RNCP38223 Active · Niveau 4

Métiers et arts de la pierre

Certificateur · MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE

L'essentiel

Nomenclature du niveau de qualification

Niveau 4

Code(s) NSF

232v · Arts de la pierre

Formacode(s)

45097 · Sculpture pierre

45502 · Taille pierre

Code(s) formation-diplôme (CFD)

40023208 · BAC PRO METIERS ET ARTS DE LA PIERRE

Date d'échéance de l'enregistrement

31-08-2028

Certificateur(s)

Nom légalSIRETSite

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE 11004301500012 —

Résumé de la certification

Objectifs et contexte

Le titulaire du baccalauréat professionnel "Métiers et arts de la pierre" est un technicien qui, en phase d'étude, intervient en participant à la conception technique d'un projet. A l'atelier, il prépare et participe à la réalisation technique d'un projet et sur chantier, en organisant, planifiant et en gérant sa mise en oeuvre dans le respect des règles techniques et du parti architectural et décoratif d'un projet.

L'un des objectifs de ce diplôme est d'offrir une formation aux métiers de la pierre visant la qualité, la haute valeur ajoutée dans les domaines de l'architecture, du décor, des aménagements extérieurs/intérieurs et du patrimoine.

Activités visées

Dans le cadre de ses activités, il pourra :

étudier et développer un projet

préparer et planifier la réalisation à l'atelier, au bureau, sur chantier

suivre et contrôler la production

communiquer avec les acteurs du projet

Compétences attestées

Histoire de l'art et de l'architecture :

Définir et comparer les caractéristiques de périodes, de styles et d’époques différentes,

Situer et analyser des architectures ou des projets architecturaux.

Analyse d'un projet :

Collecter et gérer des informations

Repérer les caractéristiques techniques d'un ouvrage

Traduire graphiquement des intentions esthétiques

Préparation d'une fabrication ou d'une mise en oeuvre :

Etudier un dossier

Proposer des matériaux, matériels et outillage

Etablir un devis

Produire des documents

Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise :

Rendre compte

Organiser et gérer un parc à matériaux

Identifier les risques et proposer les mesures adaptées

Utiliser un échafaudage

Appliquer et faire appliquer les mesures de protection de la santé et de la sécurité au travail

Effectuer le suivi et le contrôle d'activités

Effectuer le suivi et le contrôle des ouvrages

Assurer la maintenance de premier niveau

Participer à la réception des travaux

Traiter les déchets et protéger l'environnement

Préparation d'une activité de réalisation :

Préparer une activité

Préparer le travail d'organisation et de réalisation du pilotage

Conduite d'une ligne de production prototype et réalisation :

Piloter une ligne ou un système de production

Réaliser manuellement un ouvrage simple en roche naturelle

Finaliser manuellement des parties complexes d'un ouvrage en roche naturelle

Mathématiques

S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;

Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;

Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;

Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;

Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.

Physique-chimie

S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;

Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;

Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;

Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;

Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.

Économie - gestion

Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;

Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;

Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;

Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.

Prévention santé environnement

Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;

Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;

Proposer une solution pour résoudre un problème ;

Argumenter un choix ;

Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.

Langue vivante

Compétences de niveau B1+ du CECRL

Comprendre la langue orale ;

Comprendre un document écrit ;

S'exprimer à l'écrit ;

S'exprimer à l'oral en continu ;

Interagir à l'oral ; dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.

Français

Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;

Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;

Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;

Adapter sa lecture à la diversité des textes ;

Mettre en perspective des connaissances et des expériences.

Histoire-géographie et enseignement moral et civique

Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;

S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;

Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;

Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;

Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).

Arts appliqués et cultures artistiques

Compétences d'investigation

Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;

Sélectionner, classer et trier différentes informations ;

Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;

Établir des convergences entre différents domaines de création.

Compétences d'expérimentation

Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;

Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.

Compétences de réalisation

Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.

Compétences de communication

Choisir des outils adaptés ;

Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;

Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale.

Éducation physique et sportive

Développer sa motricité ;

S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;

Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter;

Construire durablement sa santé ;

Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.

Langue vivante étrangère ou régionale (facultatif)

Compétences de niveau B1+ du CECRL

S'exprimer à l'oral en continu ;

Interagir à l'oral ;

Comprendre un document écrit dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.

Mobilité (facultatif)

Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger ;

Caractériser le contexte professionnel étranger ;

Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger ;

Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l’étranger et en France ;

Se repérer dans un nouvel environnement ;

Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d’accueil.

Blocs de compétences · 17

RNCP38223BC01

Histoire de l'art et de l'architecture

Compétences visées

Définir et comparer les caractéristiques de périodes, de styles et d’époques différentes,

Situer et analyser des architectures ou des projets architecturaux.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Ponctuel écrit Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC02

Analyse d'un projet

Compétences visées

Collecter et gérer des informations

Repérer les caractéristiques techniques d'un ouvrage

Traduire graphiquement des intentions esthétiques

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC03

Préparation d'une fabrication ou d'une mise en œuvre

Compétences visées

Etudier un dossier

Proposer des matériaux, matériels et outillages

Etablir un devis

Produire des documents

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC04

Réalisation et suivi des ouvrages en entreprise

Compétences visées

Rendre compte

Organiser et gérer un parc à matériaux

Identifier les risques et proposer les mesures adaptées

Utiliser un échafaudage

Appliquer et faire appliquer les mesures de protection de la santé et de la sécurité au travail

Effectuer le suivi et le contrôle d'activités

Effectuer le suivi et le contrôle des ouvrages

Assurer la maintenance de premier niveau

Participer à la réception des travaux

Traiter les déchets et protéger l'environnement

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel oral Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC05

Préparation d'une activité de réalisation

Compétences visées

Préparer une activité

Préparer le travail d'organisation et de réalisation du pilotage

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC06

Conduite d'une ligne de production prototypage et réalisation

Compétences visées

Piloter une ligne ou un système de production

Réaliser manuellement un ouvrage simple en roche naturelle

Finaliser manuellement des parties complexes d'un ouvrage en roche naturelle

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel pratique Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC07

Mathématiques

Compétences visées

S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;

Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;

Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;

Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;

Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit et pratique Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC08

Sciences physiques et chimiques

Compétences visées

S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;

Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;

Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;

Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;

Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit et pratique Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC09

Economie – gestion

Compétences visées

Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;

Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;

Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;

Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC10

Prévention - santé – environnement

Compétences visées

Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;

Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;

Proposer une solution pour résoudre un problème ;

Argumenter un choix ;

Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC11

Langue vivante

Compétences visées

Prévention santé environnement

Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;

Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;

Proposer une solution pour résoudre un problème ;

Argumenter un choix ;

Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit et oral Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC12

Français

Compétences visées

Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;

Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;

Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;

Adapter sa lecture à la diversité des textes ;

Mettre en perspective des connaissances et des expériences.

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC13

Histoire/géographie et enseignement moral et civique

Compétences visées

Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;

S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;

Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;

Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;

Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).

Modalités d'évaluation

RNCP38223BC14

Arts appliqués et cultures artistiques

Compétences visées

Compétences d'investigation

Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;

Sélectionner, classer et trier différentes informations ;

Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;

Établir des convergences entre différents domaines de création.

Compétences d'expérimentation

Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;

Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.

Compétences de réalisation

Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.

Compétences de communication

Choisir des outils adaptés ;

Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;

Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel écrit Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC15

Education physique et sportive

Compétences visées

Développer sa motricité ;

S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;

Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter;

Construire durablement sa santé ;

Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : CCF Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel pratique Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Contrôle en cours de formation (CCF)

RNCP38223BC16

Langue vivante (facultatif)

Compétences visées

Compétences de niveau B1+ du CECRL

S'exprimer à l'oral en continu ;

Interagir à l'oral ;

Comprendre un document écrit dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.

Modalités d'évaluation

Voie scolaire (établissement public ou privé sous contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage habilité), formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Ponctuel oral Voie scolaire (établissement privé hors contrat). Apprentis (CFA ou section d’apprentissage non habilité), formation professionnelle continue (établissement privé non habilité). Enseignement à distance. Candidats justifiant de 3 années d’activités professionnelles : Ponctuel oral Formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : Ponctuel oral

RNCP38223BC17

Mobilité (facultatif)

Compétences visées

Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger ;

Caractériser le contexte professionnel étranger ;

Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger ;

Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l’étranger et en France ;

Se repérer dans un nouvel environnement ;

Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d’accueil.

Modalités d'évaluation

Secteur d'activité et type d'emploi

Secteurs d'activités

Petites ou moyennes entreprises qui conçoivent, fabriquent et mettent en oeuvre des ouvrages en roches naturelles destinées à la construction, aux aménagements de la voirie, à la décoration intérieure et extérieure, à la restauration du patrimoine et à l'art funéraire.

Types d'emplois accessibles

Métiers visés (ROME)

F1612 — Tailleur / Tailleuse de pierre

Références juridiques des réglementations d'activité

Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l'obligation de formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre
chargé de l'éducation

Tensions de recrutement · DARES 2024

Niveau de tension : Très élevée (5/5) en tension

Principaux facteurs : Inadéquation géographique, Intensité d'embauche et Manque de main-d'œuvre disponible.

Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés (nomenclature FAP).

B1X38 — Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés tension 5/5 (Très élevée)

Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Marché du travail · BMO 2026

Toute la France Île-de-France 224 Nouvelle-Aquitaine 97 Provence-Alpes-Côte d'Azur 90 Grand Est 66 Bourgogne-Franche-Comté 60 Hauts-de-France 39 Normandie 36 Bretagne 36 Auvergne-Rhône-Alpes 30 Pays de la Loire 27 Occitanie 26 Centre-Val de Loire 18 Corse 12 La Réunion 10

771 projets de recrutement

82 % en tension jugés difficiles à recruter

3 % emplois saisonniers

Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés (nomenclature FAP).

B1X38 — Professionnels du travail de la pierre et des matériaux associés

Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data), cumul national. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Voie d'accès à la certification

Voie d'accèsOuverte

Formation initiale Oui

Formation continue Oui

Apprentissage Oui

Contrat de professionnalisation Oui

Candidature individuelle Oui

VAE Oui

Cadre Nouvelle-CalédonieOui

Cadre Polynésie françaiseOui

Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE

Le jury est composé : 1/ de professeurs appartenant à l'enseignement public et, sauf impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage; 2/ et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés. Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délibérer valablement.

Financement en alternance

Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.

Prise en charge usuelle

8 402 €

Selon la branche

8 400 € – 9 450 €

Prise en chargeBranches concernées

8 402 € Valeur par défaut · 210 branches

9 450 € CPNEFP Carrières et matériaux

8 490 € CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

8 400 € CPNE conjointes du bâtiment et des travaux publics

Liens avec d'autres certifications

Certifications en correspondance (équivalences par blocs).

CodeCertification en correspondance

RNCP747 Artisanat et métiers d'art option : arts de la pierre

Anciennes versions

RNCP35638 — Métiers et arts de la pierre

Base légale

Date d'échéance31-08-2028

Dernière délivrance possible31-08-2031

Pour plus d'informations · Statistiques

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