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OpenDataForma RNCP · RS · Formacode · NSF
RNCP41278 Active · Niveau 6

Sciences et ingénierie - Cybersécurité des systèmes numériques

Certificateur · MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

L'essentiel

Certificateur(s)

Nom légalSIRETSite
ESME 85210764800028 —

Partenaires habilités

2 organismes habilités, d'après la liste publiée par France compétences : 2 à former.

OrganismeSIRETHabilitation
ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES INFORMATICIENS PAR L'APRENTISSAGE 39108721000046 Former
ECOLE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES (EPITA) 89819207500015 Former

Résumé de la certification

Objectifs et contexte

L’Internet des objets est désormais partout, aussi bien dans les usages grand public (objets connectés) que dans le monde de l’entreprise (capteurs industriels). Le nombre d’objets connectés croît à grande vitesse (de 8 milliards en 2019, à près de 26 milliards en 2025, selon plusieurs études convergentes menées par ANSSI ou l’OCDE). La prolifération des objets connectés et le volume d’informations généré par ces derniers imposent de repenser la capacité de ces systèmes à résister aux risques cyber : le développement d’un monde ultra-connecté offre pour des groupes malveillants de multiples possibilités d’exploiter les défaillances technologiques.

L’internet des objets se déploie aujourd’hui dans de nombreux secteurs comme le transport, les télécommunications, l’énergie, l’industrie ou encore la santé et fait appel aux concepts qui façonnent nos sociétés de demain : Smart Grids, Smart Industries, Smart Cities, Smart Homes…Si la fuite de données génère des craintes, ce n’est, pour autant, pas le seul risque pressenti par l’utilisation d’objets connectés. En effet, tous ces objets directement connectés à un réseau Internet sont ainsi plus vulnérables aux différentes attaques : vol d’informations, prise en main de l’appareil à distance, modification des données et du contenu, etc.

Au regard des performances escomptées de ces objets connectés, la protection des données et de la vie privée, la sureté de fonctionnement, tout comme la protection des biens et des personnes dans cet environnement ultra connecté et potentiellement hostile, sont désormais indispensables et incontournables.

Cette certification Cybersécurité des systèmes numériques garantit l'employabilité de cadres intermédiaires, qui vont intervenir aux niveaux des fondamentaux des technologies utilisées dans la cybersécurité des objets connectés ainsi que sur la façon de les mobiliser dans le cadre de la conception puis du déploiement de ces dispositifs dans un cadre cyber sécuritaire.

Activités visées

Identification des risques de sécurité numérique pouvant atteindre les objets connectés dans leur environnement :
Développer une vision l’Internet des objets (IoT) et cybersécurité permettant de fixer et de respecter les objectifs de l’entreprise en collaboration avec les principaux responsables informatiques et sous la validation de la hiérarchie technique.
Identifier les besoins de l’entreprise en matière d’objets connectés et de réseaux associés, et s’assurer que l’architecture retenue répondra efficacement aux usages actuels et aux évolutions futures , en concertation avec les équipes métiers et la direction technique.
Détecter les menaces de sécurité potentielles et répertorier les mesures à prendre pour protéger les systèmes d’objets connectés, dans le respect des règlementations juridiques en vigueur, et en partager les résultats avec la hiérarchie et les équipes de sécurité.
Conception des solutions de sécurisation d’un réseau d’objets connectés en conformité avec la politique de sécurité de l’entreprise :
Rechercher et/ou exploiter des documents techniques en français et en anglais pour proposer des solutions sécuritaires pertinentes, et les présenter à la hiérarchie ou aux pairs pour validation.
Standardiser le processus de création de solutions de sécurisation pour les réseaux d’objets connectés, en lien avec les procédures internes et en concertation avec les responsables sécurité.
Concevoir une sécurité dynamique du réseau d’objets connectés répondant aux normes en vigueur, en intégrant les retours des équipes opérationnelles et en rendant compte à la hiérarchie.
Mesurer les risques encourus par les objets connectés grâce à une veille active pour identifier les points sensibles, et communiquer ces résultats aux collègues et aux responsables techniques.
Participer et améliorer la veille sur la réglementation de la cybersécurité en utilisant les informations mises à dispositions (articles, plateforme de partage, revue spécialisée,..), dans le cadre des échanges collectifs organisés par le service de sécurité.
Implémentation de solutions de sécurité numérique dans le cadre du déploiement d’un parc d’objets connectés :
Implémenter des solutions de sécurité dans le respect d’un cahier des charges, des standards en vigueur et des procédures d’assurance qualité, en rendant compte de l’avancement à la hiérarchie.
Collaborer avec les différentes équipes technologiques opérationnelles, au sein de l’entreprise afin que les solutions s’intègrent parfaitement aux opérations existantes.
Documenter les solutions mises en œuvre pour assurer les process de conception, et les transmettre à la hiérarchie pour validation.
Déployer des éléments de sécurité (mise à jour, changement de protocoles, …) en coordination avec les responsables techniques concernés.
Élaboration et mise en place d’un plan de formation pour former les usagers à appliquer les principes de sécurité numérique d’un parc d’objets connectés :
Analyser les écarts de compétences des collaborateurs en matière de sécurité, en lien avec le service formation et les responsables hiérarchiques.
Élaborer un plan de formation adapté aux situations professionnelles des collaborateurs, et le soumettre pour validation à la hiérarchie.
S’assurer que les collaborateurs en situation de handicap auront accès à des aménagements adaptés afin de bien suivre la formation.
Sélectionner un organisme de formation répondant aux besoins, en concertation avec la direction RH.
Accompagner les utilisateurs à la détection de faille de cybersécurité sur un parc, dans le cadre des procédures partagées avec les autres équipes.
Maintenance des outils de sécurité des objets connectés :
Élaborer et planifier un programme de maintenance avec les parties prenantes, en coordination avec la hiérarchie et les responsables opérationnels.
Maintenir le niveau de sécurité à l’aide des tests réguliers et une surveillance soutenu, et transmettre les résultats aux équipes et à la hiérarchie.
Assurer le support client dans le cadre d’un service de maintenance, en s’appuyant sur la chaîne hiérarchique.
Rédiger des rapports en conformité avec la réglementation, et les communiquer aux responsables concernés.
Suivre les plans de maintenance curative et préventive, en collaboration avec ses pairs.
Encadrement d’une équipe dans l’environnement professionnel de la cybersécurité des objets connectés :
Définir et suivre les objectifs de projet (méthodes et outils) en prenant en compte l’environnement professionnel, en accord avec la hiérarchie.
Planifier les activités et les ressources du projet en s’assurant que les collaborateurs en situation de handicap aient accès à des outils de travail adaptés afin de mener à bien leurs missions, et en rendant compte régulièrement à la direction technique.
Veiller à la sécurité personnelle.
Organiser, coordonner et animer une équipe projet pour assurer le suivi des objectifs en tenant compte de sa diversité (culturelle, situation de handicap, etc), en lien avec la hiérarchie et les autres responsables d’équipe.

Compétences attestées

Identifier la nature de l’objet connecté en analysant l’environnement, en collaboration avec les équipes techniques concernées.
Identifier les risques d’intrusions dans un système connecté, et partager les résultats avec la hiérarchie technique.
Détecter, classifier et caractériser les risques de sécurité, en concertation avec les responsables sécurité.
Répertorier les mesures à prendre pour protéger les systèmes.
Effectuer une veille et appliquer les différents standards de sécurité, dans le cadre d’échanges collectifs avec les équipes de cybersécurité
Sécuriser un objet en sélectionnant des solutions.
Concevoir et appliquer une sécurité de manière dynamique, en intégrant les retours des équipes opérationnelles.
Exploiter les documents techniques en version française et anglaise.
Implémenter les solutions en coordination avec les équipes opérationnelles et sous validation de la hiérarchie.
Analyser un cahier des charges en français et anglais et en discuter avec la hiérarchie et les parties prenantes.
Gérer à distance le dispositif en s’appuyant sur des standards.
Appliquer les procédures d’assurance qualité.
Rédiger la documentation fonctionnelle et technique.
Elaborer les process des solutions de sécurité implémentées.
Définir un plan de formation pour les usagers et sélectionner les organismes, en concertation avec la hiérarchie et le service formation.
Planifier les mises à jour logicielle et gérer des solutions logicielles correctives.
Évaluer la progression et la nature des risques sur un réseau en exploitation.
Proposer un plan de maintenance.
Définir des objectifs de projet, apporter des corrections de trajectoire, en accord avec la hiérarchie technique.
Travailler avec les équipes en prenant en compte leur diversité (culturelle, situation de handicap, etc), en coordination avec les membres du projet.
Animer des réunions d’équipe en utilisant des outils de communication en langue française ou anglaise.

Blocs de compétences · 6

RNCP41278BC01
Identification des risques de sécurité numérique pouvant atteindre les objets connectés dans leur environnement
Compétences visées
1. Identifier la nature de l’objet connecté en analysant l’environnement dans lequel il évolue afin de déterminer un mécanisme de sécurisation adapté.
2. Identifier les risques d’intrusions dans un système connecté en appliquant les méthodes d’analyse de risques afin de protéger l’environnement opérationnel et d’adapter les logiciels en conséquence.
3. Détecter les alertes de sécurité en les analysant afin d’apporter la réponse aux incidents de sécurité.
4. Classifier les risques de sécurité en les analysant afin d’identifier les niveaux de vulnérabilité des objets connectés.
5. Caractériser les failles de sécurité en analysant les problèmes de cybersécurité des objets connectés mis en service afin de proposer des solutions en conformité avec les services informatiques internes et externes à l'entreprise.
6. Répertorier les mesures à prendre pour protéger les systèmes des attaques potentielles en appliquant les méthodes de l'analyse de risque.
7. Effectuer une veille juridique afin d’être en capacité de respecter les réglementations en vigueur dans le but de répondre à toutes obligations légales.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Identifier l’environnement et les risques associés, * Classifier, répertorier les risques * S’appuyer sur des procédures de références et prendre en compte le cadre légal.
RNCP41278BC02
Conception des solutions de sécurisation d’un réseau d’objets connectés en conformité avec la politique de sécurité de l’entreprise
Compétences visées
1. Appliquer les différents standards relatifs à la sécurité des systèmes connectés afin de répondre aux obligations imposées en examinant les différents textes juridiques en vigueur.
2. Sécuriser un objet en sélectionnant des solutions adaptées aux contraintes techniques et fonctionnelles de l’objet connecté, tout en respectant les standards et normes en vigueur.
3. Concevoir une sécurité de manière dynamique en intégrant les mises à jour et la gestion de la sécurité à distance.
4. Appliquer une sécurité dynamique de l’objet connecté afin d’adapter les protections en fonction des incidents détectés.
5. Exploiter les documents techniques en version française et anglaise afin de proposer la solution la plus adaptée.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Analyser des textes juridiques * Concevoir et sélectionner des solutions de sécurité * Exploiter des documents techniques
RNCP41278BC03
Implémentation de solutions de sécurité numérique dans le cadre du déploiement d’un parc d’objets connectés
Compétences visées
1. Implémenter les solutions essentielles au déploiement d’objets connectés en appliquant les standards de sécurité reconnus pour garantir la protection des communications et des objets.
2. Analyser un cahier des charges en français et en anglais afin d’exploiter les spécifications associées à sa réalisation dans une situation de bureau d’études.
3. Gérer à distance le dispositif en s’appuyant sur des standards édictés par des consortiums de standardisation internationaux afin de sécuriser les systèmes et objets connectés.
4. Appliquer les procédures d’assurance qualité lors de l’implémentation des solutions de sécurité.
5. Rédiger la documentation fonctionnelle et technique en suivant les nouvelles directives afin de les appliquer et de les faire appliquer.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Implémenter des solutions * Analyser le cahier des charges * Gérer à distance un dispositif avec son environnement sécurisé * Prendre en compte les nouvelles directives
RNCP41278BC04
Élaboration et mise en place d’un plan de formation pour former les usagers à appliquer les principes de sécurité numérique d’un parc d’objets connectés
Compétences visées
1. Elaborer les process des solutions de sécurité implémentées afin de former les usagers aux nouveaux standards ou mises à jour déployées pour répondre aux différents niveaux de crise.
2. Analyser les écarts de compétences en observant l’application des procédures et des protocoles en matière de sécurité afin d’évaluer les besoins en formation du personnel et définir un plan de formation.
3. Définir un objectif pédagogique afin de sélectionner un organisme de formation pour adapter les compétences des usagers à leur poste de travail en prenant en compte les situations de handicap.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Analyser les besoins des utilisateurs, avec la prise en compte et adaptation aux situations de handicap. * Définir un plan de formation.
RNCP41278BC05
Maintenance des outils de sécurité des objets connectés
Compétences visées
1. Planifier les mécanismes de mise à jour logicielle dans le but d’intégrer l’obsolescence des produits en appliquant des correctifs de sécurité.
2. Gérer des solutions logicielles correctives en adoptant des technologies adaptées aux objets connectés, afin d’assurer la pérennité et la viabilité économique du parc d’objets connectés.
3. Évaluer la progression et la nature des risques sur un réseau en exploitation afin de mettre en place des mesures de sécurité adaptées.
4. Proposer un plan de maintenance en élaborant un projet tenant compte de l’obsolescence des équipements matériels et informatiques afin de répondre à la demande des parties prenantes.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Fournir un plan de maintenance tenant compte de l’obsolescence des différents matériels * Proposer des solutions d’ajustement pour garantir la sécurité
RNCP41278BC06
Encadrement d’une équipe dans l’environnement professionnel de la cybersécurité des objets connectés
Compétences visées
1. Définir des objectifs en utilisant les méthodes et outils de l’environnement professionnel (Sécurité personnelle, poste de travail adapté aux situations de handicap) afin de garantir le bon déroulement du projet.
2. Apporter des corrections de trajectoire (durée, moyens matériels et humains) en fonction des résultats obtenus afin d’atteindre les objectifs du projet.
3. Travailler avec les équipes en prenant en compte leur diversité (culturelle, situation de handicap, etc) en mode collaboratif sur le choix de différents scénarios afin qu’ils s’approprient les solutions retenues.
4. Animer des réunions d’équipe en utilisant des outils et supports adaptés pour faciliter les échanges constructifs.
Modalités d'évaluation
Projet d’entreprise. Travail individuel. Devant le jury de certification : * Soutenance individuelle d’un projet d’entreprise * Temps de questions/réponses en français et en anglais portant sur le projet d’entreprise Le candidat doit fournir un livrable sous format d’un rapport écrit attendu en amont de la session du jury de certification : * Dossier professionnel mettant en œuvre les compétences acquises lors de la réalisation du projet d’entreprise L’apprenant devra démontrer ses compétences développées dans son projet d’entreprise : * Comprendre les enjeux globaux d’un projet * Définir des objectifs de travail * Utiliser des outils de communication en anglais * Animer une réunion avec son groupe de travail en tenant compte des diversités de chacun (culturelle, situation de handicap, etc)

Secteur d'activité et type d'emploi

Secteurs d'activités

Informatique
BTP
Énergie
Armement, Aéronautique
Santé (Secteur hospitalier, Recherche)
Production (Robotique, Industrie 4.0, etc)
Qualité/Sécurité/Environnement
Entretien/Maintenance

Types d'emplois accessibles

Administrateur Systèmes et SécuritéDéveloppeur IoTIntégrateur de Systèmes sécuritaires pour l’IoTGestionnaire d’un parc IoT

Métiers visés (ROME)

Tensions de recrutement · DARES 2024

Niveau de tension : Très élevée (5/5) en tension

Principaux facteurs : Manque de main-d'œuvre disponible et Lien formation-emploi.

2 792 € salaire médian (mensuel)

Diplôme le plus fréquent : Diplôme de niveau bac+5 ou plus (doctorat, master ou équivalent) en communication et information (41 % des actifs en emploi).

Mesuré au niveau de la famille professionnelle : 6 familles professionnelles (nomenclature FAP). Ces familles ne sont pas au même niveau de tension (de 3 à 5 sur 5) : le niveau affiché est une moyenne pondérée par l'emploi, à ne pas attribuer à chacune d'elles.
  • M1X80 — Techniciens d'étude et de développement en informatique tension 4/5 (Élevée)
  • M1X81 — Techniciens de production, d'exploitation, d'installation, et de maintenance, support et services aux utilisateurs en informatique tension 4/5 (Élevée)
  • M2X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique et télécom tension 5/5 (Très élevée)
  • M2X92 — Responsables et cadres de la production, de l'exploitation et de la maintenance informatique et télécom tension 3/5 (Modérée)
  • N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement tension 5/5 (Très élevée)
  • N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie) tension 5/5 (Très élevée)

Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Marché du travail · BMO 2026

52 304 projets de recrutement
49 % jugés difficiles à recruter
2 % emplois saisonniers
Mesuré au niveau de la famille professionnelle : 6 familles professionnelles (nomenclature FAP).
  • M1X80 — Techniciens d'étude et de développement en informatique
  • M1X81 — Techniciens de production, d'exploitation, d'installation, et de maintenance, support et services aux utilisateurs en informatique
  • M2X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique et télécom
  • M2X92 — Responsables et cadres de la production, de l'exploitation et de la maintenance informatique et télécom
  • N0X70 — Techniciens d'étude, recherche et développement
  • N1X90 — Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement (industrie)

Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data), cumul national. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Voie d'accès à la certification

Voie d'accèsOuverte
Formation initiale Oui
Formation continue Non
Apprentissage Oui
Contrat de professionnalisation Non
Candidature individuelle Non
VAE Oui
Prérequis à l'entrée
Le parcours de formation est accessible : 1. en 1ère année (S1) : Pour prétendre à l’admissibilité, les candidats doivent être issus : * d’un parcours de formation certifié de niveau 4 dans les domaines d’activités en lien avec la certification visée (énergie, informatique, électronique) * de terminales générales (validation définitive de l’intégration sur attestation de réussite au BAC) * de terminales technologiques sciences et technologies de l'industrie et du développement durable – STI2D * d’une première année d’enseignement supérieur (BUT, BTS, L1…) 2. en 2ème année (S3) : L’entrée en 2ème année (S3) est accessible : * aux titulaires d’un titre certifié de niveau 5 dans les domaines d’activités en lien avec la certification visée (énergie, informatique, électronique) * aux étudiants de 2ème année de classes préparatoires scientifiques * aux élèves en cours d'études pour les BUT, L1 sous réserve qu’ils aient validé leur première année ou leurs 2 premiers semestres 3. en 3ème année (S5) L’entrée en 3ème année (S5) est accessible : * aux titulaires d’un titre certifié de niveau 5 dans les domaines d’activités en lien avec la certification visée (énergie, informatique, électronique) * aux titulaires d’un diplôme français de niveau 5 (BUT, BTS, L2, etc.) * aux titulaires d’un titre français, titre ou diplôme étranger reconnu équivalent aux titres et diplômes cités ci-dessus par une commission ad hoc * * aux candidats détenteurs d’une évaluation d’acquis professionnels et personnels sanctionnée par une commission ad hoc *. (*) : Une commission ad hoc est chargée d’apprécier l’équivalence des diplômes, des formations ou des acquis de l’expérience. Pour tout candidat, l’accès au parcours de formation se fait sur la base : - Concernant les publics de formation initiale : des épreuves d’admissibilité sur dossier et d’admission sur tests et entretien en cas de succès à l’admissibilité. - Concernant les publics adultes en reprise d’études : étude du projet professionnel et évaluation des compétences et acquis d’expériences antérieures pour l’identification du parcours de formation adaptée.
Composition du jury — Formation initiale, Apprentissage, VAE
Le jury de certification est composé de 5 membres ayant les compétences professionnelles visées par le titre, dont à minima 3 professionnels extérieurs à l’école.

Financement en alternance

Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.

Prise en charge usuelle
9 475 €
Selon la branche
7 000 € – 11 787 €
Prise en chargeBranches concernées
9 475 € Valeur par défaut · 187 branches
11 787 € CPNE Entreprises des activités du déchet et de la propreté urbaine, CPNE Travail Temporaire, CPNE des Télécoms, CPNEF de la Publicité, CPNEF de la presse et des agences de presse +2 autres
10 500 € CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil, CPNE des métiers du géomètre, CPNEFP de la profession d'économiste de la construction, CPNEFP des industries des tuiles et briques
9 000 € CPNE Branche Caisse d'Epargne, CPNE de la branche Banque Populaire
8 467 € CPNE Casinos, CPNE de la branche de la Distribution Directe
8 500 € Commission Paritaire Activités de Marchés Financiers
8 466 € CPNEF de l'Exploitation cinématographique et de la Distribution de films
8 400 € CPNEF de l'audiovisuel
8 057 € CPNEFP de la branche des entreprises du bureau et du numérique (commerces et services)
8 036 € CPNE FP Branche des magasins du Bricolage
8 029 € CPNEFP des jardineries et graineteries
8 000 € CPNE chimie
7 923 € CPNEFP des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
7 808 € CPNEFP de la Branche des Caisses régionales de Crédit Agricole et autres organismes
7 720 € CPNE de la branche des experts comptables et commissaires aux comptes
7 000 € CPNEFP de la métallurgie

Liens avec d'autres certifications

Certifications en correspondance (équivalences par blocs).

CodeCertification en correspondance

Anciennes versions

Base légale

Date d'échéance31-08-2030
Dernière délivrance possible31-08-2033

Pour plus d'informations · Statistiques

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