RNCP41054
Active
· Niveau 7
SKEMA Programme Grande Ecole
Certificateur · MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
L'essentiel
Nomenclature du niveau de qualification
Niveau 7
Code(s) NSF
Formacode(s)
Date d'échéance de l'enregistrement
31-08-2030
Certificateur(s)
Nom légalSIRETSite
Partenaires habilités
1 organisme habilité, d'après la liste publiée par France compétences : 1 à former.
OrganismeSIRETHabilitation
FORMASUP NORD-PAS DE CALAIS
42813525500050
Former
Résumé de la certification
Objectifs et contexte
La certification programme Grande Ecole de SKEMA Business School est une certification généraliste en management permettant de délivrer un diplôme visé par l’état, conférant le grade de Master.
Dans un environnement global, complexe, en perpétuelle évolution, le programme Grande Ecole a pour objectif de certifier de futurs cadres dirigeants engagés pour transformer le monde durablement, capables d’appréhender les problématiques de gestion et de développement des organisations nationales et internationales en adoptant une approche interdisciplinaire de management des connaissances intégrant les sciences de la donnée et l’intelligence artificielle. La certification repose également sur la capacité d’anticipation et l’esprit critique pour penser et agir dans un monde globalisé tout en s’adaptant aux enjeux locaux.
Activités visées
Pilotage stratégique responsable dans un environnement complexe et globalisé :
Diagnostic stratégique des environnements complexes - Élaboration d’une vision stratégique responsable et innovante - Conception de plans d’action alignés sur les objectifs durables et globaux de l’organisation
Mobilisation de réseaux d’acteurs internes et externes pour soutenir la stratégie
Gestion intégrée de la performance fonctionnelle durable :
Supervision des fonctions opérationnelles dans des organisations multifonctionnelles
Optimisation des processus internes dans des environnements digitalisés et multisites
Pilotage de la performance à partir d’indicateurs multidimensionnels (KPI)
Contrôle de la conformité réglementaire, qualité et RSE
Conduite stratégique de l’innovation organisationnelle durable :
Conception de solutions organisationnelles innovantes dans des contextes de transformation numérique ou écologique
Développement de modèles d’affaires responsables dans des secteurs en mutation
Pilotage de projets de transformation à fort impact
Intégration des normes ESG et démarches qualité dans les projets
Management stratégique des dynamiques d’équipe en transformation :
Animation d’équipes hybrides et multiculturelles dans des organisations en transition
Développement des compétences dans des contextes d’évolution rapide des métiers
Accompagnement des dynamiques de changement dans des environnements instables
Renforcement de l’engagement collectif et du leadership
Communication stratégique et collaboration interculturelle en contexte globalisé :
Production de livrables professionnels et présentations en anglais dans un environnement globalisé
Collaboration en mode projet avec des équipes internationales et diversifiées
Conduite de négociations interculturelles dans des environnements complexes
Application des normes juridiques, déontologiques et éthiques dans les interactions professionnelles internationales
Compétences attestées
1 - Développer et déployer une stratégie organisationnelle adaptée aux enjeux globaux, technologiques et sociétaux :
Identifier et analyser les enjeux globaux complexes en mobilisant des outils numériques avancés (analyses prédictives, IA responsable, systèmes d’aide à la décision) et des approches prospectives pour interpréter des données multi-sources, afin d’anticiper les transformations, évaluer les risques et opportunités, et fonder des décisions stratégiques éclairées.
Proposer des recommandations stratégiques innovantes et responsables, en s’appuyant sur une analyse critique des données organisationnelles et des savoirs existants, ainsi que sur des outils multicritères d’aide à la décision, afin d’aligner la stratégie sur les enjeux du développement durable, les attentes des parties prenantes et les principes d’éthique et de transparence.
Élaborer des plans d’action alignés sur les objectifs stratégiques, en utilisant des tableaux de bord numériques, des solutions d’IA responsable et en tenant compte des spécificités locales, pour mettre en œuvre une stratégie agile, améliorer la performance organisationnelle et générer un impact durable sur les plans économique, social et environnemental.
Définir une vision stratégique cohérente avec les objectifs de l’organisation, en mobilisant une veille sur l’écosystème, des analyses prospectives et une approche systémique, afin de guider les décisions, renforcer la performance et assurer l’alignement avec les enjeux managériaux.
Mobiliser les parties prenantes internes et externes, en organisant des concertations régulières et en alignant les actions sur la stratégie, pour renforcer la cohérence organisationnelle, créer des synergies durables et soutenir la réussite stratégique.
2 - Coordonner et optimiser les activités fonctionnelles de l’organisation en mobilisant des outils avancés et responsables pour piloter une performance durable et innovante.
Superviser les fonctions clés de l’organisation (marketing, finance, RH, SI, gestion de projet et de crise), en mobilisant des outils numériques collaboratifs, des approches systémiques et des pratiques interdisciplinaires, afin de fluidifier les interactions entre fonctions et optimiser l’efficacité organisationnelle dans des contextes complexes et durables.
Piloter les performances organisationnelles à l’aide d’indicateurs multidimensionnels (financiers, sociaux, environnementaux), en s’appuyant sur des outils numériques de suivi et d’analyse en temps réel, afin d’ajuster les actions, garantir la durabilité et répondre aux attentes des parties prenantes.
Déployer des processus conformes aux exigences juridiques, fiscales, qualité et RSE, en mobilisant des outils de contrôle et des audits internes, pour sécuriser les activités, renforcer la confiance et améliorer la performance globale.
Évaluer la pertinence des outils et systèmes de gestion, en identifiant les besoins, en élaborant des synthèses et en harmonisant les dispositifs de contrôle, pour accroître l’adaptabilité et l’efficience des processus organisationnels.
Intégrer des solutions innovantes pour optimiser les processus opérationnels, en adoptant des approches agiles, des outils numériques avancés et des pratiques responsables, afin d'accroître la compétitivité et répondre aux exigences de durabilité.
3 - Imaginer, développer et mettre en œuvre des solutions innovantes pour transformer les activités organisationnelles dans une perspective durable et performante, en intégrant les technologies avancées
Identifier et résoudre des problématiques complexes, en mobilisant des approches entrepreneuriales, interdisciplinaires et créatives (design thinking, innovation ouverte, collaboration), pour générer des solutions durables, innovantes et adaptées aux défis contemporains.
Concevoir des modèles d’affaires responsables et compétitifs, en utilisant des outils stratégiques et des analyses prospectives dans un contexte international, pour contribuer à la compétitivité durable de l’organisation tout en répondant aux attentes des parties prenantes.
Analyser et interpréter des données complexes, en mobilisant des outils d’analyse avancée, de modélisation prédictive et d’IA responsable, pour soutenir la prise de décision stratégique et renforcer la résilience organisationnelle face à l’incertitude.
Développer et utiliser des outils d’analyse sur mesure, en intégrant tableaux de bord, KPI et systèmes d’information avancés, afin de suivre, évaluer et ajuster les transformations organisationnelles dans une logique d’impact global.
Structurer, piloter et évaluer des projets de transformation ou de création organisationnelle, en mobilisant des méthodologies agiles, collaboratives et des outils numériques de gestion, pour favoriser l’innovation, la flexibilité et l’adaptation continue.
Intégrer des standards de qualité (Ex :
ESG) et des démarches d’amélioration continue dans les projets, en mobilisant des outils de mesure, d’audit et de reporting, afin d’assurer des résultats fiables, innovants et alignés sur les attentes des clients et des régulations.
4 - Manager une équipe : Créer, animer et accompagner des équipes performantes, inclusives et adaptées aux évolutions organisationnelles et technologiques.
Concevoir et organiser des équipes apprenantes et performantes, en structurant des processus collaboratifs, en utilisant des outils digitaux (plateformes, knowledge management) et des méthodes agiles, afin de favoriser le partage d’expertise, renforcer la synergie collective et assurer une performance durable.
Fixer des objectifs et mobiliser les équipes dans une dynamique de développement inclusif, en combinant management participatif, entretiens réguliers et outils de gestion des talents, pour maintenir la motivation, valoriser la diversité et favoriser la montée en compétences continue.
Accompagner les équipes dans la conduite du changement, en partageant une vision claire, en mobilisant des outils d’analyse du changement et en animant des ateliers de co-construction, afin de favoriser l’adhésion, réduire les résistances et renforcer l’adaptabilité organisationnelle.
Coordonner et animer des équipes à distance, en utilisant des outils digitaux (visioconférence, plateformes collaboratives, tableaux de bord), pour garantir la communication, maintenir la cohésion et suivre les performances dans un environnement hybride.
Stimuler l’engagement des équipes et développer le leadership, en organisant des ateliers collectifs, des sessions de feedback et en renforçant les compétences relationnelles, afin de créer un environnement de travail inclusif, motivant et performant.
Évaluer et ajuster ses pratiques managériales, en mobilisant l’auto-évaluation, le feedback et les démarches qualité, pour améliorer son leadership et soutenir durablement la performance collective.
5 - Collaborer, communiquer et négocier efficacement dans un environnement international, digitalisé et multiculturel.
Produire des livrables professionnels et des présentations en anglais, en mobilisant des techniques de communication efficaces, des outils numériques et en s’adaptant aux spécificités culturelles, afin de garantir une communication claire, professionnelle et impactante dans un contexte globalisé.
Collaborer efficacement au sein d’équipes multiculturelles, en intégrant les dimensions de diversité (culturelle, linguistique, géographique), en utilisant des outils digitaux de travail collaboratif et en adoptant des approches inclusives, pour valoriser les contributions, renforcer la cohésion et répondre aux enjeux de l’environnement international.
Conduire des négociations dans des contextes interculturels complexes, en mobilisant des techniques de négociation, une posture empathique et une écoute active, afin de parvenir à des accords équilibrés, renforcer la confiance mutuelle et atteindre des résultats durables.
Appliquer des règles juridiques, éthiques et de qualité dans les collaborations globales, en mobilisant des connaissances sur les régulations internationales et en adoptant des pratiques transparentes, pour sécuriser les échanges et renforcer la confiance dans des environnements professionnels complexes.
Blocs de compétences · 5
RNCP41054BC01
Développer et déployer une stratégie organisationnelle adaptée aux enjeux globaux, technologiques et sociétaux.
Compétences visées
Identifier et analyser les enjeux globaux complexes en mobilisant des outils numériques avancés (analyses prédictives, IA responsable, systèmes d’aide à la décision) et des approches prospectives pour interpréter des données multi-sources, afin d’anticiper les transformations, évaluer les risques et opportunités, et fonder des décisions stratégiques éclairées.
Proposer des recommandations stratégiques innovantes et responsables, en s’appuyant sur une analyse critique des données organisationnelles et des savoirs existants, ainsi que sur des outils multicritères d’aide à la décision, afin d’aligner la stratégie sur les enjeux du développement durable, les attentes des parties prenantes et les principes d’éthique et de transparence.
Élaborer des plans d’action alignés sur les objectifs stratégiques, en utilisant des tableaux de bord numériques, des solutions d’IA responsable et en tenant compte des spécificités locales, pour mettre en œuvre une stratégie agile, améliorer la performance organisationnelle et générer un impact durable sur les plans économique, social et environnemental.
Définir une vision stratégique cohérente avec les objectifs de l’organisation, en mobilisant une veille sur l’écosystème, des analyses prospectives et une approche systémique, afin de guider les décisions, renforcer la performance et assurer l’alignement avec les enjeux managériaux.
Mobiliser les parties prenantes internes et externes, en organisant des concertations régulières et en alignant les actions sur la stratégie, pour renforcer la cohérence organisationnelle, créer des synergies durables et soutenir la réussite stratégique.
Modalités d'évaluation
Etude de cas Dossier à réaliser en équipe Mémoire de recherche
RNCP41054BC02
Coordonner et optimiser les activités fonctionnelles de l’organisation en mobilisant des outils avancés et responsables pour piloter une performance durable et innovante.
Compétences visées
Superviser les fonctions clés de l’organisation (marketing, finance, RH, SI, gestion de projet et de crise), en mobilisant des outils numériques collaboratifs, des approches systémiques et des pratiques interdisciplinaires, afin de fluidifier les interactions entre fonctions et optimiser l’efficacité organisationnelle dans des contextes complexes et durables.
Piloter les performances organisationnelles à l’aide d’indicateurs multidimensionnels (financiers, sociaux, environnementaux), en s’appuyant sur des outils numériques de suivi et d’analyse en temps réel, afin d’ajuster les actions, garantir la durabilité et répondre aux attentes des parties prenantes.
Déployer des processus conformes aux exigences juridiques, fiscales, qualité et RSE, en mobilisant des outils de contrôle et des audits internes, pour sécuriser les activités, renforcer la confiance et améliorer la performance globale.
Évaluer la pertinence des outils et systèmes de gestion, en identifiant les besoins, en élaborant des synthèses et en harmonisant les dispositifs de contrôle, pour accroître l’adaptabilité et l’efficience des processus organisationnels.
Intégrer des solutions innovantes pour optimiser les processus opérationnels, en adoptant des approches agiles, des outils numériques avancés et des pratiques responsables, afin d'accroître la compétitivité et répondre aux exigences de durabilité.
Modalités d'évaluation
Etudes de cas pratiques Mémoire de recherche
RNCP41054BC03
Imaginer, développer et mettre en œuvre des solutions innovantes pour transformer les activités organisationnelles dans une perspective durable et performante, en intégrant les technologies avancées
Compétences visées
Identifier et résoudre des problématiques complexes, en mobilisant des approches entrepreneuriales, interdisciplinaires et créatives (design thinking, innovation ouverte, collaboration), pour générer des solutions durables, innovantes et adaptées aux défis contemporains.
Concevoir des modèles d’affaires responsables et compétitifs, en utilisant des outils stratégiques et des analyses prospectives dans un contexte international, pour contribuer à la compétitivité durable de l’organisation tout en répondant aux attentes des parties prenantes.
Analyser et interpréter des données complexes, en mobilisant des outils d’analyse avancée, de modélisation prédictive et d’IA responsable, pour soutenir la prise de décision stratégique et renforcer la résilience organisationnelle face à l’incertitude.
Développer et utiliser des outils d’analyse sur mesure, en intégrant tableaux de bord, KPI et systèmes d’information avancés, afin de suivre, évaluer et ajuster les transformations organisationnelles dans une logique d’impact global.
Structurer, piloter et évaluer des projets de transformation ou de création organisationnelle, en mobilisant des méthodologies agiles, collaboratives et des outils numériques de gestion, pour favoriser l’innovation, la flexibilité et l’adaptation continue.
Intégrer des standards de qualité (Ex :
ESG) et des démarches d’amélioration continue dans les projets, en mobilisant des outils de mesure, d’audit et de reporting, afin d’assurer des résultats fiables, innovants et alignés sur les attentes des clients et des régulations.
Modalités d'évaluation
Projet en temps limité Etude de cas d’entreprise Travaux de programmation Mémoire de recherche
RNCP41054BC04
Manager une équipe : Créer, animer et accompagner des équipes performantes, inclusives et adaptées aux évolutions organisationnelles et technologiques.
Compétences visées
Concevoir et organiser des équipes apprenantes et performantes, en structurant des processus collaboratifs, en utilisant des outils digitaux (plateformes, knowledge management) et des méthodes agiles, afin de favoriser le partage d’expertise, renforcer la synergie collective et assurer une performance durable.
Fixer des objectifs et mobiliser les équipes dans une dynamique de développement inclusif, en combinant management participatif, entretiens réguliers et outils de gestion des talents, pour maintenir la motivation, valoriser la diversité et favoriser la montée en compétences continue.
Accompagner les équipes dans la conduite du changement, en partageant une vision claire, en mobilisant des outils d’analyse du changement et en animant des ateliers de co-construction, afin de favoriser l’adhésion, réduire les résistances et renforcer l’adaptabilité organisationnelle.
Coordonner et animer des équipes à distance, en utilisant des outils digitaux (visioconférence, plateformes collaboratives, tableaux de bord), pour garantir la communication, maintenir la cohésion et suivre les performances dans un environnement hybride.
Stimuler l’engagement des équipes et développer le leadership, en organisant des ateliers collectifs, des sessions de feedback et en renforçant les compétences relationnelles, afin de créer un environnement de travail inclusif, motivant et performant.
Évaluer et ajuster ses pratiques managériales, en mobilisant l’auto-évaluation, le feedback et les démarches qualité, pour améliorer son leadership et soutenir durablement la performance collective.
Modalités d'évaluation
Etude de cas Mises en situation Projet en équipe
RNCP41054BC05
Collaborer, communiquer et négocier efficacement dans un environnement international, digitalisé et multiculturel.
Compétences visées
Produire des livrables professionnels et des présentations en anglais, en mobilisant des techniques de communication efficaces, des outils numériques et en s’adaptant aux spécificités culturelles, afin de garantir une communication claire, professionnelle et impactante dans un contexte globalisé.
Collaborer efficacement au sein d’équipes multiculturelles, en intégrant les dimensions de diversité (culturelle, linguistique, géographique), en utilisant des outils digitaux de travail collaboratif et en adoptant des approches inclusives, pour valoriser les contributions, renforcer la cohésion et répondre aux enjeux de l’environnement international.
Conduire des négociations dans des contextes interculturels complexes, en mobilisant des techniques de négociation, une posture empathique et une écoute active, afin de parvenir à des accords équilibrés, renforcer la confiance mutuelle et atteindre des résultats durables.
Appliquer des règles juridiques, éthiques et de qualité dans les collaborations globales, en mobilisant des connaissances sur les régulations internationales et en adoptant des pratiques transparentes, pour sécuriser les échanges et renforcer la confiance dans des environnements professionnels complexes.
Modalités d'évaluation
Test de langue normalisé Présentations orales individuelles en anglais Note de synthèse Mise en situation de négociation dans un contexte international Mémoire de recherche
Secteur d'activité et type d'emploi
Secteurs d'activités
Les titulaires de la certification sont amenés à travailler dans des secteurs d’activités variés, notamment :
Conseil / Audit
Finance / Banque / Assurance
Commerce / Distribution
Communication / Relations publiques
Industrie
Formation & Recherche
Luxe/Cosmétique/Parfumerie
Energie / Eco-industrie / Environnement
Systèmes d’informations/Nouvelles technologies
etc.
Types d'emplois accessibles
Responsable marketing, Chef de produit/de marque, Responsable de la stratégie commerciale, Ingénieur d’affaires, Key account manager, Data analyst, Business analyst, Consultant en transformation digitale, Responsable administratif et financier, Cadre financier spécialisé, Auditeur, Contrôleur de gestion, Analyste financier, Credit manager, Consultant en management, Responsable des ressources humaines, Responsable logistique/ achats, Entrepreneur, Dirigeant de PME-PMI etc.
Métiers visés (ROME)
Tensions de recrutement · DARES 2024
Niveau de tension : Élevée (4/5) en tension
Principaux facteurs : Manque de main-d'œuvre disponible.
2 793 €
salaire médian (mensuel)
Mesuré au niveau de la famille professionnelle : 6 familles professionnelles (nomenclature FAP). Ces familles ne sont pas au même niveau de tension (de 2 à 5 sur 5) : le niveau affiché est une moyenne pondérée par l'emploi, à ne pas attribuer à chacune d'elles.
-
L1X60— Employés de la comptabilité tension 4/5 (Élevée) -
L4X80— Techniciens des services administratifs tension 4/5 (Élevée) -
L4X81— Techniciens et agents de maîtrise des services financiers ou comptables tension 5/5 (Très élevée) -
L5X90— Cadres administratifs, comptables et financiers (hors juristes) tension 3/5 (Modérée) -
R3X83— Professions intermédiaires du marketing et des services commerciaux (hors achats) tension 3/5 (Modérée) -
R4X90— Cadres commerciaux, acheteurs et cadres de la mercatique tension 2/5 (Faible)
Indicateur de tension sur le marché du travail 2024 — DARES / France Travail. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.
Marché du travail · BMO 2026
Toute la France
Île-de-France 14 310
Auvergne-Rhône-Alpes 4 823
Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 098
Occitanie 2 886
Nouvelle-Aquitaine 2 436
Hauts-de-France 2 377
Pays de la Loire 1 823
Grand Est 1 805
Bretagne 1 471
Normandie 1 163
Centre-Val de Loire 966
Bourgogne-Franche-Comté 953
La Réunion 382
Guadeloupe 308
Martinique 266
Corse 142
Mayotte 140
Guyane 105
39 454
projets de recrutement
36 %
jugés difficiles à recruter
4 %
emplois saisonniers
Mesuré au niveau de la famille professionnelle : 6 familles professionnelles (nomenclature FAP).
-
L1X60— Employés de la comptabilité -
L4X80— Techniciens des services administratifs -
L4X81— Techniciens et agents de maîtrise des services financiers ou comptables -
L5X90— Cadres administratifs, comptables et financiers (hors juristes) -
R3X83— Professions intermédiaires du marketing et des services commerciaux (hors achats) -
R4X90— Cadres commerciaux, acheteurs et cadres de la mercatique
Enquête Besoins en Main d'Œuvre (BMO) 2026 — France Travail (open data), cumul national. Les indicateurs sont publiés par famille professionnelle (FAP), pas par métier ROME : ils couvrent l'ensemble des métiers de ces familles.
Voie d'accès à la certification
Voie d'accèsOuverte
Formation initiale
Oui
Formation continue
Non
Apprentissage
Oui
Contrat de professionnalisation
Non
Candidature individuelle
Non
VAE
Oui
Composition du jury — Formation initiale, Apprentissage
Le Président et le Vice-Président, enseignants chercheurs nommés par le Recteur d’académie au titre du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, en présence d’un représentant du Rectorat de l’académie d’appartenance, La Directrice de l’Ecole ou le Directeur des Programmes, Le Directeur du programme Grande Ecole, Les Directeurs Adjoints du PGE et les responsables académiques de programmes, des représentants du corps professoral enseignants-chercheurs ou assimilés
Composition du jury — VAE
Ce jury est composé du Directeur du programme Grande Ecole, des membres du corps professoral (50%), des représentants qualifiés du monde professionnel (50%).
Financement en alternance
Niveau de prise en charge (NPEC) d'un contrat d'apprentissage par les OPCO, fixé par France compétences selon la branche professionnelle (CPNE). Applicable au 01-09-2025.
Prise en charge usuelle
9 500 €
Selon la branche
6 500 € – 10 113 €
Prise en chargeBranches concernées
9 500 €
Valeur par défaut · 168 branches
10 113 €
CPNE FP Branche des magasins du Bricolage, CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil, CPNE des Métiers de la Transformation des Grains, CPNE du négoce et de l’industrie des produits du sol, engrais et produits connexes, CPNE industries alimentaires diverses +8 autres
10 104 €
CPNE Banque, CPNE Branche Caisse d'Epargne, CPNE de la branche Banque Populaire
8 879 €
CPNE Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères, CPNE Transport aérien : personnel au sol, CPNEFP dans les établissements d'enseignement privés sous contrat
8 650 €
CPNE Entreprises des activités du déchet et de la propreté urbaine, CPNEFP de la branche négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques, CPNEFP de la branche professionnelle des Entreprises du courtage d'assurances et/ou réassurances
9 960 €
CPNE de l’édition de livres, de l’édition phonographique et de l’édition de musique, CPNE des Télécoms
9 000 €
CPNE de la branche de l'hospitalisation privée à statut commercial et du thermalisme, CPNE des industries de santé (CPNEIS)
8 668 €
CPNEFP des commerces de gros, CPNEFP du Négoce de l'ameublement
8 426 €
CPNEFP Mutualité, CPNEFP de l'industrie cimentière
6 500 €
CNPE de la Plasturgie et des Composites, CPNEF inter-secteurs papier carton
9 961 €
CPNE de l'immobilier
9 556 €
CPNE des Vins et Spiritueux
9 511 €
Commission Paritaire Activités de Marchés Financiers
9 300 €
CPNEFP du négoce des matériaux de construction
8 910 €
CPNEFP Import-Export
8 700 €
CPNEFP des jardineries et graineteries
8 600 €
CPNEFP de l'habillement, mercerie, chaussure et jouet
8 583 €
CPNEFP Commerce à distance
8 400 €
CPNEFP de la Branche des Caisses régionales de Crédit Agricole et autres organismes
8 304 €
CNPE des sociétés financières
8 179 €
CPNEFP Sports Loisirs
8 000 €
CPNE chimie
7 000 €
CPNEFP de la métallurgie
Liens avec d'autres certifications
Anciennes versions
Base légale
Date d'échéance31-08-2030
Dernière délivrance possible31-08-2034