case Report Form) et rédaction de la documentation afférente  - Gestion d’une base de données cliniques et biologiques, de sa complétion et de sa cohérence jusqu’à son gel     Pour les diplômés de l’option 3 :   - Préparation et planification des traitements de radiothérapie en lien avec le physicien médical et le médecin prescripteur   - Utilisation des outils permettant le calcul des doses de rayonnements ionisants afin d’optimiser les doses reçues par le patient et de protéger les tissus sains

### Compétences attestées
Compétences transversales    - Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe  - Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet  - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation  - Développer une argumentation avec esprit critique  - Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française  - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère  - Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder   - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte  - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs  - Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives   - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet   - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique  - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale  - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles    Compétences spécifiques de la mention :    Socle commun  - Apporter ses compétences techniques au sein d’une équipe pluridisciplinaire de professionnels de santé en développant des compétences de communication spécifiques à la diversité des interlocuteurs, afin de comprendre le problème posé et d’expliquer la solution mise en œuvre   - Appliquer les règles de cybersécurité en santé, de protection des données de santé et de respect du secret professionnel afin de garantir la sécurité des soins ou la bonne conduite des activités de recherche  - Intégrer la démarche qualité et le respect des critères d’accréditation de sa structure à sa pratique professionnelle  - Participer le cas échéant à des audits qualité  - Rédiger des procédures dans un cadre qualité    Pour l'option 1   - Intervenir en électronique, capteurs, photonique, imageries, acoustique, informatique, fluides, etc. sur tout type de dispositif médical et dans le cadre de procédures établies, afin :  -- de participer à leur fabrication dans le respect de la politique de certification de l’entreprise   -- de participer à leur installation et à leur Service Après-Vente dans le respect de la sécurité des réseaux informatiques hospitaliers   -- d’assurer leurs maintenances préventive et corrective, ainsi que la traçabilité de ces opérations grâce aux outils de Gestion de la maintenance assistée par ordinateur, dans le respect de la sécurité des réseaux informatiques hospitaliers    - Participer à la vérification des résultats des protocoles de Contrôle qualité réglementaires garantissant l’opérabilité des dispositifs médicaux  - Contribuer à la formation des usagers à l’utilisation de ces dispositifs médicaux en lien avec la planification des traitements     Pour l'option 2   - Construire le « design » (i.e la maquette électronique) d’un cahier d’observations électronique à partir d’un protocole d’étude clinique, en utilisant un logiciel métier pour obtenir l’architecture visuelle de l’e-CRF (electronic Case Report Form)  - Programmer les tests de cohérence, les alertes mails, la gestion de la randomisation et la gestion des unités thérapeutiques d’un e-CRF au moyen de tests logiques afin de pouvoir éditer des queries (demande de corrections) lors du suivi de l’étude clinique  - Rédiger la documentation permettant d’assurer une traçabilité des paramétrages et des validations faites ; rédiger la documentation nécessaire aux utilisateurs pour un bon usage de l’e-CRF  - Assurer le suivi de la bonne complétion des données et de leur cohérence en appliquant les tests de cohérence programmés et en éditant des queries à destination des investigateurs de l’étude clinique  - Gérer la revue de données en présentant à l’équipe projet (investigateur principal, méthodologiste-statisticien, chef de projet, pharmacovigilant, etc.) les déviations au protocole, incohérences, données manquantes et aberrantes, afin de pouvoir éditer les dernières queries  - Geler la base (i.e. verrouiller les données qui ne sont alors plus modifiables) afin de pouvoir la transmettre au biostatisticien de l’étude pour analyse    Pour l'option 3  - Analyser les informations et traiter les données nécessaires à la planification du traitement  - Concevoir un plan de traitement en fonction de la situation clinique et de la prescription médicale à l’aide d’un logiciel clinique (TPS)  - Veiller au respect des règles et mesures de qualité et de prévention des risques et de radioprotection  - Préparer et réaliser les contrôles qualité du traitement d’un patient afin de s’assurer qu’il est conforme à la planification    Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national.   Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.

## Blocs de compétences
### RNCP40807BC01 - Utiliser les outils numériques de référence
**Liste de compétences:**
Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC02 - Exploiter des données à des fins d’analyse
**Liste de compétences:**
- Identifier et sélectionner avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet  - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation  - Développer une argumentation avec esprit critique
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC03 - S’exprimer et communiquer à l’oral, à l’écrit, et dans au moins une langue étrangère
**Liste de compétences:**
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française  - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non ambiguë, dans au moins une langue étrangère
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC04 - Se positionner vis à vis d’un champ professionnel
**Liste de compétences:**
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder   - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte  - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC05 - Agir en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
**Liste de compétences:**
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives   - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet   - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique  - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale  - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC06 - Contribuer à garantir la sécurité et la qualité des activités dans une équipe en santé
**Liste de compétences:**
- Apporter ses compétences techniques au sein d’une équipe pluridisciplinaire de professionnels de santé en développant des compétences de communication spécifiques à la diversité des interlocuteurs, afin de comprendre le problème posé et d’expliquer la solution mise en œuvre   - Appliquer les règles de cybersécurité en santé, de protection des données de santé et de respect du secret professionnel afin de garantir la sécurité des soins ou la bonne conduite des activités de recherche  - Intégrer la démarche qualité et le respect des critères d’accréditation de sa structure à sa pratique professionnelle  - Participer le cas échéant à des audits qualité  - Rédiger des procédures dans un cadre qualité
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification.

### RNCP40807BC07 - Contribuer techniquement au cycle de vie de tout type de dispositif médical (Bloc optionnel)
**Liste de compétences:**
- Intervenir en électronique, capteurs, photonique, imageries, acoustique, informatique, fluides, etc. sur tout type de dispositif médical et dans le cadre de procédures établies, afin :  -- de participer à leur fabrication dans le respect de la politique de certification de l’entreprise   -- de participer à leur installation et à leur Service Après-Vente dans le respect de la sécurité des réseaux informatiques hospitaliers   -- d’assurer leurs maintenances préventive et corrective, ainsi que la traçabilité de ces opérations grâce aux outils de Gestion de la maintenance assistée par ordinateur, dans le respect de la sécurité des réseaux informatiques hospitaliers    - Participer à la vérification des résultats des protocoles de contrôle qualité réglementaires garantissant l’opérabilité des dispositifs médicaux  - Contribuer à la formation des usagers à l’utilisation de ces dispositifs médicaux en lien avec la planification des traitements
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification

### RNCP40807BC08 - Gérer un cahier d’observations électronique (e-CRF: electronic Case Report Form) (Bloc optionnel)
**Liste de compétences:**
- Construire le « design » (i.e la maquette électronique) d’un cahier d’observations électronique à partir d’un protocole d’étude clinique, en utilisant un logiciel métier pour obtenir l’architecture visuelle de l’e-CRF (electronic Case Report Form)  - Programmer les tests de cohérence, les alertes mails, la gestion de la randomisation et la gestion des unités thérapeutiques d’un e-CRF au moyen de tests logiques afin de pouvoir éditer des queries (demande de corrections) lors du suivi de l’étude clinique  - Rédiger la documentation permettant d’assurer une traçabilité des paramétrages et des validations faites ; rédiger la documentation nécessaire aux utilisateurs pour un bon usage de l’e-CRF  - Assurer le suivi de la bonne complétion des données et de leur cohérence en appliquant les tests de cohérence programmés et en éditant des queries à destination des investigateurs de l’étude clinique  - Gérer la revue de données en présentant à l’équipe projet (investigateur principal, méthodologiste-statisticien, chef de projet, pharmacovigilant, etc.) les déviations au protocole, incohérences, données manquantes et aberrantes, afin de pouvoir éditer les dernières queries  - Geler la base (i.e. verrouiller les données qui ne sont alors plus modifiables) afin de pouvoir la transmettre au biostatisticien de l’étude pour analyse
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification

### RNCP40807BC09 - Etablir et vérifier un plan de traitement de radiothérapie en lien avec le physicien médical (Bloc optionnel)
**Liste de compétences:**
- Analyser les informations et traiter les données nécessaires à la planification du traitement  - Concevoir un plan de traitement en fonction de la situation clinique et de la prescription médicale à l’aide d’un logiciel clinique (TPS)  - Veiller au respect des règles et mesures de qualité et de prévention des risques et de radioprotection  - Préparer et réaliser les contrôles qualité du traitement d’un patient afin de s’assurer qu’il est conforme à la planification
**Modalités d'évaluation:**
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc.   Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification

## Secteur d'activité et type d'emploi
### Secteurs d'activités
- M8610Z : Activités hospitalières (au sein de structures hospitalières publiques ou privées)  - C2660Z : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (chez les constructeurs de dispositifs médicaux - d’imagerie, de monitorage, d’électrophysiologie, de radiothérapie, de dialyse, de laboratoire...)  - M8622A : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (au sein de structures hospitalières publiques ou privées)  - M7219Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (Industrie pharmaceutique - laboratoires, Contract research organisation, prestataires sous-traitants)  - C3313Z : Réparation de matériels électroniques et optiques (au sein de structures de tierce maintenance de dispositifs médicaux)  - M7120B : Analyses, essais et inspections techniques (au sein de structures de tierce maintenance de dispositifs médicaux)  - G4669A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (chez les constructeurs de dispositifs médicaux)

### Type d'emplois accessibles
Pour les diplômés des trois options :  - Technicien supérieur hospitalier    Pour les diplômés de l’option 1 :  - Technicien supérieur de Physique Médicale   - Technicien supérieur de dialyse   - Technicien supérieur de terrain d’installation, maintenance et Service Après-Vente   - Technicien supérieur de biomédical   - Contrôleur Qualité en imagerie médicale     Pour les diplômés de l’option 2 :  - Data manager    Pour les diplômés de l’option 3 :  - Dosimétriste     A noter que les dosimétristes ne sont pas une profession réglementée dans le code de la santé publique. Seuls les manipulateurs en électroradiologie médicale sont considérés comme une profession réglementée (L. 4351-1 et R. 4351-1 et suivants du Code de la santé publique).    Sous réserve de réussite au concours ou des modalités de recrutement de la fonction publique, les diplômés pourront accéder à ces emplois dans des structures hospitalières publiques.

### Code(s) ROME
I1305, H1303, H1101, M1802

## Marché du travail
Indicateurs au niveau des familles professionnelles (FAP) des métiers visés, agrégés au niveau national — France Travail / DARES (open data).

### Tensions de recrutement (DARES 2024)
- **Niveau de tension :** Très élevée (5/5)
- **Facteurs principaux :** Lien formation-emploi, Manque de main-d'œuvre disponible
- **Salaire médian (mensuel) :** 2 656 €
- **Diplôme le plus fréquent :** Diplôme de niveau bac+5 ou plus (doctorat, master ou équivalent) en communication et information (35 % des actifs en emploi)
- **Familles professionnelles (FAP) :** 7 — elles ne sont pas au même niveau de tension (de 3 à 5 sur 5) : le niveau ci-dessus est une moyenne pondérée par l'emploi, il ne vaut pas pour chacune d'elles
  - G0A41 — Ouvriers de la maintenance en électricité et en électronique · tension 5/5 (Très élevée)
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel · tension 5/5 (Très élevée)
  - G1X75 — Techniciens et agents de maîtrise en assistance et support technique client et en installation et maintenance télécoms et courants faibles · tension 5/5 (Très élevée)
  - G1X77 — Techniciens et agents de maîtrise en maintenance électrique, électronique et automatismes · tension 5/5 (Très élevée)
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel · tension 3/5 (Modérée)
  - H1X92 — Ingénieurs en maintenance et support technique client · tension 5/5 (Très élevée)
  - M2X93 — Experts et consultants en systèmes d'information · tension 5/5 (Très élevée)

### Besoins en main-d'œuvre (BMO 2026)
- **Projets de recrutement :** 19 355
- **Jugés difficiles à recruter :** 48 %
- **Emplois saisonniers :** 4 %
- **Familles professionnelles (FAP) :** 7
  - G0A41 — Ouvriers de la maintenance en électricité et en électronique
  - G1X70 — Techniciens et agents de maîtrise en intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE industriel et protection du patrimoine naturel
  - G1X75 — Techniciens et agents de maîtrise en assistance et support technique client et en installation et maintenance télécoms et courants faibles
  - G1X77 — Techniciens et agents de maîtrise en maintenance électrique, électronique et automatismes
  - H1X91 — Ingénieurs et cadres techniques en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels et exploitation éco-industriel
  - H1X92 — Ingénieurs en maintenance et support technique client
  - M2X93 — Experts et consultants en systèmes d'information

## Voies d'accès
**Modalités d'accès :** Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, VAE

### Prérequis à l'entrée en formation
Pour l'option 3, être titulaire d'une certification permettant d'exercer la profession de manipulateur d’électrologie médicale ou de 120 ECTS scientifique

### Prérequis à la validation
Pour l'option 3, être titulaire d'une certification permettant d'exercer la profession de manipulateur d’électrologie médicale ou de 120 ECTS scientifique

### Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation
Leur composition comprend :  - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation   - des professionnels qualifiés ayant contribué aux enseignements  - des professionnels qualifiés n'ayant pas contribué aux enseignements

### Composition du jury — VAE
Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail

## Financement en alternance (NPEC)
Niveau de prise en charge d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences par branche professionnelle (CPNE).

- **Prise en charge usuelle:** 8 097 €
- **Selon la branche:** 7 200 € – 9 165 €

| Prise en charge | Branches concernées |
|---|---|
| 8 097 € | Valeur par défaut · 208 branches |
| 9 165 € | CPNE des industries de santé (CPNEIS) |
| 8 160 € | CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme |
| 8 033 € | CPNEFP de la branche négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques |
| 7 927 € | CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat |
| 7 200 € | CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil |

## Base légale
- **Date d'échéance de l'enregistrement:** 31-12-2029
- **Date de dernière délivrance possible:** 31-12-2033

## Liens avec d'autres certifications
- **Anciennes versions:** RNCP30114

## Pour plus d'informations
https://www.cnam.fr/    https://www.univ-brest.fr/fr    https://www.univ-amu.fr/en    https://www.u-bordeaux.fr/    https://www.univ-lille.fr/    https://www.univ-rouen.fr/    https://www.univ-tours.fr/    https://www.univ-fcomte.fr/    Données en open data : Insertion professionnelle des diplômés

**Fiche officielle (France Compétences) :** https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/40807/

## Où se former
Offre de formation référencée sur MonCompteFormation (Caisse des Dépôts, licence ouverte).

- **Formations référencées:** 3
- **Organismes:** 3
- **Régions couvertes:** 2
- **Prix indicatif:** 5 460 € – 9 702 €
- **Durée:** 441 – 1019 h

## Se former en apprentissage
Catalogue national des formations en apprentissage (réseau des Carif-Oref).

- **Formations en apprentissage:** 3
- **Organismes gestionnaires (CFA):** 3
- **Organismes formateurs:** 3
- **Régions couvertes:** 3
- **Départements couverts:** 3
- **Organismes certifiés Qualiopi:** 3
- **Sessions:** de 09/2026 à 08/2028

L'apprentissage est sans frais pour l'alternant : la formation est financée par l'OPCO de la branche, au niveau de prise en charge (NPEC) publié par France compétences.

## Entrées et sorties de formation
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 09/2025 – 11/2025.

- **Entrées en formation:** 5
- **Parcours menés à terme:** 0
- **Taux d'achèvement:** 0 %

| Période | Entrées | Sorties totales | Sorties partielles |
|---|---|---|---|
| 09/2025 | 2 | 0 | 0 |
| 10/2025 | 2 | 0 | 0 |
| 11/2025 | 1 | 0 | 0 |

## Demande CPF — formations engagées
Tous organismes confondus — Caisse des Dépôts (open data), 08/2025 – 10/2025.

- **Dossiers CPF engagés:** 6
- **Montant total engagé:** 19 140 €
- **Coût moyen par dossier:** 3 190 €
- **Durée moyenne:** 425 h

Financement (part du montant engagé) :
- France compétences : 58 %
- Entreprise : 35 %
- Reste à charge titulaire : 8 %

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*Généré le 10/10/2026 à 19:48*