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RNCP39947 Inactive · Niveau 4

Hygiène, propreté, stérilisation

Certificateur · MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE

L'essentiel

Nomenclature du niveau de qualification
Niveau 4
Date d'échéance de l'enregistrement
31-08-2025

Certificateur(s)

Nom légalSIRETSite

Résumé de la certification

Objectifs et contexte

Professionnel dans les secteurs de l’hygiène, de la propreté, de la stérilisation, le titulaire du baccalauréat professionnel "Hygiène, propreté, stérilisation" est responsable de chantiers dans les secteurs de la propreté et de l'hygiène.

Activités visées

Le titulaire du Baccalauréat professionnel exerce les activités suivantes :
organisation des interventions ;
élaboration et/ou mise en œuvre des procédures et modes opératoires ;
conduite d'une équipe ;
gestion des opérations de maintenance ;
communication en situation professionnelle .
Il est souvent amené à avoir des relations avec les équipes de travail, les clients , les usagers, les fournisseurs.

Compétences attestées

Analyse de situations professionnelles
gérer la documentation et assurer la veille technologique et règlementaire ;
analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ;
analyser les risques de l'activité ;
prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ;
planifier les opérations ;
évaluer l'efficacité de l'activité.
Techniques de stérilisation des dispositifs médicaux
gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ;
mettre en œuvre des opérations stérilisation des dispositifs médicaux ;
évaluer l'efficacité de l'activité ;
mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ;
communiquer avec des partenaires internes ou externes.
Techniques de propreté
rechercher sélectionner et décoder l’information à des fins professionnelles ;
analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ;
prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ;
organiser les opérations ;
planifier les opérations.
Techniques d'hygiène des locaux en zones à risques
organiser les opérations ;
gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ;
mettre en œuvre des opérations d'entretien dans les établissements de santé, les établissements à contraintes de contaminations particulaires, biologiques et chimiques ;
mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ;
communiquer avec les partenaires internes ou externes.
Mathématiques
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;
Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;
Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;
Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;
Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.
Physique-chimie
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;
Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;
Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;
Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;
Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.
Économie - gestion
Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;
Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;
Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;
Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.
Prévention santé environnement
Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;
Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;
Proposer une solution pour résoudre un problème ;
Argumenter un choix ;
Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.
Langue vivante
Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) :
Comprendre la langue orale
Comprendre un document écrit
S'exprimer à l'écrit
S'exprimer à l'oral en continu
Interagir à l'oral dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.
Français
Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;
Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;
Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;
Adapter sa lecture à la diversité des textes ;
Mettre en perspective des connaissances et des expériences.
Histoire-géographie et enseignement moral et civique
Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;
S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;
Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;
Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;
Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).
Arts appliqués et cultures artistiques
Compétences d'investigation :
Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;
Sélectionner, classer et trier différentes informations ;
Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;
Établir des convergences entre différents domaines de création.
Compétences d'expérimentation :
Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;
Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.
Compétences de réalisation :
Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.
Compétences de communication :
Choisir des outils adaptés ;
Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;
Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale
Éducation physique et sportive
Développer sa motricité ;
S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;
Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ;
Construire durablement sa santé ;
Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.

Blocs de compétences · 15

RNCP39947BC01
Analyse de situations professionnelles
Compétences visées
Gérer la documentation et assurer la veille technologique et règlementaire ;
Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ;
Analyser les risques de l'activité ;
Prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ;
Planifier les opérations ;
Évaluer l'efficacité de l'activité.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC02
Techniques de stérilisation des dispositifs médicaux
Compétences visées
Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ;
Mettre en œuvre des opérations stérilisation des dispositifs médicaux ;
Évaluer l'efficacité de l'activité ;
Mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ;
Communiquer avec des partenaires internes ou externes.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique et oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC03
Techniques de propreté
Compétences visées
Rechercher sélectionner et décoder l’information à des fins professionnelles ;
Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte ;
Prévoir les méthodes et les moyens de l'intervention ;
Organiser les opérations ;
Planifier les opérations.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC04
Techniques d'hygiène des locaux en zones à risques
Compétences visées
Organiser les opérations ;
Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail ;
Mettre en œuvre des opérations d'entretien dans les établissements de santé, les établissements à contraintes de contaminations particulaires, biologiques et chimiques ;
Mettre en œuvre des opérations de contrôle de la qualité ;
Communiquer avec les partenaires internes ou externes.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC05
Mathématiques
Compétences visées
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;
Analyser/raisonner : émettre des conjectures ; proposer, choisir, une méthode de résolution ; élaborer un algorithme ;
Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, des algorithmes ; utiliser un modèle ; représenter ; calculer ; expérimenter ; faire une simulation ;
Valider : critiquer un résultat, argumenter ; contrôler la vraisemblance d'une conjecture ; mener un raisonnement logique et établir une conclusion ;
Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage approprié, expliquer une démarche.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC06
Physique-chimie
Compétences visées
S'approprier : rechercher, extraire et organiser l'information ;
Analyser/raisonner : formuler des hypothèses. Proposer, choisir une méthode de résolution ou un protocole expérimental ;
Réaliser : mettre en œuvre une méthode de résolution, un protocole expérimental, utiliser un modèle, représenter, calculer, effectuer une simulation ;
Valider : commenter un résultat, argumenter, contrôler la vraisemblance d'une hypothèse, de la valeur d'une mesure ;
Communiquer : rendre compte d'une démarche, d'un résultat, à l'oral ou à l'écrit à l'aide d'outils et d'un langage appropriés, expliquer une démarche.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC07
Économie - gestion
Compétences visées
Comprendre et analyser une situation d'entreprise ;
Exploiter et analyser des documents économiques, juridiques ou de gestion ;
Justifier une réponse en sélectionnant le cas échéant des informations au sein d'un ou plusieurs documents ;
Rédiger une réponse structurée à une problématique donnée en mobilisant les savoirs associés et le vocabulaire spécifique adéquat.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC08
Prévention santé environnement
Compétences visées
Mettre en œuvre une démarche d'analyse dans une situation donnée ;
Expliquer un phénomène physiologique, un enjeu environnemental, une disposition réglementaire, en lien avec la démarche de prévention ;
Proposer une solution pour résoudre un problème ;
Argumenter un choix ;
Communiquer à l'écrit avec une syntaxe claire et un vocabulaire adapté.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC09
Langue vivante
Compétences visées
Compétences de niveau B1+ du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL) :
Comprendre la langue orale
Comprendre un document écrit
S'exprimer à l'écrit
S'exprimer à l'oral en continu
Interagir à l'oral
dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit et oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC10
Français
Compétences visées
Maîtriser l'échange écrit : lire, analyser, écrire ;
Adapter son expression écrite selon les situations et les destinataires ;
Maîtriser la lecture et exercer son esprit critique ;
Adapter sa lecture à la diversité des textes ;
Mettre en perspective des connaissances et des expériences.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC11
Histoire-géographie et enseignement moral et civique
Compétences visées
Maîtriser et utiliser des repères chronologiques et spatiaux : mémoriser et s'approprier les notions, se repérer, contextualiser (HG) ;
S'approprier les démarches historiques et géographiques : exploiter les outils spécifiques aux disciplines, mener et construire une démarche historique ou géographique et la justifier (HG) ;
Construire et exprimer une argumentation cohérente et étayée en s'appuyant sur les repères et les notions du programme (EMC) ;
Mettre à distance ses opinions personnelles pour construire son jugement (HG-EMC) ;
Mobiliser ses connaissances pour penser et s'engager dans le monde en s'appropriant les principes et les valeurs de la République (HG-EMC).
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel écrit Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC12
Arts appliqués et cultures artistiques
Compétences visées
Compétences d'investigation :
Rechercher, identifier et collecter des ressources documentaires ;
Sélectionner, classer et trier différentes informations ;
Analyser, comparer des œuvres ou des produits et les situer dans leur contexte de création ;
Établir des convergences entre différents domaines de création.
Compétences d'expérimentation :
Respecter une demande et mettre en œuvre un cahier des charges simple ;
Établir des propositions cohérentes en réponse à un problème posé et réinvestir les notions repérées dans des références.
Compétences de réalisation :
Opérer un choix raisonné parmi des propositions et finaliser la proposition choisie.
Compétences de communication :
Choisir des outils adaptés ;
Établir un relevé, analyser et traduire graphiquement des références et des intentions ;
Justifier en argumentant, structurer et présenter une communication graphique, écrite et/ou orale
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel écrit Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC13
Éducation physique et sportive
Compétences visées
Développer sa motricité ;
S'organiser pour apprendre et s'entraîner ;
Exercer sa responsabilité dans un engagement personnel et solidaire : connaître les règles, les appliquer et les faire respecter ;
Construire durablement sa santé ;
Accéder au patrimoine culturel sportif et artistique.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : contrôle en cours de formation Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel pratique Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : contrôle en cours de formation
RNCP39947BC14
Langue vivante étrangère ou régionale (Bloc facultatif)
Compétences visées
Compétences de niveau B1+ du CECRL :
S'exprimer à l'oral en continu ;
Interagir à l'oral ;
Comprendre un document écrit
dans des situations de la vie quotidienne, sociale et professionnelle.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel oral Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'expérience professionnelle, enseignement à distance : ponctuel oral Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité : ponctuel oral
RNCP39947BC15
Mobilité (Bloc facultatif)
Compétences visées
Comprendre et se faire comprendre dans un contexte professionnel étranger ;
Caractériser le contexte professionnel étranger ;
Réaliser partiellement une activité professionnelle, sous contrôle, dans un contexte professionnel étranger ;
Comparer des activités professionnelles similaires, réalisées ou observées, à l’étranger et en France ;
Se repérer dans un nouvel environnement ;
Identifier des caractéristiques culturelles du contexte d’accueil.
Modalités d'évaluation
Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat ; Apprentissage en CFA habilité ou en CFA porté par un EPLE, GRETA ou GIP-FCIP assurant toute la formation théorique ; Formation professionnelle continue dans un établissement public : ponctuel oral

Secteur d'activité et type d'emploi

Secteurs d'activités

Nettoyage industriel des locaux domestiques, commerciaux et administratifs
Nettoyage et hygiène des zones à risques et des zones protégées ;
Stérilisation pour les établissements de soins (réaliser des opérations de nettoyage et/ou de décontamination)

Types d'emplois accessibles

chef de chantier ou chef d'équipe dans les secteurs de la propreté et de l'hygiène,

agent qualifié en service de stérilisation ou en entreprise de stérilisation,

agent qualifié ou chef d'équipe en entretien des salles propres et environnements maîtrisés.

Métiers visés (ROME)

Tensions de recrutement · DARES 2024

Niveau de tension : Modérée (3/5)

Principaux facteurs : Non-durabilité de l'emploi, Non-attractivité salariale et Intensité d'embauche.

1 489 € salaire médian (mensuel)
Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Agents d'entretien de locaux (nomenclature FAP).
  • T4X60 — Agents d'entretien de locaux tension 3/5 (Modérée)

Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Marché du travail · BMO 2026

80 760 projets de recrutement
40 % jugés difficiles à recruter
21 % emplois saisonniers
Mesuré au niveau de la famille professionnelle : Agents d'entretien de locaux (nomenclature FAP).
  • T4X60 — Agents d'entretien de locaux

Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data), cumul national. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.

Voie d'accès à la certification

Voie d'accèsOuverte
Formation initiale Oui
Formation continue Oui
Apprentissage Oui
Contrat de professionnalisation Oui
Candidature individuelle Oui
VAE Oui
Cadre Nouvelle-CalédonieOui
Cadre Polynésie françaiseOui
Composition du jury — Formation initiale, Formation continue, Apprentissage, Contrat de professionnalisation, Candidature individuelle, VAE
Le jury est composé : 1° De professeurs appartenant à l'enseignement public et, sauf impossibilité, au moins d'un professeur appartenant à l'enseignement privé sous contrat ou exerçant en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage ; 2° Et, pour un tiers au moins, de membres de la profession intéressée par le diplôme, choisis en nombre égal parmi les employeurs et les salariés. Si cette proportion n'est pas atteinte en raison de l'absence d'un ou de plusieurs de ses membres, le jury peut néanmoins délibérer valablement.

Financement en alternance

Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.

Prise en charge usuelle
9 068 €
Selon la branche
9 000 € – 10 900 €
Prise en chargeBranches concernées
9 068 € Valeur par défaut · 207 branches
10 900 € CPNE-FP Manutention ferroviaire et travaux connexes, CPNEFP Propreté
9 821 € CPNEFP ICGV entreprises de la viande
9 140 € CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme
9 073 € CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
9 000 € CPNE des industries de santé (CPNEIS)

Liens avec d'autres certifications

Certifications en correspondance (équivalences par blocs).

CodeCertification en correspondance

Anciennes versions

Nouvelle(s) certification(s)

Base légale

Date d'échéance31-08-2025
Dernière délivrance possible31-12-2027

Pour plus d'informations · Statistiques

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