RNCP38170 Active · Niveau 7

Droit bancaire et financier (fiche nationale)

Certificateur · MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

L'essentiel

Nomenclature du niveau de qualification

Niveau 7

Code(s) NSF

128 · Droit, sciences politiques

Formacode(s)

13261 · Droit affaires

41023 · Marché financier

41091 · Droit réglementation bancaire

41077 · Gestion risque banque assurance

Date d'échéance de l'enregistrement

31-12-2028

Certificateur(s)

Nom légalSIRETSite

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE 11004401300040 —

UNIVERSITE DE MONTPELLIER 13002979600013 —

UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 —

UNIVERSITE PARIS CITE 13002573700011 —

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE 19751717000019 —

UNIVERSITE DU MANS 19720916600010 —

UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS 13002995200012 —

UNIVERSITE LYON 3 JEAN MOULIN 19692437700282 —

Partenaires habilités

1 organisme habilité, d'après la liste publiée par France compétences : 1 à former.

OrganismeSIRETHabilitation

FORMASUP PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 39391439500057 Former

Résumé de la certification

Objectifs et contexte

Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de master. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivré.

Le master atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences majoritairement adossées à la recherche dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Le master prépare à la poursuite d'études en doctorat comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et est organisé pour favoriser la formation tout au long de la vie.

Les parcours de formation en master tiennent compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.

Activités visées

Rédaction de dossiers techniques, notes de synthèse, d’analyses juridiques et d’actes juridiques dans les différents domaines juridiques du droit bancaire et financier

Articulation des normes des différents ordres juridiques

Recherches, analyse et exploitation d’informations juridiques européennes, nationales et locales qui concernent les opérations bancaires et les marchés financiers.

Étude critique des arrêts rendus par les juridictions européennes et nationales et des activités des autorités de régulation

Construction d’argumentations cohérentes concernant toute question de droit

Gestion des aspects contentieux et précontentieux dans des litiges bancaires et financiers

Assistance juridique et conseil

Recherche sur des problématiques du droit du droit bancaire et financier

Veille juridique dans les domaines du droit bancaire et financier (évolution de la réglementation et de la jurisprudence)

Compétences attestées

Compétences transversales

Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention

Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine

Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale

Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines

Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines

Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux

Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la règlementation

Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation

Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère

Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles

Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe

Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif

Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité

Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale

Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles

Compétences spécifiques de la mention

Analyser les enjeux juridiques d’une situation factuelle afin d’opérer la bonne qualification juridique et déterminer le droit applicable (national, européen et international)

Construire les stratégies contentieuses d’argumentation en identifiant les questions juridiques dans un litige afin d’en analyser la teneur et d’y répondre

Appliquer les méthodologies du droit bancaire et financier à un contexte factuel pour appréhender la situation juridique pertinente

Concevoir, à destination des particuliers, entreprises ou pouvoirs publics, des documents de compréhension et d’aide à la décision sur toutes les problématiques liées au droit bancaire et financier

Traiter les informations émanant de sources européennes ou nationales afin de les intégrer aux données provenant d’autres sources

Produire une analyse juridique et stratégique permettant de répondre à des problématiques liées au droit bancaire et financier

Analyser la jurisprudence européenne (Cour de Justice de l’Union Européenne) et nationales (administratives et judiciaires) ainsi que l’activité des autorités de régulation afin d’en maîtriser la portée et le contenu pertinents dans le contexte

Traiter les aspects juridiques d’actes unilatéraux et/ou contrats pour en permettre l’analyse

Conseiller dans des situations de litige impliquant la mise en œuvre du droit bancaire et financier

Identifier les différentes sources d’information internationales, européennes et nationales afin de réaliser une veille juridique complète

Suivre le fonctionnement des opérateurs et des autorités de régulation pour en maitriser les enjeux

Utiliser de manière appropriée le vocabulaire technique lié aux normes et activités en matière bancaire et financière

Prendre en compte la diversité des cultures juridiques pour une veille juridique complète

Procéder à l’articulation des normes de divers ordres juridiques

Identifier les problématiques juridiques des différentes stratégies de l’entité afin de protéger ses intérêts

Proposer des stratégies juridiques pour l’entité

Travailler en équipe pour gérer un projet juridique

Analyser l’environnement juridique dans lequel évolue l’entité pour en tenir compte

Procéder à une veille juridique générale et sectorielle

Identifier les compétences et attributions des différents services internes et externes à l’entité

Prévenir les risques juridiques de l'organisation par l'identification et la mise en œuvre des outils de prévention et de gestion des risques appropriés

Prendre part au pilotage de l’entité afin de protéger ses intérêts

Identifier et analyser les objectifs, besoins et contraintes ainsi que l’environnement d’une entité afin d’orienter la prise de décision

Présenter les différentes options juridiques susceptibles de répondre aux objectifs et besoins

Exposer les opportunités et risques des différentes options de façon à permettre la prise de décision (bilan coût/avantage des options)

Identifier le régime juridique interne, international et européen des différents actes aux fins de leur élaboration

Identifier les points de convergence et de divergence entre les parties

Définir une stratégie de négociation permettant de défendre les intérêts de l’entité

Organiser et mener les négociations pour défendre les intérêts de l’entité

Rédiger des actes juridiques nécessaires

Sélectionner le mode de règlement le plus adapté (transaction, médiation, conciliation, arbitrage, juridictions étatiques, juridictions européennes et internationales, autorités de régulation) pour régler le litige

Identifier les points litigieux en évaluant les risques pour conduire le processus de gestion du différend

Élaborer une stratégie contentieuse permettant de défendre les intérêts de l’entité

Identifier et collecter les éléments de preuve afin de soutenir la stratégie contentieuse

Rédiger les mémoires et plaider devant les instances nationales, européennes et internationales pour le règlement des différends

Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.

Blocs de compétences · 10

RNCP38170BC01

Mettre en oeuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques

Compétences visées

Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention

Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine

Modalités d'évaluation

Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification

RNCP38170BC02

Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés

Compétences visées

Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale

Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines

Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines

Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC03

Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances

Compétences visées

Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation

Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC04

Contribuer à la transformation en contexte professionnel

Compétences visées

Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles

Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe

Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité

Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale

Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC05

Analyser, assister et conseiller sur des problématiques de droit bancaire et financier

Compétences visées

Analyser les enjeux juridiques d’une situation factuelle afin d’opérer la bonne qualification juridique et déterminer le droit applicable (national, européen et international)

Construire les stratégies contentieuses d’argumentation en identifiant les questions juridiques dans un litige afin d’en analyser la teneur et d’y répondre

Appliquer les méthodologies du droit bancaire et financier à un contexte factuel pour appréhender la situation juridique pertinente

Traiter les informations émanant de sources européennes ou nationales afin de les intégrer aux données provenant d’autres sources

Produire une analyse juridique et stratégique permettant de répondre à des problématiques liées au droit bancaire et financier

Traiter les aspects juridiques d’actes unilatéraux et/ou contrats pour en permettre l’analyse

Conseiller dans des situations de litige impliquant la mise en œuvre du droit bancaire et financier

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC06

Réaliser une veille juridique dans le domaine bancaire et financier

Compétences visées

Identifier les différentes sources d’information internationales, européennes et nationales afin de réaliser une veille juridique complète

Suivre le fonctionnement des opérateurs et des autorités de régulation pour en maitriser les enjeux

Utiliser de manière appropriée le vocabulaire technique lié aux normes et activités en matière bancaire et financière

Prendre en compte la diversité des cultures juridiques pour une veille juridique complète

Procéder à l’articulation des normes de divers ordres juridiques

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC07

Gérer la protection des intérêts juridiques d’une entité en mobilisant les dispositions et outils du droit bancaire et financier

Compétences visées

Identifier les problématiques juridiques des différentes stratégies de l’entité afin de protéger ses intérêts

Proposer des stratégies juridiques pour l’entité

Travailler en équipe pour gérer un projet juridique

Analyser l’environnement juridique dans lequel évolue l’entité pour en tenir compte

Procéder à une veille juridique générale et sectorielle

Identifier les compétences et attributions des différents services internes et externes à l’entité

Prévenir les risques juridiques de l'organisation par l'identification et la mise en œuvre des outils de prévention et de gestion des risques appropriés

Prendre part au pilotage de l’entité afin de protéger ses intérêts

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC08

Fournir un appui juridique à la prise de décision

Compétences visées

Identifier et analyser les objectifs, besoins et contraintes ainsi que l’environnement d’une entité afin de la conseiller et d’orienter la prise de décision

Présenter les différentes options juridiques susceptibles de répondre aux objectifs et besoins

Exposer les opportunités et risques des différentes options de façon à permettre la prise de décision (bilan coût/avantage des options)

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC09

Négocier et rédiger des actes juridiques en intégrant les dispositions et outils du droit bancaire et financier

Compétences visées

Identifier le régime juridique interne, international et européen des différents actes aux fins de leur élaboration

Identifier les points de convergence et de divergence entre les parties

Définir une stratégie de négociation permettant de défendre les intérêts de l’entité

Organiser et mener les négociations pour défendre les intérêts de l’entité

Rédiger des actes juridiques nécessaires

Modalités d'évaluation

RNCP38170BC10

Gérer un contentieux en appliquant le droit bancaire et financier

Compétences visées

Identifier les points litigieux en évaluant les risques pour conduire le processus de gestion du différend

Élaborer une stratégie contentieuse permettant de défendre les intérêts de l’entité

Identifier et collecter les éléments de preuve afin de soutenir la stratégie contentieuse

Rédiger les mémoires et plaider devant les instances nationales, européennes et internationales pour le règlement des différends

Modalités d'évaluation

Secteur d'activité et type d'emploi

Secteurs d'activités

69.10 Activités juridiques

69.10.12 Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial

69.20.3 Services de conseil fiscal

70.22.12 Services de conseils en gestion financière

Types d'emplois accessibles

Juriste d’entreprise (société cotée, établissements de crédit, entreprises d’investissement, société de gestion…)

Juriste en droit bancaire et financier

Juriste à l’Autorité des marchés financiers (AMF)

Juriste dans des associations professionnelles de place

Après réussite à un concours :

Avocat

Juriste (dont Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR) au sein de la Banque de France

Métiers visés (ROME)

K1903 — Juriste

K1901 — Notaire

K1902 — Clerc de notaire

Tensions de recrutement · DARES 2024

Niveau de tension : Modérée (3/5)

Principaux facteurs : Lien formation-emploi et Manque de main-d'œuvre disponible.

2 462 € salaire médian (mensuel)

Diplôme le plus fréquent : Diplôme de niveau bac+5 ou plus (doctorat, master ou équivalent) en sciences humaines et droit (58 % des actifs en emploi).

Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Juristes et avocats et Professionnels du droit (nomenclature FAP). Ces familles ne sont pas au même niveau de tension (de 3 à 4 sur 5) : le niveau affiché est une moyenne pondérée par l'emploi, à ne pas attribuer à chacune d'elles.

L5X91 — Juristes et avocats tension 3/5 (Modérée)
P3X90 — Professionnels du droit tension 4/5 (Élevée)

Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Marché du travail · BMO 2026

Toute la France Île-de-France 1 546 Hauts-de-France 335 Nouvelle-Aquitaine 332 Auvergne-Rhône-Alpes 309 Provence-Alpes-Côte d'Azur 285 Occitanie 246 Centre-Val de Loire 222 Bretagne 162 Grand Est 153 Pays de la Loire 149 Normandie 105 La Réunion 59 Bourgogne-Franche-Comté 47 Guadeloupe 40 Mayotte 25 Corse 17 Martinique 9 Guyane 9

4 050 projets de recrutement

41 % jugés difficiles à recruter

5 % emplois saisonniers

Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Juristes et avocats et Professionnels du droit (nomenclature FAP).

L5X91 — Juristes et avocats
P3X90 — Professionnels du droit

Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data), cumul national. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Voie d'accès à la certification

Voie d'accèsOuverte

Formation initiale Oui

Formation continue Oui

Apprentissage Oui

Contrat de professionnalisation Oui

Candidature individuelle Non

VAE Oui

Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation

Leur composition comprend : - une moitié d’enseignements-chercheurs, d’enseignants ou de chercheurs participants à la formation - des professionnels qualifiés ayant ou non contribué aux enseignants

Composition du jury — VAE

Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail

Financement en alternance

Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.

Prise en charge usuelle

9 372 €

Selon la branche

7 500 € – 9 372 €

Prise en chargeBranches concernées

9 372 € Valeur par défaut · 209 branches

8 900 € CPNEFP de la Branche des Caisses régionales de Crédit Agricole et autres organismes

8 752 € CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

8 100 € CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil

7 500 € CPNEFP Mutualité

Liens avec d'autres certifications

Anciennes versions

RNCP34072 — Droit bancaire et financier (fiche nationale)

Base légale

Date d'échéance31-12-2028

Dernière délivrance possible31-12-2031

Pour plus d'informations · Statistiques

Où se former

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